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Arrêté - 13 ent suez travaaux durgence
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 14h53 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Arrêté - 13 ent suez travaaux durgence)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Eau et assainissement,
Département de Vanchise
TURns
ARRETE N° ARI_2026_13
Dile de Bolène
Direction Générale des Services
Réf. : AZ/AV/CR/JLF/MR
Nomenclature : 6.1.3
ARRETE TEMPORAIRE
PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION SUR L'ENSEMBLE DES VOIES ET DES PLACES COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES EN ET HORS AGGLOMERATION, DES ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION DE LA VILLE DE BOLLENE POUR L'ENTREPRISE SUEZ EAU FRANCE S.A.S. (MANDATEE PAR LA COMMUNE DE BOLLENE) EN VUE DE TRAVAUX D'INTERVENTIONS D'URGENCE SUR LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2026
Le Maire de la commune de BOLLENE (Vaucluse),
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de la route,
Vu le Code de la voirie routière,
Vu lInstruction interministérielle relative à la signalisation routière approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 et modifiée,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes
et autoroutes, modifié par arrêté du 13 juin 2022,
Vu le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution,
Vu la délibération du conseil municipal du 19 février 2014 relative à l’adoption du règlement de voirie,
Vu la délibération du conseil municipal du 22 mai 2023 relative à la convention de gestion de services confiant à la ville l’entretien de voirie reconnues d’intérêt communautaire,
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 1/12 Département de Duuchase
ARRETE N° ARI_2026 13
>
Uile de Bollène
Vu le marché public du 1% octobre 2025, relatif à la mise en fourrière des véhicules,
enlèvement et gardiennage,
Vu l'arrêté municipal n° ARI 2025 221 du 1* mai 2025, portant délégation de
fonction à monsieur André VIGLI, Adjoint au Maire — Abroge et remplace l’arrêté municipal
n° ARI_2020_217 du 12 août 2020,
Vu l'arrêté municipal n° ARI_2026_11 du 13 janvier 2026, portant autorisation et
permission de voirie à l’entreprise SUEZ EAU FRANCE S.A.S. (mandatée par la commune de Bollène) sur les voies communales et communautaires en et hors agglomération et les zones d'activités intercommunales pour la réalisation de travaux et d’interventions d’urgence sur le réseau d’assainissement des eaux usées du 1° janvier au 31 décembre 2026,
Vu la demande reçue le 20 décembre 2025, par laquelle l’entreprise SUEZ EAU FRANCE S.A.S. (demeurant 1295, avenue John-Fitzgerald Kennedy — CS 30226 — 84206 CARPENTRAS) sollicite la réglementation de voirie nécessaire à la réalisation des travaux d’interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement des eaux usées mentionnés ci-dessus,
Vu la situation des lieux,
Considérant que ces travaux sur l’ensemble des voies et places communales et communautaires en et hors agglomération, des zones d'activités intercommunales et des routes départementales en agglomération de la ville de Bollène nécessitent que l’entreprise SUEZ EAU FRANCE S.A.S. prenne les mesures nécessaires dans le but de garantir la sécurité de tous pendant les travaux.
ARRÊTE
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION :
ARTICLE 1 — Du i* janvier au 31 décembre 2026, le stationnement et la
circulation seront temporairement réglementés sur l’ensemble des voies et des places communales et communautaires en et hors agglomération, des zones d’activités intercommunales et des routes départementales en agglomération de la ville de Bollène dans les conditions définies ci-après et selon les nécessitées de chantier.
ARTICLE 2 — Le stationnement et le dépassement des véhicules légers et poids lourds sont interdits sur la zone des travaux, qui ne pourra pas être barrée à la circulation.
La vitesse sera limitée à 30 km/h sur la zone des travaux.
Le responsable des travaux devra prendre toutes mesures de protection et de signalisation nécessaires afin d’assurer la lisibilité, la propreté et la sécurité du chantier, ainsi
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 2/12 Département de Ttuchie
ARRETE N° ARI_2026_13
PRES
Dille de Bollène
que la sécurité des usagers (piétons et automobilistes) de jour comme de nuit.
