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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 5.1 annexe signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 14/06/2024
Reçu en préfecture le 14/06/2024
Publié le S L GC
ID : 049-214900359-20240606-CM06062024_5-DE
M. 02 - BERTRAN Dominique
AN
— JINOÏSEAU Alain
M. 06 - NUNEZ Fgtrice
Mme 09 - CE
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M. 11 - LEIBER Denis
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Mme 12 - LHERI
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Mme 15 - NORMAND Marie-France
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M. 17 - TULOUP Jean-E
Mme 20 - COCHERY Virginie
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M. 23 - CARRE J
: T7, GR A M. 28 - LEC Q Jean/Baptiste AA jrs M. FT ES
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Mme 29 - FRANCO Françoise
Pour M. 19 - BUKOVEC Nicolas
Ur
Mme C7 - PIERI {sat
2 AILLEAU Brigitte
CG 54 £ - SAINT 4 in
Ville de Bouchemaine
CA 2023
Présenté par le Maire
A BOUCHEMAINE, le 06/06/2024
le Maire,
IV-ANNEXES
ARRÊTÉ ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents:
Nombre de suffrages exprimés:
VOTES Pour:
Contre:
Abstentions
Date de convocation: 31/05/2024
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante réunie en session Ordinaire
Le Maire s'étant retiré lors du vote.
A BOUCHEMAINE, le 06/06/2024
IV
D2
29
21
21-
... J.l.. .
.....o .....
.....Q.....
Les membres de l'assemblée délibérante du Conseil
Munici al,
Page 1
M. 04-
M. 08 - ROUSVOAL Jacky
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.._J ,,<..
Mme 18 - IVOALLAN Nathalie
r )( �·) -t.t! Ville de Bouchemaine
CA 2023
IV - ANNEXES
Envoyé en préfecture le 14/06/2024
Reçu en préfecture le 14/06/2024
Publié le S L O7
ID : 049-214900359-20240606-CM06062024 5-DE
IV
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D2
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 06/06/2024, et de la publication le 06/06/2024
A BOUCHEMAINE, le 06/06/2024
Page 2