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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26 09 2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26 09 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Contrat de Partenariat Métropolitain entre la Région Grand Est, la Métropole de Metz et la Ville de Metz.
Mme KAUCIC 2° - Bilan d’activité des services municipaux pour l’année 2018.
M. LEKADIR 3° - Metz, ville laboratoire 100 % Education Artistique et Culturelle : 10ème saison des résidences d'artistes à l'école.
M. LEKADIR 4° - Promotion du cinéma et éducation à l'image.
M. LEKADIR 5° - Fêtes de la Saint-Nicolas 2019.
M. LEKADIR 6° - Contrat de cession du fonds Claude LEFEBVRE.
Mme AGUASCA 7° - Subvention à l'Association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres.
Mme AGUASCA 8° - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale de Metz.
M. TRON 9° - Versement d'une subvention d'équipement au profit de la Région Grand Est.
M. TRON 10° - Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville.
Mme ANTOINE-FABRY 11° - Soutien au projet Triathlon Citoyen à destination des jeunes de l'Ecole des Sports.
Mme ANTOINE-FABRY 12° - Subventions aux associations socioéducatives. 2/4
Mme ANTOINE-FABRY 13° - Les 30 ans de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant à la BAM.
Mme SAGRAFENA 14° - Attribution d'une subvention d'investissement au Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine -
COGEHAM.
Mme BORI 15° - Voyage d'étude au Québec relatif à la petite enfance.
Mme MERGEN-MOREL 16° - Charte d'engagement : " Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens".
Mme MERGEN-MOREL 17° - Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap.
Mme SAADI 18° - Déclaration d'engagement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine.
Mme SAADI 19° - Contrat de Ville 2019 - 2ème programmation - Mission exploratoire emploi.
Mme SAADI 20° - Conventions de réservation de logements locatifs sociaux.
M. KOENIG 21° - Avenant n°2 à la convention de travaux avec l'EPFL relative au site CHR BON SECOURS - Prorogation des délais.
M. KOENIG 22° - Cession d'une emprise communale située sur le ban du Sablon, à l'angle de la rue Dembour et de la rue aux Arènes.
M. KRAUSENER 23° - Cession d'une parcelle communale à l'UEM dans la ZAE Amphithéâtre.
M. KOENIG 24° - Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la
Solidarité- ZAE Technopôle.
M. KRAUSENER 25° - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE au 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans
le domaine public communal. 3/4
M. KOENIG 26° - Cession d'une parcelle communale située dans l'enceinte de la Caserne Seré de Rivières.
M. KOENIG 27° - Transfert à VNF de parcelles communales sises rue Périgot et à la Maxe.
M. KRAUSENER 28° - Cession d'une parcelle communale située 22 rue Jean d'Apremont à Metz.
M. KRAUSENER 29° - Transfert à la Région Grand Est du lycée Hôtelier Raymond Mondon et du lycée Alain Fournier.
M. KRAUSENER 30° - Transfert au Département de la Moselle des collèges Jules Lagneau et Paul Verlaine.
M. LECOCQ 31° - Convention de mandat à la SPL SAREMM : rénovation et extension des hangars du Centre Technique de la Propreté
Urbaine - Rue Dreyfus Dupont.
M. DARBOIS 32° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'AFAEDAM dans le cadre des éco-manifestations.
M. TOULOUZE 33° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2018 par la SAEML UEM.
M. TOULOUZE 34° - Etat n°2 des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 35° - Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France locale.
M. TOULOUZE 36° - Garanties d'emprunts accordées à Présence Habitat - Réitération de 7 lignes de prêts CDC.
M. TOULOUZE 37° - Convention constitutive de groupement de commande - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des
contrats collectifs d’assurance pour les risques « Santé » et «
Prévoyance » des agents.
M. TOULOUZE 38° - Convention constitutive de groupements de commande à la carte - Ville de Metz coordonnateur. 4/4
M. le Maire 39° - Désignations diverses.
M. le Maire 40° - Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités de fonction des membres du conseil municipal.
M. le Maire 41° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
42° - Questions orales.