Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 2 Aout 2021

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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 2 Aout 2021 Document publié le Lundi 2 août 2021 par la commune de Saint-Sulpice-de-Faleyrens. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 2 Aout 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AOÛT 2021

Le deux août deux mille vingt-et-un, à dix-huit heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie de Saint Sulpice de Faleyrens, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Yvan DUMONTEUIL, Maire.

Date de convocation : 6 août 2021

Nombre de conseillers : 15

Nombre de présents : 12

Nombre de conseillers ayant donné procuration : 1

Nombre de votants : 13

Etaient présents :

M. Yvan DUMONTEUIL, Maire,

M. Max GADRAT, M. Jean-Daniel DEBART, Mme Florence ROSSIGNOL-XANS Adjoints, M. Jonathan DEBAUD, Mme Christiane FAVARETTO, Mme Valérie GUILLOT, M. Marc LUCAS, M. Yoann SABRE, Mme Laure SAINTE-LUCE, M. Pierre STACHOWICZ, M. Patrick ROSSIGNOL,

Absentes excusées :

Mme Françoise CAMUT ayant donné pouvoir à M. Max GADRAT

Mme Céline SERVANT, Mme Brigitte TRIBAUDEAU

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

M. Patrick ROSSIGNOL est désigné secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2021

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance du 15 juin 2021, et en avoir délibéré, l’approuve à l’unanimité de ses membres présents et représentés.

Renouvellement de la demande de DETR pour l’aménagement de terrains de pétanque

M. le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal le courrier en date du 2 juillet 2021 par lequel M. le Sous-Préfet l’informe que faute de crédits, la demande de DETR 2021 pour l’aménagement de terrains de pétanque n’a pu aboutir.

Il indique que, le dossier étant complet, la Commune aura la possibilité de reconduire la demande au titre de la programmation 2022, sous réserve que les travaux ne soient pas achevés et que le projet fasse encore partie de la liste des opérations éligibles à la DETR.

M. le Maire interroge le Conseil Municipal sur son souhait de renouveler ou non cette demande.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, de retirer sa demande de DETR pour l’aménagement de terrains de pétanque.

Cette décision est étayée par un rappel de la hiérarchisation des projets, effectuée par les élus en début de mandat, et par la comparaison avec de nouveaux devis. Ces derniers pourront permettrede réaliser ces travaux rapidement et pour un montant beaucoup moins élevé, qui ne nécessitera pas de subventionnement.

Marché de maîtrise d’œuvre / Pôle artistique

Monsieur le Maire expose qu’un DCE a été mis en ligne le 1er juin 2021 sur la plateforme emarchéspublics.com. Il a été téléchargé 12 fois mais seulement deux cabinets de maitrise d’œuvre ont remis un dossier le 17 juin 2021, date butoir.

- Un groupement composé d’un cabinet d’architecture (PLUS), d’un bureau d’études et d’un cabinet d’acousticiens.

- Un groupement composé de deux cabinets d’architecture : BRAY et HEBERT

Un jury composé de M. le Maire, ses quatre adjoints et M. Lucas s’est réuni à deux reprises : pour examiner les offres, puis pour recevoir les deux groupements candidats. A l’issue de ce travail, la commission a décidé de retenir le groupement BRAY / HEBERT

Le 1er juillet 2021, une lettre de refus a été adressée au groupement PLUS avec un délai de suspension de la signature du marché public de 15 jours, à compter de la date d’envoi de cette notification.

Ce délai étant expiré, il est proposé de valider la candidature et l’offre du cabinet BRAY/HEBERT sur la base d’un montant d’honoraires de 10 % du montant arrêté de l’opération, et d’autoriser M. le Maire à signer l’acte d’engagement et les pièces annexes du marché.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide cette proposition à l’unanimité de ses membres présents et représentés et autorise la signature du marché.