Prescriptions de circulation et de signalisation :
— Léger empiétement : fiche n° 4.02,
— circulation alternée par panneaux B15 - C18 : fiche n° 4.04,
— circulation alternée manuellement par piquets K10 : fiche n° 4.05,
— circulation alternée par feux de chantier type KR11; : fiche n° 4.06,
— chantier mobile : fiche n° 5.02, Ce
— chantier mobile par bonds successifs : fiche n° 5.03.
F Dans le cas d’une réglementation autre que ces précédentes fiches, l’entreprise devra impérativement mettre en place une réglementation adaptée et conforme aux manuels de chantier voirie urbaine (guide CERTU) et/ou extra urbaine (guide SETRA).
Prescription particulière :
Les entreprises référencées ci-dessous (liste en pièce jointe) et mandatées par
l’entreprise SUEZ devront se conformer à ce présent arrêté à savoir :
— SP RES’EAU (94, avenue Saint Jean — 84130 LE PONTET),
— GASNAULT BTP (ZA Prato 3 — 2277, route de Carpentras — 84210 PERNES LES FONTAINES),
— FMG LIEM TP (205, chemin de Malemort — 84380 MAZAN),
— GROS Patrice TP (172, chemin Bartalotes — 84450 JONQUERETTES),
— EHTP (124, impasse des Galets — 13834 CHATEAURENARD Cédex),
— MARCHESI TP (route des Isnards — 84390 MONIEUX),
— BASSO TP (500, chemin de Saint Martin 84850 CAMARET-SUR-AIGUES),
— COLAS (1576, chemin Grange des Roues — 84700 SORGUES),
- TP ROUVIERE (122, route de Travaillan — 84290 SAINTE-CECILE-LES-
VIGNES),
— SAS DALL’AGNOLA (260, chemin de Bédoin à Crillon Plaine des Bérard — BP n° 30031 — 84410 CRILLON LE BRAVE,
— CHIMIREC MALO (1004, rue Roussanne — ZAC porte Sud — 84100 ORANGE).
Observations :
La signalisation réglementaire sera mise en place et maintenue en permanence en bon état par l’entreprise selon les prescriptions fournies par les services de la commune de __ Bollène.
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 3/12 Déprotement de Cauchis
ARRETE N° ARI_2026_13 = = C& ES
Dille de Bollène
L'entreprise devra pouvoir assurer une intervention immédiate, de jour comme de
nuit, en semaine, week-ends et jours fériés compris, en cas de panne ou de détérioration du matériel de signalisation du chantier.
Cette autorisation ne sera pas utilisable pour les travaux nécessitant une fermeture ou une déviation de la circulation. Ces conditions de circulation devront faire l’objet d’un arrêté temporaire adapté à la configuration des lieux.
L'intervention ne pourra pas excéder 72 heures en continu. Si l’intervention dépasse ce délai, l’entreprise devra faire une demande d’arrêté.
Entretien de la voirie :
L'entreprise assurera en permanence la propreté de la chaussée dans la zone du chantier et ses abords.
Signalisation :
L'implantation de la signalisation sera réalisée sur la base des contraintes des interventions et selon le manuel de chantier: fiches n° 4-02, n° 4-04, n° 4-05, n° 4-06, n° 5-02 et n° 5-03.
Les matériels de signalisation temporaire seront tous de classe T2 conformément à la réglementation en vigueur.
Les panneaux seront solidement fixés sur un support stable qui pourra être lesté.
L'entreprise balisera de jour comme de nuit les fouilles, les dénivellations,
les matériels et dépôts de matériaux.
Pour une bonne lecture de la signalisation de chantier quand cela sera nécessaire et pour éviter toute confusion, il conviendra de masquer la signalisation existante.
Les matériaux utilisés pour le masquage seront mis en place de manière à ne pas détériorer les panneaux existants.
La signalisation sera déposée par l’entreprise dès qu’elle n’en aura plus l’utilité.
ARTICLE 3 - Le chantier sera conduit le plus rapidement possible.
Les véhicules servant au chantier ne pourront en aucun cas faire obstruction à
la circulation sur la chaussée.
ARTICLE 4 - Le pétitionnaire est chargé du règlement de la circulation au droit
de son chantier, conformément à la réglementation en vigueur. Il demeurera responsable des accidents qui pourraient résulter de l'encombrement ou de l’état de la chaussée.
