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Compte-Rendu - PROGRAMME suite
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Conseil Municipal - Programme 07 09 2023
Conseil Municipal - Programme du 7 Decembre 2022
Ordre du Jour - ODJ programme 05072023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crespin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ programme 05072023)
Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Justice et droit,
01. O2. 08. 04. 05. 06. O7.
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
mardi
27
juin
2023,
se
réunira
le :
mercredi
06
juillet
2023
à
18
heures
00
Salle
du
Conseil
- Hôtel
de
Ville
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Informations
dans
le cadre
de
la délégation
accordée
au
Maire
au
titre
de
l'Article
L2122-22
du
C.G.C.T.
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
09
Juin
2023
Contrat
d'Engagement
Educatif
(CEE)
Programmation
évènementielle
- Dépenses
à
imputer
au
compte
"Fêtes
et Cérémonies"
Nouvelle
association
"A.C.E.M."
- Subvention
de
démarrage
Questions
diverses
E
Affiché
le 27
juin
2023
.
e
Maire,
Mairie
de
CRESPIN
293,
Rue
des
Déportés
- 59154
CRESPIN
Téléphone
:03
27
45
61
61
- Mail
:contact@mairie-de-crespin.fr 1. 2.
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Informations
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
au
Maire
au
titre
de
l’Article
L2122-22
du
C.G.C.T.
2023/19
:
Souscription
d'un
contrat
d'engagement
avec
la
société
Festi-Prouvy,
pour
une
prestation
«
CANON
CONFETTIS
et
GEANTS
»,
le
jeudi
13
juillet
2023
à
l’occasion
de
la
Fête
Nationale
(Défilé
carnavalesque),
pour
un
montant
TTC
de
mille
neuf
cents
euros
(1
900,00
€).
2023/20
:Souscription
d'un
contrat
d'engagement
avec
l'Association
Les
Blancs
Moineaux
de
Quiévrechain,
pour
une
prestation
le
jeudi
13
juillet
2023
à
l'occasion
de
la
Fête
Nationale
(Défilé
carnavalesque),
pour
un
montant
TTC
de
trois
cent
dix
euros
(310,00
€).
2023/21
:Avenant
modificatif
à
l'arrêté
n°
2014/21
du
1er
juillet
2014
portant
création
d'une
régie
de
recettes
«
Location
»
RRO43,
à
compter
du
12
juin
2023,
pour
intégrer
de
nouveaux
produits
(cautions,
forfaits,
remboursements
et
participations
diverses).
2023/22
:Souscription
d’un
contrat
de
mission
de
coordonnateur
sécurité
protection
de
la
santé
(CSPS)
pour
les
travaux
de
rénovation
des
menuiseries
extérieures
de
la
salle
de
sport
Jacques
Murez
avec
la
SARL
LEFEVRE,
pour
un
montant
HT
de
neuf
cent
soixante-dix
euros
(970,00
€).
2023/23
:Souscription
d'un
contrat
d'engagement
avec
le
Comité
Bimberlot,
pour
une
prestation
le
jeudi
13
juillet
2023
lors
de
la
Fête
Nationale
(Défilé
carnavalesque),
pour
un
montant
TTC
de
neuf
cents
euros
(900,00
€).
2023/24
:Souscription
d'un
contrat
d'engagement
avec
l'association
Quiévrechain
d'Hier
et
d'Aujourd'hui,
pour
une
prestation
le
jeudi
13
juillet
2023
à
l'occasion
de
la
Fête
Nationale
(Défilé
carnavalesque),
pour
un
montant
TTC
de
deux
cent
cinquante
euros
(250,00
€).
2023/25
:Souscription
d’un
contrat
de
cession
de
droit
d'un
spectacle
avec
la
société
DIVAN
PRODUCTION,
pour
la
représentation
«
LES
DELIRES
SANS
FRONTIERE
»
le
dimanche
9
juillet
2023,
pour
un
montant
TTC
de
deux
mille
cinq
cents
euros
(2
500,00
€).
2023/26
:
M57
—
FONGIBILITÉ
DES
CRÉDITS
:Décision
budgétaire
n°
2023/03
portant
virement
de
crédit
de
chapitre
à
chapitre
Objet/libellé
Section
Dépense
Opération
Chapitre
|
Nature
|
Fonction
Réseaux
de
voirie
Investissement
-
2
500,00
9154
21
2151
845
Equipements
du
cimetière
Investissement
+
2
500,00
9144
21
21316
025
2023/27
:Souscription
d’un
contrat
de
maintenance
matériel
pour
le
serveur
LENOVO
SR650
pour
une
période
d’un
an
avec
la
Société
MSI,
pour
un
montant
forfaitaire
annuel
HT
de
cinq
cent
soixante-seize
euros
(576,00
€).