Décision modificative n°2

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à l’unanimité de ses membres présents et représentés la décision modificative n°2 suivante, et autorise M. le Maire à signer les engagements pour la couverture du terrain de tennis et le marché de maitrise d’œuvre pour le pôle artistique qui justifient cette décision modificative :

Dépenses d'investissement

Article Opération

Montant

DM2

2181/21 Installation générales/Agenc. divers 12 -6 100,00 €

2188/21 Autres immo corporelles 12 -900,00 €

2313/23 Immos en cours-constructions 33 28 500,00 €

2315/23 Immos en cours-inst.techn. 22 -65 874,00 €

2315/23 Immos en cours-inst.techn. 19 53 040,00 €

TOTAL DEPENSES 8 666,00 €

Recettes d'investissement

Article Opération

Montant

DM2

1341/13 DETR 8 666,00 €

TOTAL RECETTES 8 666,00 €Une discussion s’ensuit sur le financement de la couverture du terrain de tennis : les élus regrettent le manque de vision intercommunale sur ce dossier, qui est pourtant porté par la CDC sur la base de l’intérêt communautaire. En effet, les clubs de tennis des autres communes vont bénéficier de subventions liées à ce projet mais pourraient refuser de les affecter à cette opération. L’implication financière de la Commune de Saint Sulpice de Faleyrens permet de sauver ce projet de territoire qui, sinon, aurait été abandonné.

Cette question sera évoquée lors des futures discussions avec la CDC pour l’élaboration des conventions d’occupation de cette salle.

Des élus soulignent l’importance de répartir les équipements sportifs entre les différentes pratiques sportives, et notamment de ne pas négliger les attentes du club de pétanque.

M. Debaud rappelle qu’il s’agit bien d’un projet de territoire qui va au-delà d’une salle destinée à la pratique du tennis car elle aura aussi une vocation multisports et sera utilisable par l’école et différentes associations.

Modification des statuts du SDEEG

Monsieur le Maire expose que, lors de sa réunion du 24 juin 2021, le Comité syndical du SDEEG a approuvé la modification de ses statuts.

Le Président du SDEEG vient de notifier la délibération prise par le Comité et les statuts modifiés du Syndicat.

Conformément à l’article L 5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, les Conseils Municipaux doivent se prononcer sur les statuts modifiés dans un délai de 3 mois à compter de cette notification.

Le projet de statuts modifiés du SDEEG a pour principal objet :

- de modifier la dénomination du syndicat en SYNDICAT DEPARTEMENTAL d’ENERGIES et d’ENVIRONNEMENT de la GIRONDE, ce qui permettra de refléter l’intégralité des compétences du SDEEG et non l’unique compétence électrique,

- de mettre en conformité les statuts avec les dispositions du CGCT en matière d’adhésion des collectivités,

- de préciser le cadre des compétences exercées,

- de s’adapter à la nouvelle législation en matière d’envoi dématérialisé des convocations.

Les évolutions sur les compétences concernent :

- la distribution d’électricité et le gaz : la rédaction reprend les éléments de l’article L.2224-31 du CGCT en précisant les prérogatives du SDEEG en tant qu’autorité organisatrice du service public de la distribution d’électricité et de gaz

- l’éclairage public : extension de la compétence à l’éventuelle installation d’équipements communicants et accessoires de l’éclairage public

- l’achat et la vente d’énergies : la possibilité est donnée de proposer à tout tiers public comme privé d’utiliser cette compétence

- la transition énergétique et écologique : Des précisions sont apportées sur l’ensemble des prestations exercées par le SDEEG qui pourront également être proposées à des personnes morales, publiques ou privées, non membres.Il est entendu que les prestations pour compte de tiers ne doivent intervenir que ponctuellement et n’avoir qu’une importance relative par rapport à l’activité globale du Syndicat.

- la Défense Extérieure Contre l’Incendie : la compétence est précisée conformément à la législation en vigueur.

- l’urbanisme et le foncier : l’accompagnement en matière de planification et en matière de rédaction d’Actes en la Forme Administrative est ajouté

- le SIG : la compétence, initialement intitulée « cartographie » a évolué en Système d’Information Géographique.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré adopte, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, les statuts modifiés du SDEEG tels qu’annexés à la présente délibération.