En cas d’intervention, le pétitionnaire doit prévenir le service Voirie Réseaux Divers
(VRD) au tél : 04-90-40-51-40 ou par mail à secretariat.st@ville-bollene.fr.
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 4/12 Département de Chuchise
ARRETE N° ARI_2026_13
Ule de Bolbne
ARTICLE _5 — Pour tous travaux risquant de perturber même momentanément la circulation sur la chaussée (réduction de largeur notamment), le pétitionnaire devra préalablement et obligatoirement prévenir les Services de Secours. La responsabilité du pétitionnaire sera engagée en cas d’incident provoqué par le non-respect de cet article.
ARTICLE 6 — Le présent arrêté doit être affiché sur le lieu d’application.
ARTICLE 7 — L'autorisation est en outre accordée à titre précaire et pourra être
modifiée ou révoquée en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des dispositions
susmentionnées, soit dans les cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, sur notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
ARTICLE 8 — Cet arrêté devra être présenté à toute réquisition des services de police.
ARTICLE 9 — Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 10 — La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes — 16, avenue Feuchères — CS 88010 — 30941 NÎMES cedex 09 — dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 11 — Madame la Directrice Générale des Services, le Directeur des
Services Techniques, le Chef de Service de la Police Municipale et le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Bollène, le ‘% 4 j1ÿ 2026
Reçu en Préfecture le
Affichée : 714 à dus À. A, e4
Notifié Nés
Exécutoire le: presses
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 5/12 Travaux empiétant sur la chaussée
Largeur laissée libre à la circulation = 5,50 m
barrière de
protection
(voir norrne française
NF P 98-470 mai 1991}
10m
mini
Remarques:
1.
2.
3.
4.
Dans le cas d'un trafic PL important dans les 2 sens, maintenir une largeur laissée libre à la circulation à 6,20 m. Si la rue est à sens unique, avec deux voies de circulation, il est souhaitable que la signalisation soit rappelée
sur le côté gauche. : En l'absence de danger important, le balisage longitudinal du chantier se limite au ruban K14.
En cas de présence de fouilles profondes, construire une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Dans ce cas,
on ne pose pas de K5a.
. Maintenir les accès riverains. Dans ce cas, le barriérage longitudinal du chantier est interrompu au droit de ces accès.
Le balisage du chantier le long du cheminement vers l'accès riverain est assuré par la pose de barrières de protection
ou d'une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Alternat par panneaux B15 et C18
Largeur laissée libre à la circulation: 2,75 m < L <4,50m
n'autorisant qu'une voie de circulation
| |
1.40m mini
Lo L <
uw
wgL
|
819
O000 nn
barrière de
«<_ protection
{voir norme française
NF P 98-470 mai 1991)
10m
mini
|
10m
mini
[
Remarques:
. La longueur maximum du chantier est de 100 m et le trafic maximum de 400 véh/h (2 sens). . La visibilité doit être parfaite d'une extrémité à l'autre du chantier. . En l'absence de danger important, le balisage longitudinal du chantier se limite au ruban K14.
. En cas de présence de fouilles profondes, construire une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Dans ce cas, on ne pose pas de K5a.
. Maintenir les accès riverains. Dans ce cas, le barriérage longitudinal du chantier est interrompu au droit de ces accès. Le balisage du chantier le long du cheminement vers l'accès riverain est assuré par la pose de barrières de protection ou d’une palissade conforme à l'autorisation de voirie.
$S
&
DE
a Alternat par piquets K10
Largeur laissée libre à la circulation: 2,75 m < L < 4,50m
n'autorisant qu'une voie de circulation
IUIUU
LUQZ
IUIUU
LUDO
CIN OL» 1enbiq
ax
K5a
à ° Ke À
11e
1.40m mini
barrière de
protection
Piquet K10 ‘R
10m
mini
20m
mini
Remarques:
(voir norme française
NF P 98-470 mai 1991)
1. Ce système ne peut être utilisé que de jour. De nuit, il faut mettre en place des panneaux B15 + C18
(cf. schéma 4-04) ou des feux (cf. schéma 4-06).
