Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations 28092023
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 29092022 0
Déliberation - liste des deliberations 5
Déliberation - liste des deliberations 04042024
Déliberation - liste des deliberations 9
Déliberation - liste des deliberations 27022025
Déliberation - liste des deliberations 09022023
Déliberation - liste des deliberations 8
Déliberation - liste des deliberations 16052024
Déliberation - liste des deliberations 28092023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 28092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
conseil municipal 28/09/2023 Page 1
Le 3 octobre 2023
Sainte-Flaive-des-Loups
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance précédente à l’unanimité.
DELIBERATIONS
1. Groupement de commande Vêtements de travail
Approuvée à l’unanimité
2. Groupement de commande fournitures de bureau
Approuvée à l’unanimité
3. MAPA Le Guy avenant 1 lot 1
Approuvée à l’unanimité
4. MAPA Villeneuve avenant 1
Approuvée à l’unanimité
5. Travaux voirie en agglo
Approuvée à l’unanimité
6. Travaux voirie hors agglo
Approuvée à l’unanimité
7. MAPA rénovation mairie avenant 1 lot 2
Approuvée à l’unanimité
8. Bail FREE mobile Les Gats
Approuvée à l’unanimité conseil municipal 28/09/2023 Page 2
9. Servitude de passage Le Genet
Approuvée à l’unanimité
AFFICHÉ LE : 03 octobre 2023
ET PUBLIE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE LE : 03 octobre2023