Adhésion à l’ANEV

Mme Rossignol-Xans expose que l'ANEV est une association à laquelle peuvent adhérer les collectivités locales, les parlementaires, et les élus locaux à titre individuel.

L'ANEV se donne comme objectif, entre autres, de « promouvoir le dynamisme et la qualité de vie des communes, des terroirs vitivinicoles et des hommes et des femmes qui les habitent. »

Ses ressources sont constituées par les cotisations des adhérents. Elle peut aussi recevoir des subventions publiques ainsi que des dons, libéralités ou tout autre ressource autorisée par la loi de la part de toute personne morale publique ou privée. Ses événements peuvent donc être financés ou coorganisés par des partenaires privés.

La Commune de St Sulpice de Faleyrens avait adhéré en 2019 mais n’a pas renouvelé en 2020. Il est proposé de resouscrire pour 2021, et pour les années à venir par tacite reconduction.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité de ses membres présents et

représentés, l’adhésion reconductible de la Commune à l’ANEV

Point sur les Commissions

Finances

La trésorerie à ce jour s’élève à 390 211,91€.

Personnel :

M. le Maire informe ses collègues qu’il a nommé Mme Cadorel et M. Jonquille assistants de prévention et présente le contenu de leur mission. M. Sabre est l’élu référent qui représentera le Conseil Municipal dans le suivi de ce travail.

Le contrat aidé de M. Letendu a été renouvelé pour une durée de 6 mois.

Communication/Jeunesse/Culture :

M. Debart relate que divers événements communaux (campagne de vaccination, départ à la retraite de M. Doublet, médaille du travail de M. Lacroix, fibre, Tour de France) ont généré une forte activité sur les réseaux sociaux.

Le festival Terre de Cultures, porté par la CDC, a eu lieu à Saint Sulpice de Faleyrens le 4 juillet. Il a accueilli beaucoup de monde, mais peu de Saint Sulpiciens. Le partenariat technique entre la Commune et la CDC a été apprécié et le souhait que le Festival se pérennise à St Sulpice a été émispar la CDC. M. Debart explique que la commission Culture de la CDC s’orienterait un accompagnement des Communes qui souhaitent organiser des manifestations plutôt qu’un portage communautaire de projets de ce type.

M. Debart expose également que la Mairie a reçu une demande de stage auprès des services communaux (secrétariat, médiathèque), pour une durée de 12 semaines, émanant d’un jeune homme qui va suivre une formation post-baccalauréat, d’un an, dite « services numériques aux organisations ». Sa demande est en cours d’instruction. M. Debart estime que cette demande est l’occasion de réfléchir sur l’accompagnement de la Commune envers les jeunes en difficulté d’insertion.

Par ailleurs, il signale que la médiathèque sera fermée au mois d’août. Le rapport intermédiaire 2021, rédigé par sa responsable, témoigne d’une bonne saison avec une forte fréquentation, le retour des animations, la poursuite des ateliers numériques. Les ateliers jeux pourraient être rétablis en septembre, si la crise sanitaire le permet.

Un débat s’ensuit sur les difficultés structurelles de fonctionnement de la médiathèque : Mme Favaretto souligne que les rapports avec le réseau communautaire sont compliqués, que la collaboration pour l’organisation du festival Terre de Cultures ne s’est pas très bien passée (bibliothécaire non véritablement associée au processus de préparation alors qu’une partie de la manifestation se déroulait dans la médiathèque, auteurs mal reçus...). M. Lucas insiste sur les problèmes budgétaires qui bloquent le renouvellement correct des collections et a entrainé des coupes dans l’achat des DVD alors que la demande est forte. M. Debart explique les clefs de répartition intercommunale qui ont prévalu au calcul de la subvention annuelle de fonctionnement de la CDC pour 2021.

