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Arrêté - 2023 761 PM MASTERS
Arrêté - 2023 451 PM Zones bleues
Arrêté - 2023 392 PM Rue Gautte
Arrêté - 2023 548 PM Aquathlon des ecoles
Arrêté - 2023 497 PM Festival de Jazz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 497 PM Festival de Jazz)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Département
Le Voie
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
M
7224
Cote Conie de De
EPS Er
nie
CODE
nr
11
MAI
2073
R
02
51
55 29
55
FB/LA N°2023
- 497 - PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
l'occupation
du
domaine
ouvert
à
la
circulation
publique
dans
différents
secteurs
de
la
ville
à
l'occasion
des
animations
dans
le
cadre
du
Festival
International
de
Jazz
2023
organisé
du
27
au
28
mai
2023
par
l'association
SAZNT
JAZZ
SUR
VIF.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
de
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions : Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3
et
L.
22134;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R 411.21.1
et
R 417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif aux
bruits
de
voisinage
;
Vu
l'arrêté
délivré
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
N°23-DGAPID-DMD
105
autorisant
le
village
du
Festival
de
Jazz
sur
le
parking
du
Quai
Port
Fidèle
;
Vu
l'arrêté
délivré
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
N°23-DGAPID-DMD
021
autorisant
l'occupation
du
Kiosque
Benjamin
Bénéteau
et ses
abords ;
Vu
la
demande
de
l'association
Saint
Jazz
sur
Vie
;
Considérant
que
le festival
international
de
jazz
participe
aux
animations
de
la Ville
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
l'occupation
du
domaine
ouvert
à
la
circulation
publique
dans
différents
secteurs
de
la
ville
à
l’occasion
des
animations
dans
le cadre
du
Festival
International
de
Jazz
2023
organisé
par
l'association
SAZNT
JAZZ
SUR
VIE,
représentée
par
Mme
Béatrice
ALDAY,
membre
du
bureau
et
dont
le siège
de
l'association
se
situe
à
Saint-Gilles-Croix-de-Vie
(85800)
—
BP
544 :
«ARRETE.
Article
1° -
Par
arrêté
délivré
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
N°23-DGAPID-DMD
105,
l'installation
du
village
du
Festival
International
de
Jazz
sur
le
parking
du
Quai
du
Port
Fidèle
est
autorisée.
L'organisateur
est
autorisé
à
installer
sur
le
site
les
équipements
nécessaires
au
bon
déroulement
des
animations
(scène,
stands,
tables,
bancs,
…).
Par
conséquent,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues
sont
strictement
interdits
sur
l'ensemble
du
parking
du
jeudi
25
mai
2023
à
partir
de
14
heures
jusqu'au
lundi
29
mai
2023
à
13
heures,
y compris
le temps
de
montage
et de
démontage
des
installations.
Le
parking
Quai
Rivière
est
momentanément
fermé
à
la
circulation
et
au
stationnement
le temps
du
passage
des
camions
par
l'accès
au
niveau
de
l'écluse
le vendredi
26
mai
2023
à partir
de
7 heures.
Article 2
-
Par
arrêté
délivré
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
N°23-DGAPID-DMD
021,
l'occupation
du
Kiosque
Benjamin
Bénéteau
et
ses
abords
est
autorisée
pour
les
animations
suivantes
:
Samedi
27
mai
2023
de
11h30
à
12h30
et
de
15h15
à
18h15.
Dimanche
28
mai
2023
de
11h30
à
12h30
et
de
15h15
à
18h15.
Article
3
-
Dans
le
cadre
du
Festival
International
de
Jazz,
des
déambulations
sont
autorisées
en
Ville
selon
le
programme
ci-dessous
:
Samedi
27
mai
2023 :
10h45
- 11h15
: Animation
rue
piétonne
11h15
- 11h30
: Animation
Place
Guy
Kergoustin
11h30
- 11h45
: Animation
devant
l'Office
de
Tourisme
11h45
- 12h30
: Animation
rue
piétonne
Arrivée
au
Village
du
Jazz
vers
12h45
14h30
- 14h55
: Animation
sur
le village
16h
- 17h
: Remblai
de
la
Grande
plage
(du
Club
de
Surf
à
la Villa
Notre
Dame)
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie : 02.51.55,42.21 Article
4 -
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Dimanche
28
mai
2023
:
10h45
- 11h30
: Animation
Super
U
(domaine
privé)
et
Cour
Rouge
11h45
- 12h
: Animation
devant
la
Bibliothèque
12h
—
12h30
: Animation
terrasses
(côté
Quai
Port
Fidèle)
14h30
—
14h55
: Village
du
Jazz
16h30
—
19h
: Plage
de
Boisvinet
Au
fur
et
à
mesure
de
l'avancement
des
déambulations,
la
circulation
des
piétons
et
des
véhicules
peut
être
momentanément
interrompue
ou
perturbée.
Les
mesures
sanitaires
en
vigueur
devront
être
respectées.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
jeudi
25
mai
2023
à
partir
de
14
heures
jusqu’au
lundi
29
mai
2023
à
13
heures,
y compris
le temps
de
montage
et de
démontage
des
installations.
Par
dérogation
à
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif
aux
bruits
de
voisinage,
l'usage
d’une
sonorisation
est
autorisé
dans
la
cadre
du
Festival
de
Jazz
2023,
pour
la
durée
des
animations.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Organisateur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
de
la
manifestation.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
L'Organisateur,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE,
le 9
mai
2023