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Déliberation - DELIB 2021.F.21 subv exceptionnelle club auto 1
Document publié le Lundi 11 janvier 2021 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2021.F.21 subv exceptionnelle club auto 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 09/07/2021
Reçu en préfecture le 09/07/2021
Affiché le —
ID : 047-214701575-20210706-DELIB_21_F_21-DE
Marmande TERRE D € G A R O N NE
—— N° 2021 F 21 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 5 juillet 2021 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 21 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 29 juin 2021 s'est
réuni le lundi 5 juillet 2021 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents: HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noëlli, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, CALZAVARA Martine, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés CILLIERES Charles, CARDOIT Patrick, FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude,
BOURBON Jean-Claude, TARASCON Anne-Laure, FIGUFIRA Muriel, GUILBAUD Valérie,
BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, BENQUET Daniel, PORTMANN Pascal,
Pouvoirs: de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, Maire, de CARDOIT Patrick à ROQUES Loréline, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie, de FEYRIT Jean-Claude à FEYRIT Pierre, BOURBON Jean-Claude à MILHAC Michel, de TARASCON Anne-Laure à MARTIN Dominique, de FIGUEIRA Muriel à NOSMAS Karen, de GUILBAUD Valérie à CARUHEL Maud, de BALLEREAU Marie-Catherine à CALZAVARA Martine, de BENQUET Daniel à CALZAVARA Marline, de FRANCIS Stéphane à PERALI Valérie
F,21
Subvention exceptionnelle au Club Automobile Marmandais
L'association ( Club Automobile Marmandais », sollicite une subvention exceptionnelle afin
de couvrir les différents frais engendrés (sérigraphie, affiches...) suite à l'annulation du
Slalom Poursuite prévu les samedi 31 octobre et dimanche 1 novembre 2020.
La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention
exceptionnelle de 900 €
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention à l'association « Club Automobile Marmandais » pour un montant de 900 €.
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au
budget 2021 - article 65748 Délibération 2021.F.2
Envoyé en préfecture le 09/07/2021
Reçu en préfecture le 09/07/2021
Affiché le ao
ID : 047-214701575-20210706-DELIB_21_F_21-DE
Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susaits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 6 juillet 2021
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. fl Lo. 4
et de sa transmission au contrôle de légalité le .Q$./P.424