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Compte-Rendu - cr+cm+24+septembre+2020
Document publié le Jeudi 10 septembre 2020 par la commune de Reilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr+cm+24+septembre+2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
L 4
MAIRIE
de REILLY
Réunion
du
Conseil
Municipal
Séance
du
24
septembre
2020
Ordre
du
jour
1.
SE60
6.
Encaissement
chèque
2.
Travaux
voirie
7.
CCAS
3.
Commissions
8.
CCVT— schéma
mutualisation
4.
Utilisation
plan
d’eau
9.
Divers
5.
Évènements
à venir
L'an
deux
mil
vingt,
le
vingt-quatre
septembre,
à
20h,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
sise
3
rue
du
Réveillon
à REILLY
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
METZGER,
Maire.
Étaient
présents :
M.
Marc
METZGER,
Maire
Monsieur
Michel
CRÉA
et Madame
Danièle
BARDIZVARTIAN,
adjoints
au
Maire
Mesdames
et
Messieurs
Adrien
GUERRERO,
Olivia
JOURNÉE,
Françoise
VAN
DER
WEEËN,
Carine
INDEAU,
Jonathan
NICOLAS
et Sylvia
PARILLAUD.
Était absente
(pouvoir
donné) :
Madame
Sabah
DUPUIS
(Marc
METZGER)
Était absent
excusé
:
Monsieur
Andy
ANDRÉ
Secrétaire
de
séance
: M.
Adrien
GUERRERO
Date
convocation
: 10.09.2020
Le
compte-rendu
du
précédent
conseil
a été
relu
et accepté
à l'unanimité.
SE60
La
commune
accuse
réception
de
la
documentation
transmise
par
le
SE60
relative
aux
comptes
2019
(présentation
d’une
dizaine
de
pages).
Proposition
d'adhésion
des
communautés
de
communes
des
lisières
de
l'Oise
et
de
la
Picardie
Verte
au
syndicat
SE60. Les
membres
du
conseil
municipal
n’ont
pas
d’avis
concernant
ce
projet.
Ces
informations
seront
transmises
au
SE
60
(sans
délibération).
Travaux
voirie
— enrobés
à froid :
Monsieur
le
Maire
indique
que
des
travaux
de
voirie
seront
réalisés.
Le
tonnage
nécessaire
a
été
métré.
La
commande
d’enrobé
à froid
sera
faite
et
le
matériau
sera
posé
par
l'agent
technique
de
la
mairie.
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
03.4449.0316
à
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
=
MAIRIE
de REILLY
Participation
aux
commissions
de
travail
proposées
par
la CCVT
:
Un
dernier
pointage
a été
réalisé
afin
de
transmettre
à la communauté
de
communes
la liste des
élus
intéressés
par
une
commission
au
sein
de
la CCVT.
Pour
résumer
:
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Développement
économique
— emploi
—
formation Sports
8
e
&
Ka
Éducation
— jeunesse
— social
GEMAP
I
—
eau
—
assainissement
—
SPANC
FPU
—
Finances
s Q
FE
Tourisme
— culture
Numérique
—
communication
Gestion
des
déchets
Aménagement
du
territoire
6e
CISPD
(prévention
délinquance)
œ;
Copie
du
tableau
et des
feuilles
de
renseignements
à transmettre
à la CCVT.
Une
proposition
de
commissions
communales
sera
transmise
aux
élus.
Utilisation
du
plan
d’eau
communal
:
Certains
élus
ont
émis
l’idée
de
réutiliser
l’étang
communal.
Le Conseil
Municipal
donne
son
aval
mais
souhaite
que
sa
gestion
et son
utilisation
soient
intégrées
à l’ASCR
et soient
exclusivement
communales.
Évènements
à venir
:
Monsieur
le Maire
rappelle
que
compte
tenu
de
la crise
sanitaire
les fêtes
de
l’osier
ont
été
annulées.
Il estime
que
compte
tenu
des
risques
sanitaires,
il est
prudent
d'annuler
également
le Noël
des
enfants
ainsi
que
le
repas
des
anciens.
La
commune
essayera
de
mettre
en
place,
via
l’ASCR,
la
distribution
des
jouets
de
Noël
par
le
Père-Noël
chez
les
familles
concernées.
Les
anciens
bénéficieront
d’un
panier
gourmand
qui
leur sera
distribué.
Communication
à faire
aux
habitants.