2. En l'absence de danger important, le balisage longitudinal du chantier se limite au ruban K14. 3. En cas de présence de fouilles profondes, construire une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Dans ce cas,
on ne pose pas de K5a.
4. Maintenir les accès riverains. Dans ce cas, le barriérage longitudinal du chantier est interrompu au droit de ces accès. Le balisage du chantier le long du cheminement vers l'accès riverain est assuré par la pose de barrières de protection
ou d'une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Alternat par feux
Largeur laissée libre à la circulation: 2,75 m < L <4,50m
n'autorisant qu'une voie de circulation
JUIU
LUZ
UIUI
LOL
à de TT | LL — m1 -
barrière de
protection
{voir norme française
NF P 98-470 mai 1991)
10m
mini
20m
mini
Remarques :
1. Pour un chantier de longue durée: dévier un sens de circulation si possible. 2. En l'absence de danger important, le balisage longitudinal du chantier se limite au ruban K14. 3. En cas de présence de fouilles profondes, construire une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Dans ce cas, on ne pose pas de K5a.
4. Maintenir les accès riverains. Dans ce cas, le barriérage longitudinal du chantier est interrompu au droit de ces accès. Le balisage du chantier le long du cheminement vers l'accès riverain est assuré par la pose de barrières de protection ou d'une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Travaux avec un véhicule seul Progression continue le long de la chaussée ou par bonds successifs
Signalisation portée par véhicule
feu spécial
AK5
+ 3 feux R2
Remarques:
En ce qui concerne les véhicules de voirie à progression lente désignés dans le paragraphe IV.3 de l'annexe à l'arrêté
du 4 juillet 1972, le panneau AK5 peut être remplacé par des rampes lumineuses. Ces véhicules sont les arroseuses,
les balayeuses et les bennes à ordures ménagères. Travaux avec un véhicule seul Par bonds successifs le long de la chaussée
et agents travaillant autour du véhicule
Signalisation portée par véhicule
K5a À feu spécial
À ns + 3 feux R2
E| £
=
8
5 œ
d
La mn
E =
E
2
KE
Remarques :
1. La signalisation de position peut être jugée insuffisante notamment pour des raisons liées au chantier ou au tracé de la voirie. Dans ce cas, on peut signaler le chantier par un panneau AK5 ou par un fanion K1 porté par un agent. 2. Si la largeur laissée libre à la circulation ne permet pas le passage des deux sens de circulation, mettre en place un alternat. Cet alternat peut être réalisé par panneaux B15 + C18 si la longueur du couloir de circulation est < 20m. Dans ce cas, la signalisation d'approche est obligatoirement assurée par un panneau AK5.
3. Dans le cas d'un chantier de très courte durée, le panneau K8 peut être remplacé par des balises K5a. SPRES'EAU 94 Avenue Saint Jean 84130 LE PONTET sepestien.peneM@snres eur contact@sp-reseau.fr
GASNAULT BTP ZA Prato 3 Route de Carpentras 84210 PERNES LES olivier ballest@gasnautt-btp.com // FONTAINES nadia.ladaycia@gasnault-btp.com
FGM LIEMTP 2065 Chemin de Malemort du comtat 84380 MAZAN fégm.liem@wanadoo.fr // liem.mazan@orange.fr
GROS Patrice TP 172 Chemin Bartalotes 84450 JONQUERETTES grospatricetp@orange.fr / grospatiicetp@gmail.com
EHTP 718 RE RNA One PHASE tlelorrain@ehtp.fr //qrieu@entp.fr //dbordes@ehtp.fr
Marchesi TP les isnards 84390 MONIEUX marchesitp@gmail.com
BASSO TP 500 Saint-Martin, 84850 CAMARET-SUR-AIGUES gregtpr@hotmaiL.fr
CoLAS 1576 chemin Grange des Roues 84700 SORGUES michael minier@colas.com
TP ROUVIERE 122 Route de Travaillan 84290 SAINTE-CECILE LES VIGNES travaux@tpr84.fr // kduflos @tpr84.fr
SAS DALL'AGNOLA 280 Chemie AE SFS0081 secretariat@dallagnota:tp.fr
CHIMIREC MALO 1004 Rue Roussanne 84100 ORANGE chimirec-malo@chimirec.fr
General