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Ordre du Jour - ODJ CM du 21.11.2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 21.11.2022)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
|, LL. b
de
ALBENS
Le
É
Liu
CESSENS
J
5
)
ÉPERSY
Q
MOGNARD
ENTRE
A
CS
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
BY” Savoie
S'T-GIROD
Entrelacs,
le
14
novembre
2022
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu :
Le
lundi
21
novembre
2022
à
19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
Désignation
du
secrétaire
de
Séance
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès
verbal
de
la séance
du
24
octobre
2022
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2-
Convention
de
mise
à disposition
des
minibus
3-
Convention
de
mise
à disposition
des
minibus
à
l'Ehpad
"Au
fil du
Temps"
Rapporteur
: Claire
COCHET
4-
Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
au
sein
du
service
lien
social
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
+ BP90003
+ ALBENS
« 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.5417.59
. Fax:
04.79.54.12.77
Email: mairie@entrelacs-sauoie,fr
- wuww.entrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
5 -
Attribution
de
subventions
aux
associations
6-
Décision
modification
n°4
du
budget
général
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
7-
Convention
Eau
Climat
on
agit
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
8-
Création/
Modification
/ Suppression
de
postes
9-
Convention
de
mise
à disposition
d'un
éducateur
sportif
Affaires
relevant
de
la
Petite
Enfance
Rapporteur
: Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
10
-
Renouvellement
de
l'agrément
du
Relais
Petite
Enfance
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur:
Françoise
BAIZET-BOYRIES
11-
Approbation
des
statuts
de
l'association
ATOUT
JEUNES
12
-
Désignation
des
représentants
extérieurs
de
la Commune
auprès
d'organismes
extérieurs
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
"
d’Entrelacs
<£
ESS
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-
Convention
minibus
-
Convention
minibus
—
EHPAD
-
Convention
bénévole
lien
social
-
DM4
-__
Convention
Eau
Climat
on
agit
-
Tableaux
des
emplois
-
Convention
mise
à disposition
éducateur
sportif
-
Agrément
RPE
- _
Projet
statuts
ATOUT
JEUNES