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Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 03 05 2021 8 jours
Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 03 05 2021 8 jours)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 3 mai 2021 - 52
Compte-rendu du conseil municipal séance du 3 mai 2021 – 17h00 –
L’an deux mille vingt et un, le trois mai à dix sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Lionel TARDY, Maire.
Date de la convocation : 26-04-2021.
Présents : Vincent BERTOLDO. Annick BESSIERE. Nadège CETTOUR. Pierre MICHEL. Didier PACAUD. Nicolas ROSIN. Jean-François ROUSSOT. Lionel TARDY.
Absents excusés : Dominique GUEYTTE (procuration à Lionel TARDY). Céline HUGUES (procuration à Nadège CETTOUR). Boris MONNIER (procuration à Jean-François ROUSSOT).
1. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 9 avril 2021 distribué à tous les membres présents. Pierre MICHEL secrétaire de séance.
2. Création de deux emplois d’insertion en renfort du service technique – Délibération n° 1
Dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences, deux contrats uniques d’insertion (CUI) – CAE pourraient être recrutés au sein de la commune, pour exercer les fonctions d’agents techniques polyvalents à raison de :
• 26 heures par semaine pour l’un avec l’aide du conseil départemental • 21 heures par semaine pour l’autre avec l’aide de l’Etat
Ces contrats à durée déterminée seraient conclus pour une période de 9 mois à compter du 10 mai 2021 - renouvelables de 6 à 12 mois après évaluation, par le prescripteur. La rémunération ne peut être inférieure au SMIC horaire. La commune étant située en zone de revitalisation rurale l’aide à la commune sera de 80 % du salaire brut.
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
3. Adressage, création d’une commission
Didier Pacaud propose de lancer les travaux de dénomination des voies par la création d’une commission municipale accompagnée par les services dédiés de la Communauté de Communes. Volontaires du conseil municipal : Nicolas Rosin, Vincent Bertoldo, Annick Bessière.
4. Convention avec le SYME05 pour une assistance à la gestion de l’énergie – Délibération n° 2
Le maire présente un projet de Convention avec le Syme05 qui propose une assistance d’une durée d’un an et gratuite à la gestion de l’énergie, et de conseil en énergie sur les bâtiments communaux. ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents
5. Questions diverses
Commission d’attribution des subventions aux associations : Jeudi 20 mai à 10h Prochain conseil municipal : 31 mai à 17h
La séance publique est levée à 18 h 30
Vu le présent compte-rendu, Le 10 mai 2021. Lionel TARDY, Maire.