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Déliberation - liste deliberations 24062024 897032
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 24062024 897032)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Entrepreneuriat et startup,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 24 juin 2024 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 19h00
VOTE Observations
Approbation du procès-verbal du conseil du 25 avril 2024 Adopté
Approbation du procès-verbal du conseil du 27 mai 2024 Adopté
DCM2024-116 Attribution de subvention ADMR Adopté
DCM2024-117 Attribution de subvention Centre de Formation bouliste Adopté
DCM2024-118 Attribution de subvention Chorges Olympique Adopté
DCM2024-119 Attribution de subvention Equigrimpe Adopté
DCM2024-120 Attribution de subvention La Boule Ferrée Caturige Adopté
DCM2024-121 Attribution de subvention Tennis Club Chorges-La Bâtie Neuve Adopté
DCM2024-122 Attribution de subvention Union des commerçants Adopté 1 ne prend pas part au vote
DCM2024-123 Attribution de subvention Vélo Passion Adopté 1 ne prend pas part au vote
DCM2024-124 Désignation d’un correspondant Incendie et Secours Adopté
DCM2024-125 Modification du règlement d’affouage Adopté
DCM2024-126 BNPA – Convention de prestation Aventures Vacances Energie Adopté
DCM2024-127 BNPA – Convention de prestation UCPA Adopté
DCM2024-128 Rétrocession de la voirie et des réseaux du lieu-dit des Chaussins au profit de la commune - complète la délibération n°2021-106 Adopté
DCM2024-129 Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre pour la réalisation de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle Adopté
DCM2024-130 Avenant au marché du renouvellement de la canalisation des Moulettes Adopté
DCM2024-131 Acquisition d’un tracteur pour le Centre technique Communal Adopté
DCM2024-132 Suppression d’un poste permanent d’Adjoint Administratif à 18 h hebdomadaires et création d’un poste permanent d’Adjoint Administratif à 21 h hebdomadaires – service Communication Adopté
DCM2024-133 Convention pluriannuelle d’exploitation agricole ou de pâturage pour DURAND Samuel (GAEC des Lilas) Adopté 1 ne prend pas part au vote
DCM2024-134 Tarifs de vente Boissons et googies - Fan Zone Club 2024 Adopté 1 abstention
Liste des Délibérations