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Ordre du Jour - ODJ CM du 29.01.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.09.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 26.06.2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 26.06.2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Banque,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
"Savoie
S'-GIROD
Entrelacs,
le
19
juin
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu :
Le
lundi
26
juin
2023
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
Désignation
du
secrétaire
de
Séance
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
Juin
2023
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
2-
Choix
de
la
Rosière
d'Albens
- 2023
3-
Convention
de
rappel
à
l'ordre
entre
le
Parquet
de
Chambéry
et
la Commune
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
4-
Garantie
d'emprunt
accordée
à
un
prêt
contracté
par
l'OPAC
auprès
de
la
CDC
n°147163
pour
l'acquisition
en
VEFA
de
2
logements
PLS
"Les
Carrés
des
Champs"
sur
la
commune
déléguée
de
Mognard
(OAP
n°2
Route
de
Grésy
Est)
5-
Fixation
des
tarifs
pour
la
Ronde
des
Fours
6-
Attribution
de
subventions
aux
associations E
AA
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
» BP90003
+ ALBENS
» 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.5417,59
+ Fax:
04.79.54.12.77
Email:
mairieOentrelacs-sauoie.fr
-wunw.entrelacs-savoie.fr Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
7-
Convention
de
servitude
ENEDIS
DA24/041699
RUI-73062
LES
BRUS
8 - Convention
de
co-maîrise
d'ouvrage
avec
l'EPFL
(avec
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage)
en
vue
du
curage,
du
désamiantage
et de
la démolition
de
5 maisons
et
1
bâtiment
sur
la
commune
d'Entrelacs
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
9-
Créations
/
Modifications
/ Suppressions
de
postes
Affaires
relevant
de
la Petite
Enfance
Rapporteur
: Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
10
-
Avenant
n°1
à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
le
Relais
Petite
Enfance
avec
la
CAF Affaires
relevant
des
Affaires
Scolaires
Rapporteur
: Christophe
DERIPPE
11-
Avenant
n°2
marché
confection,
livraison
de
repas
AAPC
2022-06
Je
compte
sur votre
présence
et vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-__
Note
explicative
de
synthèse
Ë
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
a 7
)
-
Pouvoir
‘
Annexes
-
Convention
rappel
à l’ordre
-
Tableau
des
subventions
aux
associations
-
Convention
ENEDIS
-
Convention
de
co-maîrise
d'ouvrage
avec
l'EPFL
-
Tableau
des
emplois
-
Avenant
n°1
CAF
- RPE
-
Avenant
n°2
— marché
restauration