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
€
03.4449.0316 &
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
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FRANÇAISE
-
Département
de
l'OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
d
MAIRIE
de REILLY
Encaissement
chèque
: délibération
2020.044
Les
membres
du
Conseil
municipal
ont
donné
leur accord
à l'unanimité
pour
que
soit transmis
pour
encaissement
aux
services
du
trésor
public
un
chèque
de
remboursement
d'Orange
pour
un
montant
de
8.27€
CCAS
— vote
du
compte
administratif:
délibération
2020.045
Monsieur
Marc
METZGER
remet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
documents
comptables
et
commente
le compte
administratif
du
CCAS
pour
l’année
2020
avant
clôture
définitive.
Le
compte
administratif
mis
au
vote
est accepté
à l’unanimité.
Il peut
être
résumé
comme
suit :
DÉPENSES
RECETTES
RÉALISATIONS
2010
Fonctionnement
357.00€
80.00€
F
Investissement
D
mea
OO
2
O.O0€|
REPORTS
2019
Fonctionnement
0.00€
437.45€
|
Investissement
|D.O0E |
O.00€
RÉSULTAT
CUMULÉ
Fonctionnement
357.00€
_
517.45€
Investissement
__
0.00
:
0.00€
Résultat
au
24.09.2020
avant
clôture :
517.45 -
357.00
= 160.45€
CCAS
— vote
des
comptes
de
gestion
: délibération
2020.046
Afin
de
clôturer
définitivement
le CCAS,
les élus
doivent
voter
2 comptes
de
gestion
pour
le CCAS :
. le premier
compte
récapitule
les opérations
passées
sur
2020
et peut
être
résumé
comme
suit :
0€
0€
0€.
0€
0€
437.45€
0€
-277.00€
0€
160.45€
437.45€
0€
-277.00€
0€
160.45€
. le deuxième
compte
(compte
de
gestion
de
dissolution-
peut-être
résumé
comme
suit
:
ve
0€
0
0€ |
437.45€
0€
-0€
437.45€
0€
437.45€
0€
-0€
437.45€
0€
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
€
03.4449.0316 &
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
=
Département
de
l’OISE
=
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
d
MAIRIE
de
REILLY
CCAS
— affectation
du
résultat
: délibération
2020.047
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur accord
à l’unanimité
pour
que
le solde
du
compte
du
CCAS
tel
que
présenté
ci-devant
soit
reporté
sur
le compte
de
la commune.
Accord
a été
donné
pour
la décision
modificative
suivante
pour
la commune
:
. compte
002
(report
CCAS)
: 160.45€
. augmentation
sur compte
de
dépense
615221
(entretien
bâtiments
publics)
: 160.45€
CCVT
— schéma
de
mutualisation
: délibération
2020.048
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’un
projet
de
schéma
de
mutualisation
a
été
débattu
lors
du
conseil
communautaire
de
25
juin
2020.
Il
indique
que
les
postes
ci-après
sont
proposés
pour
mutualisation
par
la
CCVT
(il
n’y
a
pas
d'obligation
d'utiliser tous
les services
proposés).
. urbanisme
: instruction
des
actes
en
lieu
et
place
de
l’état,
. maîtrise
d'œuvre
marché
à bon
de
commande
de
gravillonnage,
. coordination
de
commande
pour
le sel
de
déneigement,
. système
d’information
géographique
(numérisation
des
PLU,
impression
de
plans,
accès
aux
logiciels
urbaweb,
…)
. prêts
de
matériels
et
locaux
à titre gratuit
pour
les communes
membres,
. ordures
ménagères
: mise
à disposition
à titre gratuit
des
contenants
pour
le tri sélectif
et conteneurs
(à
piles
par
exemple). La
liste
proposée
ci-dessus
a été
acceptée
à l’unanimité
par
les membres
du
Conseil
Municipal.
Copie
de
cette
délibération
sera
transmise
à la CCVT.
Divers :
Marais
:
11
chèvres
et
1 bouc
ont
été
mis
en
pâture
sur
le Marais
Poubelles
: proposition
d'acquérir,
par
la CCVT
des
poubelles
ménagères
(achat
par
les
particuliers)
Dératisation
: une
demande
d’information
a été
distribuée
aux
habitants
Journal
: projet
de
rédaction
d’un petit
journal
communal
(parution
tous
les 2 mois)
La
séance
a
été
levée
à
22h15.