Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+CM+2020 01 24
Compte-Rendu - CR+CM+2019 10 11
Compte-Rendu - CR+CM+2017 10 27
Compte-Rendu - cr+cm+24+septembre+2020
Compte-Rendu - CR+CM+2020.06.09
Compte-Rendu - CR+CM+2017 02 10
Compte-Rendu - cr+du+1er+juillet+2022
Compte-Rendu - cr+cm+du+8+mars+2022
Compte-Rendu - CR+CM+2018 02 13
Compte-Rendu - cr+cm+du+15+juillet+2021
Compte-Rendu - cr+cm+du+10+juillet+2020
Document publié le Mardi 30 juin 2020 par la commune de Reilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr+cm+du+10+juillet+2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEX
MAIRIE
de
RE!
CLY
Réunion
du
Conseil
Municipal
Séance
du
10
juillet
2020
IN
#4
Ordre
du
jour
1.
Complément
délibérations
indemnités
aux
7.
Subventions
aux
associations
-complément-
élus,
8.
Commission
CCVT
2.
DM-investissements
— subventions
9.
CCID
et CIID
3.
Vote
du
budget
primitif
du
CCAS
10.
Divers
4.
Désignation
représentant
SMOTHd
5.
Représentant
CLECT
CCVT
6.
Convention
Territoriale
Globale
CAF
L'an
deux
mil
vingt,
le
dix
juillet,
à
20h,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
sise
3
rue
du
Réveillon
à
REILLY
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
METZGER,
Maire.
Étaient
présents
:
M.
Marc
METZGER,
Maire
Madame
Danièle
BARDIZVARTIAN,
adjointe
au
Maire
Mesdames
et
Monsieur
Andy
ANDRÉ,
Olivia
JOURNÉE,
Françoise
VAN
DER
WEEËN,
Sylvia
PARILLAUD
&
Sabah
DUPUIS.
Étaient
absents
(pouvoirs
donnés)
:
Messieurs
et
Madame
Michel
CRÉA
(Marc
METZGER),
Adrien
GUERRERO,
Carine
INDEAU
et
Nicolas
JONATHAN. Secrétaire
de
séance
:MME
Olivia
JOURNÉE
Date
convocation
:30.06.2020
Le
compte-rendu
du
précédent
conseil
a été
relu
et
accepté
à l’unanimité.
Complément
aux
délibérations
relatives
aux
indemnités
des
élus
:
délibérations
2020.015
et
2020.01
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
lors
du
vote
des
délibérations
relatives
aux
indemnités
des
élus,
il aurait
fallu
annexer
un
tableau
récapitulant
l’ensemble
des
indemnités
allouées
aux
élus.
Il fait
passer
dans
l'assistance
ledit
tableau
(voir
ci-dessous)
et
propose
de
le
rajouter
aux
délibérations
2020.015
et
2020.016. FONCTION
TAUX
|INDEMNITÉ
BRUTE
MENSUELLE
255%
del'indice
brut
1027
| 991.80€
|Maire
d’une
commune
de
moins
de
500
habitants
1*
Adjoint
au
maire
d’une
commune
de
moins
de
500
habitants
09.9%
de
l'indice
brut
1027
|372.21€
2"e
Adjoint
au
maire
d’une
commune
de
moins
de
500
habitants
09.9%
de
l'indice
brut
1027
|372.21€
Cette
demande
est
acceptée
à
l’unanimité
des
votants.
Le
tableau
ci-dessus
sera
annexé
aux
délibérations
2020.015
et
2020.016.
1
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
&
03.4449.0316
à
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l'OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
d
MAIRIE
de
REILLY
Investissements
-DM
N°1-
:délibération
2020.035
TRAVAUX
SE60
—
AMORTISSEMENTS
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
mandats
128
et
129
concernant
le
règlement
des
travaux
d'éclairage
réalisés
par
l'intermédiaire
du
SE60
ont
été
rejetés
par
les
agents
du
trésor
public
bien
que
les
codes
comptables
aient
été
validés
par
le
trésorier
lors
du
vote
du
budget
(le
budget
voté
par
la
mairie
intégrait
la
saisie
des
amortissements)
Ces
mandats
ont
été
réémis,
à
la
demande
du
trésor
public,
de
telle
façon
qu'ils
n’imposent
par
l'enregistrement
d’amortissements
par
la
suite.
Afin
de
solutionner
ce
problème,
2 options
sont
possibles
:
1èe
option
:s’en
tenir
strictement
à ce
qui
a voté
lors
du
budget
primitif
et
qui
permettait
d'intégrer
les
opérations
d'amortissement. 2°
option:
suivre
les
avis
du
trésor
public
et
passer
une
décision
modificative
ne
tenant
pas
compte
des
amortissements. Après
délibération,
les
membres
du
conseil
municipal
ont
décidé
de
valider
les
opérations
votées
au
budget
primitif
(opérations
intégrant
l'enregistrement
des
amortissements).
