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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 057 RPI Authezat La Sauvetat – Participation aux depenses dachat de ma)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE
D’AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
9
Votants
:
10
OBJET
:
RPI
Authezat-La
Sauvetat
participation
aux
dépenses
d'achat
de
matériel
à
la cantine
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
quel
dessus. Au
registre
sont
les
signatures. Affiché
le 31/10/2023.
Pour
copie
conforme;
en
Mairie,
le
31/10/2023.
Le
Maire,
Pierre
METZGER.
Le
secrétaire
de
séance,
D
Yves
CHAMBON.
Envoyé
en
préfecture
le 31/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/10/2023
Publié
le
ID
: 063-216300210-20231024-2023
057-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2023/057
du
24
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
vingt-quatre
octobre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Authezat,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
octobre
2023.
Présents:
Monsieur
Yves
CHAMBON,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Christine
CHAUVANET,
Corinne
VILLE,
Ornella
MIMY,
Christelle
REUGE,
Messieurs
David
ESPECHE,
André
FEUNTEUN
:
Absents
: Madame
Isabelle
DE
ARAUJO,
Monsieur
Julien
LACOUR
;
Excusées
:
Mesdames
Ludivine
FERNANDEZ,
Alexandra
JARRIGE,
Agnès
JARRIGE ; Procuration
: de
Madame
Ludivine
FERNANDEZ
à
Madame
Corinne
VILLE
;
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Yves
CHAMBON.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
discussion
lors
du
conseil
municipal
du
30
août
2023,
concernant
les
achats
conséquents
pour
l'équipement
de
la
cantine
située
dans
les
locaux
de
l'Espace
Culturel
de
La
Sauvetat.
Il rappelle
qu'une
subvention
de
3
853
euros
hors
taxes,
est
souhaitée
par
la
commune
de
La
Sauvetat
pour
le
remplacement
du
four,
du
lave-vaisselle
et
de
la
plonge,
dont
le
devis
s'élève
à
9
730
euros
hors
taxes,
compte-tenu
de
l'utilisation
du
matériel
dans
le
cadre
du
service
de
restauration
au
RPI
Authezat-La
Sauvetat.
Après
délibération,
les
membres
à
l'unanimité
:
e
Se
prononcent
pour
le
versement
d’une
subvention
d'équipement
égale
à
3
863
euros
à
la
commune
de
La
Sauvetat.
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202312023
057
RPI
Authezat-La
Sauvetat — Participation aux dépenses
d'achat de matériel à la cantine.docx
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise en ligne le 31
octobre
2023,
sur www.authezat.fr
page
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