La
période
de
12
mois
démarre
au
premier
mois
facturé
en
plein.
À
l'issue
de
cette
période,
le
contrat
pourra
être
reconduit
par
période
d’un
an,
deux
fois
maximum.
2023/28
:Souscription
d'un
contrat
de
cession
de
droit
d’un
spectacle
avec
la
société
DIVAN
PRODUCTION,
pour
une
représentation
du
spectacle
ADRIEN
DEBAS,
DANS
LA
PEAU
DE
DALIDA,
TRIBUTE
GOLDMAN
et
TRIBUTE
LADY
GAGA
le
samedi
2
septembre
2023,
pour
un
montant
TTC
de
treize
mille
sept
cent
quinze
euros
(13
715,00
€).
2023/29
:
Souscription
d'un
contrat
de
location
d'une
fontaine
à
eau
pour
les
Services
Techniques
avec
ATS
CULLIGAN,
pour
une
durée
de
36
mois,
pour
un
montant
annuel
H.T.
de
454,80
€
(quatre
cent
cinquante-quatre
euros
et
quatre-vingt
cents). Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
9
Juin
2023
Contrat
d’'Engagement
Educatif
(CEE)
Par
délibération
n°
2022-54
du
23
Juin
2022,
le
Conseil
Municipal
avait
:
+ _
Accepté
la
mise
en
place
des
Contrats
d'Engagement
Educatif
lors
des
accueils
collectifs
de
mineurs
;
°_
Approuvé
les
forfaits
de
rémunération
conformément
au
tableau
ci-dessous
;
°__Fixé
à
40
le
nombre
maximum
de
contrats
d'engagement
susceptibles
d’être
créés
;
*__
Approuvé
les
termes
du
contrat
d'engagement
éducatif
;
+
__et
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
contrats
avec
les
agents
recrutés
à
cet
effet.
Par
suite
de
la
restructuration
du
service
jeunesse
et
pour
simplifier
en
répondant
davantage
à
la
réalité
du
terrain,
la
grille
tarifaire
a
été
revue.
Par
ailleurs
compte
tenu
des
besoins
du
périscolaire
et
de
surveillance
des
après-midis
de
Crespin-Plage
(14h
—20
h
et
si
canicule
17
h —
22
h),
il est
proposé
de
l'étendre
comme
suit
:
Qualification
Forfaits
délibérés
le 23/06/2022
Nouvelles
propositions
Aide
animateur
non
diplômé
Prise
en
charge
du
BAFA
Prise
en
charge
du
BAFA
Animateur
stagiaire
35
€ / jour
45
€ | jour
Animateur
diplômé
45
€ / jour
70
€ / jour
Directeur
70
€ / jour
100
€ / jour
Directeur
adjoint
65
€ / jour
85
€ / jour
Animateur
responsable
de
groupe
60
€ / jour
Supprimé
Nuitée
(camping,
séjour,
etc
..)
25
€
| jour
25
€
/ jour
Garderies
matin
ou
soir
10
€
par
garderie
Supprimé
50
€ / jour
Supprimé
Préparation
des
réunions
25
€ / demi-journée
Supprimé
6€/heure
Supprimé
Réunions
des
animateurs
10
€
Supprimé
Jour
de
préparation
des
salles
50
€ / jour
Supprimé
Jour
de
rangement
des
salles
25
€
la demi-journée
Supprimé
Période
de
repos
compensateur
Pas
de
rémunération
Pas
de
rémunération
Fêtes
liées
au
centre
- (14
juillet)
40
€ /
fête
Supprimé
Animateur
diplômé
périscolaire
|
--—
40
€
la demi-journée
Animateur
Crespin
Plage
|
-—
70
€
la journée
La
décision
du
Conseil
est
sollicitée.
Programmation
évènementielle
—-
Dépenses
à
imputer
au
compte
"Fêtes
et
Cérémonies"
Vu
l'article
D
1617-19
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
a
délibéré
le
6
octobre
2022
pour
préciser
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
reprendre
au
compte
"Fêtes
et
Cérémonies",
conformément
aux
instructions
réglementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à
cet
article
budgétaire
(délibération
n°
2022/78).
