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Déliberation - liste deliberations 120224 762629
Déliberation - liste deliberations fevrier 1566717
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations fevrier 1566717)
Thèmes du document : Tourisme, Sécurité publique, Démocratie,
Création d’un tarif longue durée au camping municipal Votée à
l’unanimité
Reconduction du tarif mensuel CDSMR SÉJOUR D'APAISEMENT SPORTIF
HÉBERGEMENT COLLECTIF
Votée à
l’unanimité
Convention avec M Rémy Roget hébergement saisonnier Votée à
l’unanimité
Tarifs de l’occupation du domaine public Votée à
l’unanimité
Attribution des deux locaux commerciaux adjacents à l’OTI Votée à
l’unanimité
Echange de terrain entre la commune et M. BONNEFONT Didier – Parcelles cadastrées A 1951- 1778 – 1659- 1660 et 220
Votée à
l’unanimité
Convention pour le logement des travailleurs saisonnier – Etat-Commune et CCSP
Votée à
l’unanimité
Modification des statuts de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Votée à
l’unanimité
Désignation de la directrice de la Régie de la Base de Nautisme et de Plein Air Chorges Serre-Ponçon
Votée à
l’unanimité
Création d’un poste permanent de Gardien brigadier de Police municipale, à temps complet
Votée à
l’unanimité
Création d’un poste permanent d’Assistant territorial de Conservation du
patrimoine, à temps non complet, à raison de 29h hebdomadaires
Votée à
l’unanimité
Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire
d’activité d’Agent technique polyvalent au Centre technique sur le grade
d’Adjoint technique, à temps complet du 01/03/2026 au 04/10/2026
Votée à
l’unanimité
Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
pour les cadres d’emploi des Conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (APS)Réversion Don Amicale du Roussillon année 2025
Votée à
l’unanimité