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Déliberation - v6bSyX1Uyw%3D%3D
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - v6bSyX1Uyw%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
le G8/07/2024
08/07/2024
Pubiié le
1 : 069-215900176-20240704-DÉ24081-DE
ARMENTIÈRES L'audacs des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 4 juillet 2024
Convocation du : 28 juin 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le quatre juillet à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRÉSENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN,
Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Jean-Louis MERTEN, Martine
DUBREU, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean- Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER-BERTRAND (pour les délibérations DE24.068 et DE24.069), Grégory PICKEU, Pierre VANNESTE (à partir de la délibération DE24.091) Sophie TANGHE, Hans LANDLER, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU (pour les délibérations DE24.068 et DE24.069), Pierre VANNESTE (jusqu’à la délibération DE24.090), Rut LERNER-BERTRAND (à partir de la délibération DE24.091), Philémon BRUNET (à partir de la délibération DE24.091), Arnaud MARIÉ, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philémon BRUNET DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Pub le
ID : 059-215900176-20240704-DE:
DE24.081
EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
BE
Depuis le vote du budget primitif, il y a lieu de procéder à quelques ajustements en sections d’investissement et de fonctionnement.
Opération
79
41
200
100
200
23
12
200
Fonc.
325
326
020
020
020
512
845
020
Nature
2188
2188
21848
2188
2188
21534
21538
2188
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Autres immobilisations corporelles
Autres équipements sportifs ou de loisirs
Autres immobilisations corporelles
Manifestations sportives
Autres matériels de bureau et mobilier
Administration générale de la collectivité
Autres immobilisations corporelles
Administration générale de la collectivité
Autres immobilisations corporelles
Administration générale de la collectivité
Réseaux d’électrification
Eclairage public
Autres réseaux
Voirie communale
Autres immobilisations corporelles
Administrations générale de la collectivité
TOTAL
Montant
-1 090,00
1 090,00
5 000,00
6 204,00
1 262,00
-730,00
730,00
109 562,06
122 028,06 Opération
Chap.
65
011
011
65
Chap.
74
Chap.
042
Fonc.
01
Fonc.
01
ol
512
01
Fonc.
211
Font.
01
Nature
28188
Nature
65888
611
60612
6583
Nature
74718
Nature
6811
Reçu en pi
Pub le
Envoyé er préfecture le G8/07/2024
1 : 069-215900176-20240704-DÉ24081-DE
INVESTISSEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS D'ORDRE
Libellé
Dotations aux amortissement des immobilisations
incorporelles et corporelles
Opérations non ventilables
TOTAL
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Autres charges diverses de gestion courante
Opérations non ventilatoires
Contrats de prestations de services
Opérations non ventilables
Énergie — Électricité
Éclairage public
Intérêts moratoires et pénalités de marchés
Opérations non ventilatoires
TOTAL
FONCTIONNEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Autres participations de l'État
Écoles matemelies
TOTAL
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS D'ORDRE
Libellé
Dotations aux amortissement des immobilisations
incorporelles et corporelles
Opérations non ventilables
TOTAL
Montant
122 028,06
122 028,06
Montant
100 000,00
-42 827,06
463,00
463,00
57 172,94
Montant
179 201,00
179 201,00
Montant
122 028,06
122 028,06 Envoyé er préfecture le G8/07/2024
Publié le
1 : 069-215900176-20240704-DÉ24081-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements.
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » - 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
- 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, comme ci-dessus,
Conseiller Municipal Vice-Président de la
Secrétaire de Séance Européenne de Lille