Considérant
les
crédits
ouverts
annuellement
au
budget
à
l’article
"Fêtes
et
Cérémonies",
le
conseil
municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire,
pendant
la
durée
de
son
mandat,
à
engager
et
procéder
au
mandatement
des
sommes
affectées
à
ce
compte,
pour
toutes
les
réceptions
communales
organisées
uniquement
à
l'initiative
de
Monsieur
le
Maire
ou
des
adjoints
délégués
en
ce
qui
les
concerne
:
e
Repas
des
aînés,
vins
d'honneur
pour
la
journée
de
la
déportation,
la
cérémonie
de
remise
des
médailles
du
travail,
le
8
mai,
la
fête
des
mères
(remise
de
la
médaille
de
la
Famille
Française),
l'hommage
aux
morts
de
la
guerre
d'Indochine,
l'appel
du
18
juin,
la
fête
de
la
musique,
les
festivités
des
13
et
14
juillet,
de
Crespin-Plage,
de
Crespin
fait
son
show,
la
cérémonie
d'hommage
au
Commandant
O’Reilly,
les
marchés
nocturnes,
les
journées
du
Patrimoine,
la
cérémonie
des
noces
d'Or
et
de
Diamant,
la
Semaine
Bleue
et
sa
rétrospective,
l’'Armistice
du
11
Novembre,
l'hommage
aux
morts
de
la
guerre
d'Algérie,
Marché
de
Noël,
le
Noël
des
enfants
des
écoles,
les
vœux
du
Maire
et
autres
manifestations
ne
dépassant
pas
un
montant
de
1.000
euros,
et
e
Divers
évènements,
notamment
lors
des
:
Mariages,
décès,
naissances,
récompenses
scolaires,
sportives,
culturelles,
militaires
ou
lors
de
réceptions
officielles. 7.
Dans
la
liste
des
dépenses
concernées,
il
est
proposé
d'apporter
des
précisions
(surlignées
en
jaune)
à
savoir
:
e
Les
gerbes
de
fleurs,
couronnes,
bouquets,
médailles,
gravures,
livres,
coupes,
trophées,
bons
d'achat
et
présents
;
e
Friandises,
viennoiseries,
pâtisseries,
collations,
goûters,
repas,
cocktails,
boissons,
e
Les
feux
d'artifice,
concerts,
manifestations
culturelles,
locations
de
matériel
(podiums,
chapiteaux,
nacelle,
jeux,
structures
gonflables,
etc...)
;
e
Les
prestations
de
sociétés,
des
services
de
troupes
de
spectacles,
animateurs,
disc-jockey,
artistes
professionnels
et
autres
frais
liés
à
des
prestations
afférentes
(hôtel,
repas,
Sacem,
Guso);
e
Les
frais
d'annonces,
de
diffusion
et
de
publicité
(cartes
de
vœux,
affiches,
brochures,
.….)
ainsi
que
les
parutions
liées
aux
manifestations
;
e
Les
frais
de
gardiennage
et
sécurité.
Par
ailleurs,
il conviendrait
d'ajouter
:
e
Dans
la
liste
des
manifestations
:
Fête
foraine,
les
feux
de
la
Saint-Jean,
les
départs
en
retraite,
les
centenaires.
e
Dans
la
liste
des
dépenses
:d’une
manière
générale
l'ensemble
des
biens,
services,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies,
tels
que
les
décorations
de
Noël,
illuminations
de
Noël,
les
jouets,
friandises,
l'alimentation
et
boissons
diverses
servies
à
l'occasion
des
cérémonies
officielles,
inaugurations
et
fêtes
communales,
le
matériel
et
la
décoration
nécessaires
à
ces
manifestations
(création
de
jardins
thématiques
ou
scénette,
toiles
pour
grille
expo,
cimaises,
sapins
de
Noël,
encadrement
de
photos
ou
tableaux...).
Il est
donc
proposé
au
Conseil
de
prendre
en
charge
au
compte
6232
les
dépenses
ci-dessus
énumérées
dans
la
limite
des
crédits
alloués
au
budget
municipal.
Ceci
permettra
d'affiner
la
comptabilité
analytique
en
affectant
précisément
chaque
dépense
à
chaque
manifestation.
Nouvelle
association
«
A.C.E.M.
»
—
Subvention
de
démarrage
Une
nouvelle
association
dénommée
«
Association
Crespinoise
de
l'Événementiel
et
des
Médias
»
a
vu
le
jour
fin
Mars
2023.
Elle
a
pour
but
la
création
et
l'organisation
d'événements
divers
pour
tout
public,
allant
de
la
culture
au
sport,
en
passant
par
le
spectacle
vivant
ou
même
les
jeux
vidéo,
mais
aussi
par
leur
présence
lors
des
évènements,
la
réalisation
de
contenus
«
Média
»
à
destination
de
tous.
Des
soirées
Crespin
Plage
seront
organisées
par
cette
association,
ainsi
que
le
premier
Urban
Trail
de
la
ville
qui
aura
lieu
le
16
septembre
2023.
Sachant
que
les
crédits
nécessaires,
inscrits
au
budget,
sont
suffisants,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
accorder
la
subvention
de
démarrage
traditionnelle
de
150,00
€
à
cette
nouvelle
association. Questions
diverses
GE 2x
Ve\Le
Maire,
5
fl
\Z
? Philippe
GOLINVAL