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Ordre du Jour - 02 CM 24 09 2015 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 CM 24 09 2015 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2015
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
A) Pôles DEVELOPPEMENT ET PROXIMITE
Mme ISLER-BEGUIN 1° - Soutien à la rénovation énergétique des logements privés visant le niveau basse consommation d'énergie.
M. CAMBIANICA 2° - Service d'autopartage : souscription de parts sociales de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif.
M. LIOGER 3° - Lancement d'une procédure de ZAC dans le cadre du projet de reconversion de la caserne Desvallières : objectifs poursuivis et
modalités de concertation.
M. LIOGER 4° - ZAC du Sansonnet : approbation du C.R.A.C. 2014, avenant n° 2 au traité de concession et convention financière relative au
remboursement du solde de l'acte d'apport.
M. TOULOUZE 5° - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC du Sansonnet.
M. LIOGER 6° - ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du CRAC 2014. Approbation de l'avenant n°02 à la concession d'aménagement
et d'une convention financière relative au remboursement de
l'acte d'apport.
Mme GUERMITI 7° - ZAC GPV (Grand Projet de Ville) de Metz-Borny - Approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement confiée à la
SAREMM.
M. LIOGER 8° - Convention de maîtrise foncière opérationnelle EPFL-Ville de Metz - Acquisition de terrains appartenant à l’EPFL sur
différents secteurs de la Ville de Metz.
1/4 M. LIOGER 9° - Acquisition d'emprises foncières dans le cadre de
l'aménagement de la liaison rue René Paquet - route de Lorry sur
le ban de Devant-les-Ponts.
M. le Maire 10° - Avenants à l'acte de vente et à ses pièces annexes entre la Ville de Metz et la Région Lorraine concernant un ensemble
immobilier non bâti sis au Pontiffroy.
M. LIOGER 11° - Désaffectation et déclassement de parcelles du domaine public.
M. LIOGER 12° - Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière située rue des Marronniers à
Metz-Vallières.
Mme BORI 13° - Désaffectation de l'immeuble 19 rue du Cambout à Metz.
B) Pôle EPANOUISSEMENT
M. SCHUMAN 14° - Modalités d'organisation de TCRM-BLIDA - création d'une association chargée de l'animation du site.
M. BELHADDAD 15° - Rénovation du complexe de la Patinoire : avenant n°1 à la convention du 08 juillet 1968 et versement d'une subvention
d'équipement.
Mme ANTOINE-FABRY 16° - Création d'un concours chorégraphique international en danses urbaines à Metz.
M. LEKADIR 17° - Résidences d'artistes dans les écoles - Saison 2015/2016.
M. LEKADIR 18° - Soutien à divers projets culturels - complément de
programmation.
Mme SAGRAFENA 19° - Convention de partenariat d'éveil à l'Art et à la Culture au profit des enfants de 0 à 10 ans entre la Ville de Metz / ludothèque de
l'Amphithéâtre et le Centre Pompidou Metz.
M. LEKADIR 20° - Adhésion à l'Association Moselle Arts Vivants.
Mme SEGHIR 21° - Participation au projet Agoraé, épicerie solidaire/lieu de vie de Fédélor.
2/4 M. LEKADIR 22° - Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN).
M. LEKADIR 23° - Travaux de restauration à l'église Saint-Eucaire.
M. LEKADIR 24° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de
Fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes (Metz-Devant-
les-Ponts).
Mme AGAMENNONE 25° - Dénominations de voies publiques.
Mme ANTOINE-FABRY 26° - Subvention pour le transport des écoles vers les accueils de loisirs du mercredi.
Mme SEGHIR 27° - Attribution de subventions à diverses associations
socioéducatives.
M. BELHADDAD 28° - Versement de subventions aux clubs sportifs.
C) Pôle SOLIDARITE
Mme SAADI 29° - Contrat de Ville 2015-2020 - 3ème programmation.
Mme MOREL 30° - Contrat Local de Santé de Metz - Participation financière au diagnostic local préalable.
Mme MOREL 31° - Participation à l'opération "Voyage au coeur du sein" dans le cadre d'Octobre Rose.
M. SCUDERI 32° - Attribution d'une subvention à l'association Handicap
International.
Mme SAADI 33° - Etude pré-opérationnelle sur deux nouvelles copropriétés en situation de fragilité à Borny et au Sablon.
D) Pôle RESSOURCES
Mme KAUCIC 34° - Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2014.
3/4 M. DARBOIS 35° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2014 par la SAEML UEM.
M. TOULOUZE 36° - Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 37° - Modification des abattements sur la taxe d’habitation -
institution d’un abattement spécial à la base en faveur des
personnes handicapées ou invalides.
M. TOULOUZE 38° - Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de
l'exonération de deux ans des constructions neuves à usage
d'habitation.
M. DARBOIS 39° - Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.
Mme KAUCIC 40° - Recrutement d'un agent contractuel.
Mme DE OLIVEIRA 41° - Enquête de recensement de la population 2016 : augmentation de la rémunération des agents recenseurs.
M. le Maire 42° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
43° - Questions orales
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 44° - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.
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