Mme Favaretto rappelle également qu’il faut saluer l’excellence des rapports entre le groupe scolaire et la médiathèque et le très bon fonctionnement du Club Ados, preuve de l’appétence des jeunes pour la Culture si elle leur est bien proposée.

Enfin, M. Debart fait part d’un appel à projets de la part de l’Etat dans le cadre du déploiement des Micro-Folie. Il s’agit d’une opération qui vise à amener la Culture dans les petites villes, les quartiers prioritaires de villes, etc... Dans ce cadre, les aides financières de l’Etat portent autant sur l’aménagement des lieux d’accueil que sur les collections de ce musée numérique réunissant 1 600 contenus provenant de 12 établissements culturels nationaux. Il propose une réflexion pour monter cette opération à St Sulpice de Faleyrens et recherche un local vacant d’environ 100 m2. Date limite d’inscription : 19 septembre 2021.

Urbanisme

Mme Rossignol-Xans rappelle que sa commission s’est réunie le 13 juillet.

M. le Maire dit que la révision du PLUi a été prescrite par délibération de la CDC en date du 1er juillet 2021.

Il informe ses collègues de l’installation d’une entreprise de minoterie, EpisC’Tout, au lieu-dit Le Bidon.

Voirie/Réseaux

M. Gadrat indique que : - La réfection des routes est programmée pour le début du mois de septembre - Dans le lotissement « Les vignes de Canterane », les trottoirs sont en cours de finition, l’éclairage public sera réalisé au mois de septembre, la question du ramassage des ordures ménagères est réglée

- Au niveau du lotissement « Les Fougères », les travaux de viabilisation des 16 lots sont terminés et ont été réceptionnés le 17 juin. Les demandes de permis de construire sont en cours d’instruction.

- Un rendez-vous a eu lieu avec les représentants de la SASU Les Jardins d’Iris pour délimiter les emplacements de l’entrée du lotissement et du parking du côté du cabinet de kinésithérapie.

- Le coût de la clôture entre le terrain communal et la parcelle appartenant à M. Combaldieu, à proximité de ce lotissement, va être chiffré. Les frais de construction seront partagés en deux.

- Digues : un nouvel effondrement de la digue « La Pique » a été constaté. Pour celle de la « Daurade », il faut prévoir une réunion de commission car les demandes d’autorisation au titre de la Loi sur l’eau sont complexes à préparer.

On note une importante fréquentation de la borne de services pour camping-cars. Bien que cet espace n’ait pas vocation à être une aire de stationnement, ces véhicules y séjournent régulièrement la nuit. Les habitants de la Cité du Paîche s’en plaignent mais il est impossible d’interdire le stationnement aux camping-cars, considérés comme véhicules légers.

M. Stachowicz fait observer que l’herbe pousse à travers l’enrobé de certaines routes récemment refaites (ex : Lacayot) et craint une fragilisation de ces voies. Il demande que cela soit signalé à l’entreprise qui a réalisé les travaux.

M. le Maire présente la note établie par l’agence de l’Eau Adour-Garonne, à l’appui du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement.

Bâtiments

M. Gadrat indique que :

- Une procédure de péril imminent a été amorcée sur des bâtiments jugés dangereux qui appartiennent à un propriétaire privé. Il présente le rapport de visite de l’expert désigné par le Tribunal administratif

- La Commission Bâtiments doit se réunir pour statuer sur les travaux à entreprendre dans le logement de l’école qui vient d’être libéré. Il présente des photos de cet appartement. - La mise aux normes du tableau électrique du groupe scolaire, qui dessert aussi les équipements sportifs et la médiathèque, est programmée pour les vacances de Toussaint. - La deuxième tranche du skate-park a été posée ; le parking a été commandé et le mur va être rénové.

M. le Maire souhaite programmer une inauguration à l’automne.

- La chape de béton pour le chalet de l’école est coulée

- Le mécanisme de l’horloge de l’église, qui déclenche les cloches est en panne. La réparation a été chiffrée à 2 028 €. Elle sera commandée dès que la compagnie d’assurance aura confirmé ou infirmé sa prise en charge.

