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Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 10 d1747401593699)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU
15 MAI 2025
RAPPORT N° V-7
25SGADB0043
Nombre de conseillers en exercice :
25
Nombre de conseillers présents :
21
Date de convocation :
9 mai 2025
Date d'affichage :
16 mai 2025
OBJET:
Ecomusée - Adhésion à l'association
Bibliopat
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote: 25
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 25
Nombre de Conseillers ayant voté contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 4
• n'ayant pas donné pouvoir : 0
L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, le 15 mai à quatorze
heures le Bureau communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en séance Salle d'exposition hub&go- 71200 LE
CREUSOT , sous la présidence de M. David MARTI,
président.
ETAIENT PRESENTS :
M. Yohann CASSIER - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Cyril
GOMET - M. Jean-François JAUNET - M. Georges LACOUR
- Mme Frédérique LEMOINE - Mme Isabelle LOUIS - M.
Daniel MEUNIER - M. Philippe PIGEAU - M. Jérémy PINTO -
Mme Montserrat REYES - M. Guy SOUVIGNY
VICE-PRESIDENTS
M. Jean-Paul BAUDIN - M. Roger BURTIN - M. Bernard
DURAND - Mme Pascale FALLOURD - M. Bernard FREDON
- M. Gérard GRONFIER - M. Jean-Paul LUARD - Mme
Jeanne-Danièle PICARD -
CONSEILLERS DELEGUES
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. FRIZOT (pouvoir à Mme LEMOINE)
M. GANE (pouvoir à Mme REYES)
M. LAGRANGE (pouvoir à M. PINTO)
Mme LODDO (pouvoir à M. MEUNIER)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Evelyne COUILLEROT Le BUREAU de la COMMUNAUTE URBAINE du CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES,
Compétent en application de la délibération du conseil de communauté en date du 2 octobre 2024, devenue exécutoire le 3 octobre 2024, donnant délégation de compétences au bureau et au président, conformément à l'article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales,
Le rapporteur expose :
« La Communauté Urbaine Creusot Montceau a développé dans le cadre du plan de mandat 2020-2026 un axe répondant au besoin de « Conforter l’image du territoire et l’esprit communautaire en modernisant les outils de communication et en s’appuyant sur le patrimoine du territoire ».
Pour ce faire, il mène une politique volontariste à destination du patrimoine, par le biais de l’Ecomusée Creusot Montceau, son équipement patrimonial.
Dans le cadre de cette politique, il est proposé d’approuver l’adhésion pluriannuelle à l’association Bibliopat, afin de promouvoir les sites et missions de l’Écomusée, et de l’intégrer dans les réseaux professionnels du patrimoine.
BiblioPat est une association régie par la loi de 1901, qui a été créée en mai 2006. Elle a pour objet de favoriser la diffusion d'informations relatives à la gestion des fonds à vocation patrimoniale en bibliothèque et de mettre à la disposition des agents des bibliothèques prenant part à la gestion de ces fonds une plate- forme permanente de discussion et d’échanges sur l’exercice de leur métier ; de créer des opportunités d’échanges régulières en organisant des journées d’étude et de réflexion.
Plus généralement, cette association entreprend des actions collectives susceptibles de développer les compétences de ses membres dans les domaines de la conservation, du traitement et de la valorisation des fonds à vocation patrimoniale.
L’association BiblioPat se donne pour but de créer un réseau actif et convivial de toutes les personnes jouant un rôle dans la gestion de fonds patrimoniaux, quels que soient leur grade ou leur tutelle, de favoriser les contacts et la solidarité professionnelle.
La cotisation à l’Association Bibliopat s’élève à 15 € en 2025.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE BUREAU,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’approuver l’adhésion pluriannuelle à l’Association Bibliopat pour l’Écomusée.
- D’imputer les dépenses liées au paiement de la cotisation 2025 et aux cotisations ultérieures sur les lignes correspondantes du budget.
- D'autoriser l'élu ayant délégation à signer tous les documents afférents.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 16 mai 2025
et publié, affiché ou notifié le 16 mai 2025
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le Vice-Président,
Cyril GOMET
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le Vice-Président,
Cyril GOMET CT CT
La secrétaire de séance,
Evelyne COUILLEROT