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Arrêté - 1. annexe signatures
Arrêté - 2.1 annexe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 2.1 annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Lotissement Moulin de la Butte - DM 1 - Lotissement Moulin de la Butt
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 20/01/2026
Reçu en préfecture le 20/01/2026
Publié le S L C
ID : 049-214900359-20260120-CM20012026_2-DE
V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 24
Nombre de suffrages exprimés
VOTES :
Pour : 2£
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 13/01/2026
Présenté par le Maire (1),
A Bouchemaine, le 20/01/2026
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session ordinaire
A Bouchemaine, le 20/01/2026
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
01 - MAILLET Véronique
02 - BERTRAN Dominique
03 - DEVILLERS Michèle — l
À = VI
04 - GUINOISEAU Alain A
05 - MOREAU Christine
06 - NUNEZ Patrice
07 - PIERI Isabelle
08 - ROUSVOAL Jacky
09 - BOULESTREAU Francine
10 - BUTTLER Erich
11 - LEIBER Denis
12 - LHERIAU Edith donne pouvoir à 01 - MAILLET Véronique
13 - NASSIF Sophie donne pouvoir à 14 - GUERY Sophie
14 - GUERY Sophie
15 - NORMAND Marie-France donne pouvoir à 03 - DEVILLERS Michèle
17 - TULOUP Jean-François
18 - RIVOALLAN Nathalie donne pouvoir à 20 - COCHERY Virginie
19 - BUKOVEC Nicolas Envoyé en préfecture le 20/01/2026
Recu en préfecture le 20/01/2026
Publié le S L O
V - ARRETE ET SIGNATURES ID : 049-214900359-20260120-CM20012026_2-DE
ARRETE ET SIGNATURES | A |
20 - COCHERY Virginie
21 - MONTECOT Sébastien
22 - CHAROZE Marie donne pouvoir à 21 - MONTECOT Sébastien
23 - CARRE Jérémy
24 - KIRSTEN Jean-Luc
25 - RETAILLEAU Brigitte
26 - SAINT OYANT Alain
27 - CISSAKHO Ousmane
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste
29 - FRANCO Françoise
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 20/01/2026, et de la publication le 20/01/2026
À Bouchemaine, le 20/01/2026
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .…., de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de …., du Conseillsyndical de
(3) L'’ajout des signataires est désormais facultatif. \\