Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 5.2. Annexe
unknown - 5.2 annexe
Déliberation - 5.2. annexe Plan Taille Guyot tampon
Arrêté - 10.1 Annexe
Arrêté - 1.2 annexe
Arrêté - 2.1 annexe
Arrêté - 6.2 annexe
Arrêté - 4.1 Annexe
Arrêté - 11.1 Annexe
Arrêté - 5.1 annexe signatures
Arrêté - 5.2 Annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 5.2 Annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Camping de Bouchemaine - Camping de Bouchemaine - CA -
Envoyé en préfecture le 27/06/2025
Reçu en préfecture le 27/06/2025
Publié le ne 4
ID: 049-214900359-20250626-CM26062025 5-BF
V — ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents :' L
Nombre de suffrages exprimés : L+
VOTES :
Pour : +
Contre : 0
Abstentions : O0
Date de convocation : 20/06/2025
Présenté par le Maire (1),
À BOUCHEMAINE, le 26/06/2025
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
À BOUCHEMAINE, le 26/06/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
02 - BERTRAN Dominique
03 - DEVILLERS Michèle
04 - GUINOISEAU Alain
05 - MOREAU Christine
06 - NUNEZ Patrice
07 - PIERI Isabelle
08 - ROUSVOAL Jacky
09 - BOULESTREAU Francine
10 - BUTTLER Erich
11 - LEIBER Denis
12 - LHERIAU Edith
13 - NASSIF Sophie
14 - GUERY Sophie donne pouvoir à 03 - DEVILLERS Michèle
15 - NORMAND Marie-France
16 - GUILLAUMIN Didier donne pouvoir à 06 - NUNEZ Patrice
17 - TULOUP Jean-François
18 - RIVOALLAN Nathalie donne pouvoir à 05 - MOREAU Christine
19 - BUKOVEC Nicolas V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 27/06/2025
Reçu en préfecture le 27/06/2025
Publié le ne 4
ID : 049-214900359-20250626-CM26062025 5-BF
ARRETE ET SIGNATURES
20 - COCHERY Virginie
21 - MONTECOT Sébastien
22 - CHAROZE Marie donne pouvoir à 21 - MONTECOT Sébastien
23 - CARRE Jérémy
24 - KIRSTEN Jean-Luc
25 - RETAILLEAU Brigitte
26 - SAINT OYANT Alain
27 - CISSAKHO Ousmane donne pouvoir à 24 - KIRSTEN Jean-Luc
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste donne pouvoir à 26 - SAINT OVANT Alain
29 - FRANCO Françoise
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 26/06/2025, et de la publication le 26/06/2025 A BOUCHEMAINE, le 26/06/2025
(3) Indiquer « la présidente » ou « Le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de .…., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
I