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Ordre du Jour - ODJ CM du 26.06.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.02.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 18.07.2022
Ordre du Jour - ODJ CM du 22.05.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 29.01.2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 29.01.2024)
Thèmes du document : Santé, Famille, Institutions publiques,
ALBENS CESSENS
|
ÉPERSY
Ÿ |
MOGNARD
CS
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
Savoie
S'-GIROD
Entrelacs,
le 22
janvier
2024
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu
:
Le
lundi
29
janvier
2024
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
décembre
2023
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2 - Élection
du
2°"
Adjoint
3 - Mise
à jour
de
la composition
des
commissions
communales
Affaires
relevant
des
Finances
4 -
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
5 - Modification
du
seuil
unitaire
de
signification
lors
de
l'acquisition
d'un
bien
relevant
de
la
liste
annexée
à l'arrêté
du
26
octobre
2001
relatif à l'imputation
des
dépenses
du
secteur
public
local
6 - Remboursement
de
frais
engagés
par
le GAEC
du
Houx
Fleuri
dans
le cadre
de
travaux
d'entretien
sur
le chemin
des
Vignes
Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur:
Yves
GRANGE
7 - Convention
d'intervention
et de
portage
avec
l'EPFL
de
la Savoie
portant
sur
l'acquisition
de
la
maison
des
CTS
PERILLAT
située
rue
du
8
mai
1945
sur
la commune
déléguée
d'Albens
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
* BP90003
» ALBENS
» 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.54,17,59
+ Fax:
04,79,54.12.77
Email:
mairie@entrelacs-sauoie.fr
- wwu.entrelacs-squoie.fr 8 - Echange
de
terrains
avec
les
CTS
CACHET
acquisition
des
parcelles
010A496
et 010A497
et
cession
de
la
parcelle
010
A1532
sur
la commune
déléguée
d’Albens
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
9 - Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
10
- Instauration
de
la
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
11
- Convention
d’adhésion
au
service
de
calcul
des
allocations
de
retour
à
l'emploi
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
publique
territoriale
de
la Savoie
12
- Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
publique
territoriale
de
la Savoie
Affaires
relevant
de
la
Petite
Enfance
Rapporteur
: Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
13
- Convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
la CAF
pour
les
EAJE
Choubidou
et
La
Farandole
2024
/2027
14
- Convention
impliquant
un
intervenant
extérieur
pour
l'organisation
d'une
activité
culturelle
au
sein
du
multi-accueil
CHOUBIDOU
15
- Convention
impliquant
un
intervenant
extérieur
pour
l'organisation
d'une
activité
culturelle
au
sein
du
multi-accueil
LA
FARANDOLE
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
16
- Convention
de
mise
à disposition
des
minibus
17
- Participation
financière
à la formation
BAFA
(générale
et
perfectionnement)
dans
le cadre
de
la
convention
Formation
BAFA
ATOUT
JEUNES
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
e
-
Pouvoir
aus
Annexes
_
-
Composition
des
commissions
communales
-
Indemnités
élus
-
Convention
EPFL
-
Tableaux
des
emplois
-
Convention
médecine
préventive
CDG
73
-
Convention
adhésion
calcul
allocations
aide
au
retour
à l'emploi
CDG
73
-
Conventions
CAF
EAJE
-__
Convention
intervenant
extérieur
Choubidou
-__
Convention
intervenant
extérieur
La
Farandole
-
Convention
minibus