Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+07+juin+2024?t=1776415862
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+06+décembre+2024?t=1776415862
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+06+juin+2025?t=1781854322
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+12+décembre+2025?t=1776415862
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+04+avril+2025?t=1776415862
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+20+septembre+2024?t=177641586
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+05+avril+2024?t=1776415862
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+22+mars+2024?t=1776415862
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+06+juin+2025?t=1759497911
Déliberation - 2026 011+Désignation+Conseiller+Communautaire?t=17
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+06+juin+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+06+juin+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date dé convocation 02/08/202 Procès-verbal du Conseil Municipal Nombre de membres
En exercice: 14 : | du 06 juin 2025
Présents :09
Votants _:10
Le six juin deux mil vingt-cinq à 20 heures 00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni à la
mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ROBIN.
Etaient présents :
M. Jean-Claude ROBIN, M. Claude SAYAGH, Mme Florence GLANARD, M Jean-Yves LE SOURD,
M. Manuel HENRY, M. Thomas ROBIN, M. DEBUYSERE Pascal, M. Michel GLANARD, Mme
Caroline DOUBLIER,
Absents et représentés :
Mme REY Brigitte représentée par
Absents :
M. Yohann LEPORE— BACHELET
Mme VERBRUGGHE Aurélie
M. HADENGUE Michaël
M. AUDUREAU Stéphane
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Mme Caroline DOUBLIER est désignée en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la précédente séance a été voté.
Deux conseillers demandent l’ajout d’un point à l’ordre du jour: suivi et suites des travaux des
bâtiments du 9bis Grand Rue. Accepté à l’unanimité (10 voix pour)
Puis, on passe aux questions inscrites à l’ordre du jour.
2025-009 : Tarifs mètre linéaire, restauration et buvette — Vide Grenier : à l’unanimité
La Commune organise le dimanche 15 juin 2025, un vide grenier.
À cette occasion, un stand de petite restauration et une buvette seront tenus par des bénévoles
Le Conseil municipal fixe le prix du mètre linéaire, la restauration et de la buvette de la manière
suivante :
Mètre linéaire : 2,00 €
Bière : 2,50 € / verre de 0,25 cl
Caution verre : 1,00€
Coca-cola/Orangina/jus de fruits : 1,50 € / canette
Eau : 1,00 € petite bouteille de 0,50 cl
Café : 1,00 €
Barquette de frites : 2,50 €
Saucisse / Frites : 6,00 € 2025-010 : Montant repas et buvette — 13 juillet : à l’unanimité
Le buffet organisé pour la fête Nationale aura lieu le samedi 13 juillet 2025 à la salle des fêtes.
Après délibération, il est décidé que le repas du 13 juillet sera, comme les années précédentes, gratuit
pour les habitants de Tilly. Les personnes extérieures seront les bienvenues mais devront payer leur
repas.
Le Conseil municipal fixe le prix du repas des personnes extérieures à la commune à 15 € pour les
adultes, 7 € pour les enfants de 5 à 10 ans, gratuit pour les moins de 5 ans.
A l'issue du repas, pendant le bal, une buvette sera mise en place les tarifs votés sont les suivants :
Coca-cola/Orangina/jus de fruits: 1,50€ /canette
Bière : 1,50€ /canette
Eau : 1,00 € la petite bouteille
Crémant : 2,00 € Verre
Crémant : 10,00€ La bouteille
2025-011 : Nomination coordonnateur enquête de recensement année 2026 : à l’unanimité
Le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de désigner un coordonnateur d'enquête afin de réaliser
les opérations de recensement;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V ;
Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;
Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de
recensement de la population ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents de désigner
un coordonnateur d'enquête chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de
recensement qui peut être soit un élu local (Maire, adjoint au Maire où conseiller municipal} soit un
agent de la commune.
Le coordonnateur, si c’est un agent de la commune, bénéficiera d’une augmentation de son régime
indemnitaire (IHTS), ainsi que du remboursement de ses frais de déplacement.
Le coordonnateur, si c’est un élu local, bénéficiera du remboursement de ses frais de missions en
application de l’article L 2123-18 du CGCT.
Informations Diverses
Nomination coordonnateur recensement 2026
Le conseil municipal souhaite que cette fonction soit confiée à la secrétaire générale de Mairie
Bâtiments communaux
Monsieur le maire et Monsieur Sayagh font le point sur la levée des réserves et l'achèvement des
travaux, ainsi que sur les commandes en cours pour l'aménagement intérieur des locaux (tables,
chaises, plans de travail, électroménager cuisine de la salle) Monsieur Thomas Robin et Monsieur Sayagh abordent la question de l'aménagement extérieur, en
particulier d’un parking sur le terrain à l’arrière de la salle.
Une première entreprise est venue faire une évaluation des besoins et proposera une estimation
pour cet aménagement.
La question de la résistance de la dalle sur les installations SPANC est posée à l'architecte pour
prévoir des moyens techniques adaptés.
l'inauguration de la salle aura lieu le samedi 13 septembre 2025 à 11h30.
Recensement des chemins ruraux
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à cette demande de la CCPH qui n’a aucun
caractère obligatoire pour le moment.
Travaux d'enfouissement
Les travaux d'enfouissement sont prévus au Chemin des Millerus.
lis font l’objet d’une demande de subvention.
Les travaux pourraient commencer en juillet ou en octobre/novembre.
La Commune a décidé d'ajouter 3 éclairages supplémentaires au Chemin des Pierres.
Gestion des 2 logements au 9 bis Grand'Rue
Monsieur le Maire propose de confier la gestion des logements locatifs à une agence/ syndic.
Les conseillers approuvent cette proposition.
Installation de bancs dans la commune
Les lieux d'installation sont l’abribus Chemin des pierres, Place de l’église, rue de Saint Laurent au coin
du chemin de l’ozier et en bas de la rue des vingt arpents.
Tour de Table
Monsieur Le Sourd pose la question de la route de Boissets au Chemin Creux : pour le moment pas
d’avancée.
Monsieur Henry attire l'attention sur le caniveau défoncé rue à Bateau et sur l’état des trottoirs.
Mme Glanard attire l'attention sur l’état de la chaussée au niveau du 14 rue de Saint Laurent, suite
aux travaux.
La séance est levée à 21h45
Le Maire, Le Secrétaire