Cette
décision
imposera :
.d'annuler
le
mandat
N°138
pour
un
montant
de
30
168.32€
de
ré-emettre
2 mandats
pour
la
même
somme
(à
l'identique
des
mandats
128
et
129
refusés
par
le
TP)
Elle
ne
nécessite
pas
de
voter
une
décision
modificative.
INSTALLATION
D'UN
ÉCLAIRAGE
EN
ENCASTRÉ
SUR
LA
PLACE
DU
VILLAGE
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’un
éclairage
provisoire
a
été
installé
dans
l'arbre
situé
sur
la
place
du
village.
Il
propose
pour
une
somme
de
1
200€
TTC,
de
faire
« disparaître
»
les
câbles
électriques
en
les
enterrant
et
précise
que
si,
les
travaux
sont
acceptés,
il conviendra
de
passer
une
décision
modificative
afin
de
provisionner
et
régler
ces
travaux
(compte
2135
opération
37).
INSTALLATION
D'UN
PORTAIL
SUR
LE
PLAN
D'EAU
:
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
poser
un
portail
—le
précédent
ayant
été
volé-
afin
de
sécuriser
l'étang.
Ce
travail
pourrait
être
réalisé
pour
une
somme
de
2 000€.
Il précise
qu’il
faudra,
si
les
travaux
sont
validés
par
le
conseil,
passer
une
décision
modificative
afin
de
provisionner
et
régler
les
factures
(compte
2135
opération
25).
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
à
l'unanimité
pour
la
réalisation
des
travaux
ci-dessus.
Ils
ont
validé
les
opérations
suivantes
(DM)
.rajout
de
1 200€
sur
le
compte
2135
opération
37
pour
l’éclairage
de
la
place
.rajout
de
2 000€
sur
le
compte
2135
opération
25
pour
l'installation
d’un
portail
au
plan
d’eau
.diminution
de
3 200€
sur
le
compte
2121
opération
39
pour
l’achat
d’un
terrain
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
&
03.4449.0316
à
:09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
[2] RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
=
Département
de
l'OISE
=
Canton
de
CHAUMONT
-en-VEXIN
a
MAIRIE
de
REILLY
CCAS
2020:
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
décision
prise
lors
du
précédent
conseil
de
dissoudre
le
CCAS
(délibération
2020.024
votée
à l’unanimité
le
9 juin
2020).
Il précise
qu’il
y a
néanmoins
obligation,
comme
des
écritures
ont
été
passées
sur
le
CCAS
:
. de voter
le budget
primitif du
CCAS,
. de voter
le compte
administratif
du
CCAS,
. de valider
le compte
de
gestion
du
CCAS,
. de voter
le report
à nouveau
du
solde
du
CCAS
sur
le compte
de
la commune.
Il
conviendra
ensuite
de
délibérer
pour
que
la
mairie
puisse
prendre
en
charge,
sur
2020,
le
règlement
des
téléalarmes
de
certains
habitants
et
de
voter
une
décision
modificative
afin
de
permettre
le
règlement
de
ces
factures
(provision
à faire
sur
le
compte
comptable
concerné).
Vote
budget
primitif
CCAS
:
délibération
2020.036
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
voter
le
budget
primitif
du
CCAS
et
distribue
un
résumé
des
opérations
comptables
à prévoir.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
à l’unanimité
de
voter
le
BP
du
CCAS
qui
peut
être
résumé
comme
suit
:
517.45€
80.00€ 437.45€
517.45€
517.45€
Prise
en
charge
du
règlement
de
téléalarmes
par
la
commune
—
DM
N°2
:
délibération
2020.03
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commune
continue
de
prendre
en
charge
le
règlement
des
téléalarmes
de
MM.
Claudine
CRÉA,
Thérèse
DE
KONINCK,
Gabrielle
DUBOIS,
Louis
DESPAS,
Anita
GIRAUD,
Nicole
JAPHET,
Anne-Marie
LEBEAU
et
Françoise
VAN
DER
WEEËN.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
accepté
à
l’unanimité
des
votants
que
soient
prises
charge
par
la
commune
les
factures
des
téléalarmes
de
MM.
CRÉA,
DE
KONINCK,
DUBOIS,
DESPAS,
GIRAUD,
JAPHET,
LEBEAU
et
VAN
DER
WEEËN. Les
membres
du
Conseil
ont
également
accepté
de
voter
la
décision
modificative
suivante
afin
de
permettre
le
règlement
des
factures
correspondantes
:
augmentation
de
1 000.00€
sur
le
compte
611
(prestations
de
service)
.diminution
de
1 000.00€
sur
le
compte
61524
(entretien
terrains
et
forêts).
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
03.4449.0316 À
:09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l'OISE
-
Canton
de
CHAUMONT
-en-VEXIN
d
MAIRIE
de
REILCY
Représentants
SMOTHd
: délibération
2020.038
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
convient
de
désigner
un
titulaire
et
un
suppléant
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
Syndicat
Mixte
Oise
Très
Haut
Débit
(SMOTHd).
Sont
désignés
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
SMOTHd
:
Andy
ANDRÉ
(titulaire)
- Marc
METZGER
(suppléant).
