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Ordre du Jour - ODJ CM
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 18 12 24 1
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 18 12 24 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Banque,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024
N°
128 Compte rendu des décisions municipales
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
129. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
AFFAIRES FINANCIÈRES
130. Budget 2024 - Décision modificative N°3
Approuvée
131. Demande de subvention au titre du dispositif du bouclier de sécurité de la Région Île- de-France
Approuvée
132. Attribution d'une subvention d'investissement pour la réfection du toit de l'église Sainte Bernadette
Approuvée
133. Attribution de subventions aux organismes à vocation culturelle pour l'année 2025 Approuvée
134. Attributions des subventions aux organismes à vocation sportive pour l'année 2025 Approuvée
135. Attribution de subventions aux organismes à vocation sociale et commerçante pour l'année 2025
Approuvée
136. Budget primitif 2025
Approuvée
137. Budget Vert 2025
Approuvée 2
138. Fixation des taux et produits de fiscalité directe locale pour 2025
Approuvée
139. Fixation des tarifs de concessions de terrains, caveaux en élévation, columbariums, cavurnes, jardin du souvenir et redevances dans le cimetière de Levallois - année 2025 Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES
140. Délégations de service public relatives au stationnement - Avenants à trois conventions Approuvée
141. Rapport annuel d'activité et rapport des représentants de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Économie Mixte Locale (SAEML) LEVAPARC - Exercice 2023
Approuvée
142. Rapports annuels d'activité du délégataire pour l'exploitation du service public de stationnement en surface et en parking sur le territoire de la ville - Société LEVAPARC - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
143. Rapport annuel d'activité et rapport des représentants de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration de la Société Anonyme (SA) SEMARELP - Exercice 2023 Approuvée
144. Rapports annuels d'activité des délégataires pour la mise en fourrière et le gardiennage de véhicules - Sociétés INTER DÉPANNAGE ET SNCDR - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
145. Rapport annuel d'activité pour l'exploitation des marchés de détail - Société Dadoun Père & Fils - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
146. Rapport annuel d'activité du délégataire pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique - Société KALITA - Année 2022/2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
147. Rapport annuel d'activité du délégataire pour la distribution d'énergie frigorifique - Société CRISTALIA - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
148. Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île- de-France (SIGEIF) - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération 3
149. Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
150. Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) - Année 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES
151. Déclassement par anticipation d'un tènement foncier sis au 15 - 21 rue Baudin sur la parcelle cadastrée section D n°123
Approuvée
152. Autorisation de prise de participation de la SEMARELP dans la Société Civile de Construction Vente (SCCV) "15 rue Baudin"
Approuvée
153. Cession à titre onéreux d'un tènement foncier sis au 15 - 21 rue Baudin sur la parcelle cadastrée section D n°123
Approuvée
AFFAIRES DE PERSONNEL
154. Ajustement du Tableau des effectifs
Approuvée
155. Tableau annuel des effectifs au 1er janvier 2025
Approuvée
156. Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) des agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Approuvée
157. Mise en œuvre des nouvelles dispositions relatives au Compte Épargne-Temps (CET) Approuvée
158. Fixation des montants de participation au financement du risque prévoyance et adhésion à la convention prévoyance conclue par le CIG Petite Couronne avec Territoria Mutuelle
Approuvée 4
159. Convention relative au paiement et aux remboursements des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du Conseil Médical Interdépartemental placé auprès du CIG de la Petite Couronne
Approuvée
160. Mise en place de l'Allocation aux Parents d'Enfants Handicapés (APEH) Approuvée
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
161. Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Élèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne - Autorisation de signature Approuvée
162. Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés de services de nettoyage et de repassage du linge
Approuvée
163. Convention de service d'achat centralisé avec le groupement d'intérêt public RESAH relative à la fourniture de solutions de cybersécurité - Autorisation de signature Approuvée
164. Convention de partenariat entre la Ville et l’association « Vétérinaires Pour Tous – