Déliberation - wnnsejdzolhgz90

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Déliberation - wnnsejdzolhgz90 Document publié le Mardi 12 mars 2019 par la commune de Chargé. Lien du pdf (Déliberation - wnnsejdzolhgz90)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL DE CHARGÉ

Séance du 12 mars 2019

Quorum : 8

Présents : 9

Date de la Convocation : 08 mars 2019

La séance est ouverte à 20 h 40 sous la présidence de Monsieur Pascal DUPRÉ, Maire.

Etaient présents : Mesdames MÉTIVIER, MAILLIEZ, CONZETT-

GIRAULT, MARTIN, MANOUVRIER, Messieurs DUPRÉ, LETOURMY, ALGRET, LACOSTE.

Absents ayant donné Pouvoir :

Monsieur MICHEL donne pouvoir à Madame MÉTIVIER.

Monsieur CHAGNES donne pouvoir à Monsieur LETOURMY.

Monsieur CARREAU donne pouvoir à Madame CONZETT-GIRAULT.

Absentes excusées : Mesdames BERNEUX et REMY.

Absente non excusée : Madame REY.

Secrétaire : Madame Sandrine MANOUVRIER.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 40 donne lecture du dernier compte rendu qui est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Délibération n°01/2019- CCVA- Convention CEP (Conseil Energie

Partagé): Validation- Nomination d’un référent

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 11 décembre 2018

concernant l’adhésion de la commune de CHARGÉ à la convention au

dispositif de CEP (Conseil Energie Partagé) avec l’ALEC 37- CCVA

ainsi que les coûts annuels.

Monsieur le Maire présente le projet de convention et informe qu’un

référent « Energie » doit être nommé afin de représenter la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE ET VALIDE l’adhésion de la commune de CHARGÉ à la

convention au dispositif de CEP (Conseil Energie Partagé) avec l’ALEC

37-CCVA.2

- NOMME Monsieur Hervé MICHEL, référent « Energie » pour

représenter la commune de CHARGÉ.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention (2019-2021)

et les pièces administratives nécessaires relatives à cette affaire.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 Voix POUR

Délibération n°02/2019 – Syndicat Intercommunal d’Énergie

d’Indre et Loire (SIEIL) :

Adhésion de la Communauté de Communes de Touraine Ouest Val de

Loire

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le Syndicat

Intercommunal d’Énergie d’Indre et Loire (SIEIL) a approuvé par

délibération de son Conseil communautaire du 11 décembre 2018, l’adhésion de la Communauté de Communes de Touraine Ouest Val de Loire, pour la compétence « éclairage public » à cette date.

Conformément aux dispositions de l’article L 5211-18 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient que chaque commune adhérente à ce syndicat se prononce à son tour sur ses décisions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte l’adhésion de la Communauté de Communes de Touraine Ouest Val de Loire au Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre et Loire (SIEIL).

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 voix POUR

Délibération n°03/2019 – ACZA (Association des Communes

d’Indre et Loire en Zone Argileuse):

Adhésion – Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant

Monsieur le Maire expose la nécessité d’adhérer à l’ACZA (Association des Communes d’Indre et Loire en Zone Argileuse) et propose dans le cadre de la représentation des élus dans les différents syndicats et organismes extérieurs, de désigner les membres appelés à siéger à cette association dont le siège est à la Mairie de CHAMBRAY-LES- TOURS (37170).

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-33,3

Vu les statuts de l’association des communes en zone argileuse d’Indre et Loire,

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE l’adhésion à l’Association des Communes en Zone Argileuse d’Indre et Loire (ACZA).

- DESIGNE les membres ci-dessous pour siéger au sein de l’Association :

Titulaire Suppléant

M.CHAGNES Jacques

Fonction : 4ème Adjoint

Adresse : 2, Rue de la Roche

à CHARGÉ (37530)

M. LETOURMY Gérald

Fonction : 2ème Adjoint

Adresse : 8, Rue de la Vallée de Pray

à CHARGÉ (37530)

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 voix POUR

Délibération n°04/2019 – AMF-SACEM: Dispositif de déclaration

Monsieur le Maire fait part que le nouvel accord de partenariat entre l’Association des maires de France et présidents d’intercommunalité (AMF) et la Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique (SACEM) est entré en vigueur depuis le 1er janvier 2019.

Monsieur le Maire informe qu’un dispositif en ligne permet de déclarer tous nos évènements musicaux de l’année civile moyennant un forfait global de 142,50 € HT par an.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE le dispositif de déclaration en ligne à la SACEM d’un montant de 142,50€ HT par an.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 voix POUR4

Délibération n°05/2019 – Groupement d’Intérêt Public RECIA

(Région Centre Interactive):

Monsieur le Maire expose et explique les présentations organisées à Val d’Amboise concernant sur les possibilités de mutualiser la

dématérialisation des documents administratifs, ainsi que l’adhésion à Gip Récia aux différents services qu’offre ce Groupement d’Intérêt Public.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- AUTORISE Monsieur le Maire à rejoindre le Groupement CCVA par contrat mutualisé au Gip Récia.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les pièces administratives nécessaires relatives à cette affaire.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 voix POUR

Délibération n°6/2019 – Subventions 2019: Associations Caritatives

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer les

subventions suivantes :

- MUCOVICIDOSE 20.00 €

- BANQUE ALIMENTAIRE 20.00 €

- CANCER 20.00 €

- CROIX ROUGE 20.00 €

- MUTILÉ DU TRAVAIL 20.00 €

- PARALYSÉS 20.00 €

- PERCE-NEIGE 20.00 €

- RESTO DU CŒUR 20.00 €

- SCLÉROSÉ EN PLAQUES 20.00 €

- VEUVES CIVILES (FAVEC 37) 20.00 €

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 Voix POUR

Délibération n°07/2019 – Espace du « Verdeau »Tarifs camping :