- ENEAL (nouveau nom de Logévie), organisme propriétaire de la résidence autonomie, a été saisi par Mme Camut, afin de pouvoir transformer le logement de la gardienne, inoccupé, en appartement locatif ou logement d’urgence. Il convient d’attendre sa réponse, suite à la visite en date du 2 août de l’un de ses représentants. Dans tous les cas de figure, la convention de 1991 devra être modifiée, si cet appartement n’est plus affecté comme logement de fonction.

Ecole

M. Debart a convenu de rendez-vous réguliers avec le Directeur de l’école, afin d’améliorer la communication avec la Mairie. M. Gadrat y sera associé une fois par mois pour les travaux sur les bâtiments.

M. Debart propose d’organiser un petit-déjeuner d’accueil le jour de la rentrée scolaire, réunissant les enfants et leurs parents, les enseignants, les élus référents et les agents de l’école. M. le Maire craint que les mesures sanitaires soient un frein à ce projet et propose de créer un trombinoscope afin que les parents connaissent le personnel communal.

M. Debart expose également les différentes manifestations envisagées pour l’année scolaire à venir, qui seront organisées en collaboration étroite entre l’école, la Mairie et les parents d’élèves.

Vie associative – Fêtes et cérémonies

M. Stachowicz présente les grandes lignes de la Fête des Associations prévue pour le samedi 4 septembre. Elle se déclinera entre un forum et une soirée des associations, organisée en partenariat avec l’association Les Heures Libres. Le pass sanitaire sera incontournable et un partenariat est possible avec la pharmacie pour permettre aux visiteurs qui le souhaitent d’être testés rapidement. M. Stachowicz présente le projet d’affiche élaborée et souhaite commander une banderole à installer dans le bourg pour annoncer l’évènement.

Par ailleurs, afin de revisiter le concept de la Fête du Menhir, il est entré en contact avec une entreprise qui propose la mise en valeur du patrimoine par l’organisation d’actions artistiques.

Sport

M. Debaud a participé à l’Assemblée Générale du Club de football avec M. Stachowicz. Aucune observation particulière n’en est ressortie.

Ses différentes réunions avec les associations n’ont pas non plus fait émerger de demandes particulières. Elles ont conscience des efforts entrepris par la Commune.

Un bilan des travaux effectués sur les équipements sportifs a été effectué avec le responsable des services techniques.

M. Debaud relève néanmoins que la communication est à améliorer entre les associations et la Mairie afin que leurs demandes (de travaux notamment) soient adressées au bon interlocuteur.

La 1ère réunion de chantier pour le tennis couvert aura lieu le 9 septembre.

Action sociale – logement social

La campagne de vaccination organisée en juillet par Mme Camut a été un véritable succès qui a nécessité une importante organisation. Prés de 400 doses ont été injectées en deux jours.

Le rapport d’activités de la Mission Locale est tenu à la disposition des élus qui souhaitent le consulter en Mairie. Espaces verts :

M. Gadrat regrette l’invasion actuelle de l’herbe sur les espaces publics et indique que la Commune recherche un jardinier pour pallier cette situation (recrutement souhaité pour l’automne d’un professionnel expérimenté).

Développement durable :

M. Stachowicz présente l’opération « Ramassons nos déchets », supervisée par la CDC et qui aura lieu le 18 septembre. Il se charge de communiquer autour de cet événement.

Actions solidarité et initiatives citoyennes :

M. Stachowicz indique qu’il n’a encore reçu aucune demande pour la bourse au permis de conduire.

Questions diverses :

M. le Maire informe ses collègues de la prochaine mutation de l’Abbé de Rozières vers une autre paroisse. Il sera remplacé par l’Abbé Antoine Rallion. La messe de départ aura lieu le 20 août 2021 à 11 h 00 à St Sulpice de Faleyrens.

M. le Maire les informe également que les Communes d’Arveyres, Cadarsac et Génissac ont demandé leur retrait du SIVU du chenil du Libournais.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.