Copie
de
cette
délibération
sera
transmise
au
syndicat.
Représentants
CLECT
CCVT
:
délibération
2020.039
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
pour
rôle
principal
de
procéder
à l’évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
communes
et
EPCI
lors
de
la
mise
en
place
de
la
Fiscalité
Professionnelle
Unique
(FPU).
Monsieur
Marc
METZGER
a été
désigné
pour
représenter
la
commune
au
sein
de
la
CLECT.
Copie
de
cette
délibération
sera
transmise
à la
CCVT.
Convention
Territoriale
Globale
CAF
:délibération
2020.040
La
CAF
a proposé
aux
communes
de
signer
une
Convention
Territoriale
Globale
-cette
proposition
peut
intéresser
les
communes
qui
ont
mis
en
place
un
périscolaire
ou
une
maison
de
l'enfance
par
exemple.
Cela
n’est
pas
le
cas
pour
Reilly
…
Il n’y
aura
donc
pas
de
signature
d’une
convention
en
partenariat
avec
la
CAF
pour
Reilly.
Subventions
aux
associations
:délibération
2020.041
Monsieur
le
Maire
propose
de
rajouter,
à
la
liste
des
associations
déjà
subventionnées,
l’APE
du
Réveillon
ainsi
que
les
pompiers.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
à l'unanimité
pour
que
soient
accordés
:
500€
à l’APE
du
Réveillon,
100€
pour
les
pompiers.
Pour
résumer,
les
subventions
accordées
par
la
commune
sur
2020
sont
les
suivantes
:
ASSOCIATIONS
Subventions
octroyées
APE
collèges
Chaumont-en-Vexin
RSA
10000
ASCR
Reilly
8 000.00€
L
oo
ASR
Gym
du
Réveillon
Ro
|
:
300.00€
Club
des
Aînés
du
Réveillon
400.00€
|
Communauté
chemins
200.00€
Coopérative
scolaire
350.00€
APE
du
Réveillon
500.00€
_
Pompiers
100.00€
Divers
1
050.00€
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
03.4449.0316
&
:09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
L
d
MAIRIE
de
REILLY
Participation
aux
commissions
de
travail
proposées
par
la
CCVT
:
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT
-en-VEXIN
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
été
demandé
à chaque
conseiller
d'indiquer
à quelle(s)
commission(s)
de
travail
proposée(s)
par
la
CCVT,
il souhaiterait
être
intégré.
Développement
économique
— emploi
—
formation Sports Éducation
— jeunesse
— social
GEMAPI
— eau
— assainissement
— SPANC
FPU
—
Finances
Tourisme
— culture
Numérique
—
communication
Gestion
des
déchets
Aménagement
du
territoire
CISPD
(prévention
délinquance)
| METZGER
| Marc 8e &
| CRÉA Michel
BARDIZVART
IAN Danièle
| ANDRÉ Andy
| GUERRERO
| JOURNÉE
| Olivia
| VAN DER
| WEEËN
| INDEAU
| Carine
| Adrien
Le
tableau,
lorsqu'il
sera
rempli
par
chaque
conseiller,
sera
transmis
à la
CCVT.
CIID
:
délibération
2020.042
NICOLAS
| Jonathan
PARILLAUD
| Sylvia
|
|
À
|
@ DUPUIS Sabah
Monsieur
Marc
METZGER
a été
désigné
pour
être
proposé
parmi
les
personnes
qui
seront
proposées
aux
services
fiscaux
pour
faire
partie
de
la
commission
intercommunale
des
impôts
directs
au
sein
de
la
CCVT.
Copie
de
cette
délibération
sera
transmise
à la
CCVT.
Demandes
de
subventions
:délibération
2020.043
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal,
qu’afin
d'obtenir
des
aides
financières
de
l’état
ou
du
département,
il convient
de
déposer
des
dossiers
de
demandes
de
subventions.
Monsieur
le
Maire
propose
de
présenter
les
dossiers
suivants
:
.réfection
du
mur
situé
au-dessus
de
l’aire
de
jeux,
.réhabilitation
de
la
fermette
sise
rue
du
Clos
Sanson,
. réserve
incendie
Courtieux.
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
mairiedereilly@orange.fr
-
60240
REILLY www.reilly-en-vexin.fr
€
03.4449.0316 &
: 09.7006.4483 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
a
MAIRIE
de
REILLY
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
à
l'unanimité
pour
que
ces
dossiers
soient
présentés
aux
administrations
concernées.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
la
rédaction
et
de
l’envoi
de
ces
dossiers.
Divers
Le
projet
relatif
à la
défense
incendie
de
Courtieux
a été
relancé.
Il faut
impérativement
que
les
riverains
de
Courtieux
décident
d’un
projet
final
avant
la
mi-septembre
de
cette
année.
Date
du
prochain
conseil
:jeudi
24
septembre
à 19h30
La
séance
a
été
levée
à
21h45.
Le
Maire,
Marc
METZGER
Les Adjoints
au Maire
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
%
03.4449.0316
à
:09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
6.