Saison 2019

Monsieur le Maire propose au conseil municipal la reconduction des

tarifs de séjours 2018 aux usagers pour la saison 2019.5

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, donne son accord et

demande au Maire d’appliquer les tarifs journaliers 2018, pour la saison

2019 à savoir :

- Adulte :5.10€

- Enfant jusqu’à 10 ans : 2.60 €

- Chien, chat : 1.60 €

- Garage mort (pour une absence supérieur à 3 jours) : 3.10 €

- Électricité : 3.10 €

- Aire camping-car simple essieu

• 2 personnes (forfait Tout compris) :15.50 €

• 1 personne (forfait Tout compris) :10.30 €

• Personne supplémentaire : 2.10 €

Le forfait comprend : électricité-emplacement-vidange-remplissage

- Vidange et remplissage : 4.40 €

Loire à Vélo :Avec couchage (tente de la Commune) :

8.20 €/jour/personne

Pôle jeunesse :

- 7,15 €/jour/personne

- + 5,10 € électricité/jour

Adulte encadrant : 4,00 €

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 Voix POUR

Délibération n°08/2019 – Espace du « Verdeau » - Camping : Tarifs

produits régionaux et premières nécessités : Saison 2019

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, donne son accord et

demande au Maire d’appliquer les tarifs suivants pour la saison 2019 :

- Conserve Taboulé GARBIT : 2.30 €

- Pâtes PANZANI : 0.90 €

- Sauce Bolognaise PANZANI : 1.30 €

- Salade de thon PETIT NAVIRE : 2.00 €

- Raviolis PANZANI : 1.90 €

- Chips VICO : 1.40 €

- Sticks café - thé : 0.20 €

- Pain de mie longue conservation HARRY’S : 1.00 €

- Lait demi-écrémé (50 cl) : 0.80 €

- Compote de fruits (bocal 750g) : 1.50 €6

- Glaces Extrême (cônes- cornets) : 1.00 €

- Glaces Enfants Gervais : 1.00 €

- Gazpacho : 2.00 €

- Stick Sucre : 0.10 €

- Duo Sel et Poivre : 2.00 €

- Tuiles Apéritif : 1.30 €

- Papier toilette LOTUS (le rouleau) : 0.50 €

- Mouchoirs en papier LOTUS (le paquet) : 0.30 €

- Petites boîtes allumettes : 0.60 €

- Petites cartouches de gaz : 5.10 €

- Shampooing DOP : 2.00 €

- Gel douche Petit Marseillais : 2.00 €

- Produit vaisselle : 1.80 €

- Canettes sans alcool : 1.00 €

- Bière : 1.00 €

- Bouteilles

- Eau Minérale plate ou gazeuse (1L) : 1.00 €

- Eau Minérale plate ou gazeuse (50 cl) : 0.80 €

Produits du Terroir :

- Pâté : 3.10 €

- Palets Solognots (le sachet) : 4.50 €

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 12 Voix POUR

Comptes rendus des commissions communales et syndicats

intercommunaux :

TOUR DE TABLE

Monsieur le Maire informe :

- Révision du PPRI (Plan de Prévention du Risques Inondation), des réunions seront organisées au cours de cette année. Cette révision

rentre dans le cadre du PCS (Plan Communal de Sauvegarde). Les

prochaines réunions organisées sont le 03 juin 2019 à VOUVRAY à

19h et le 05 juin 2019 à NAZELLES-NÉGRON à 19 h au Centre Socio- Culturel.

- L’Association « Sauvegarde de l’Environnement de Chargé»

organisait un nettoyage des bords de Loire et des fossés de notre

commune. Ne pouvant poursuivre cette démarche, l’équipe municipale prend le relai le samedi 23 mars 2019 à partir de 9 h 30.7

- Une rencontre avec l’Association des Bateliers de CHAUMONT SUR LOIRE concernant les festivités du 500ème anniversaire de la mort de Léonard de Vinci a eu lieu. Un évènement sur le thème « Le voyage de la pierre » est programmé sur la Loire du 02 au 06 septembre 2019. Cet évènement régional à la fois populaire, fédérateur pour le territoire et tourné vers la culture ligérienne, consistera à acheminer un bloc de tuffeau sur la Loire, de Tours à Saint-Dyé-sur-Loire, à l’imitation du

parcours employé par les matériaux de construction destinés au

chantier de Chambord au début du XVIème siècle. Ce voyage

s’arrêtera à CHARGÉ le 03 septembre, Monsieur le Maire propose

d’organiser un pique-nique avec panier partagé.

Madame CONZETT-GIRAULT :

- Où en est le projet d’installation de boîtes à livres sur le territoire de la commune ?

Réponse de Madame MÉTIVIER : Une boîte à livre sera

prochainement installée à Artigny.

- le Festival au long court sur le thème « Ce paradis perdu » Amboise- Noizay-Chargé aura lieu le 07 décembre 2019 à CHARGÉ pour l’atelier d’écriture.

Monsieur LETOURMY :

- Le bulletin municipal « Le Petit Chargéen » est en cours d’impression. - Le 24 mars 2019 aura lieu à la Zone Industrielle de la Boitardière une compétition de ROLLER.

Madame MÉTIVIER :

- Cinq personnes supplémentaires intégreront le groupe

d’embellissement de la commune lundi 18 mars 2019.

Prochaine réunion du conseil municipal :

Mardi 09 avril 2019 à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée

à 22 h 20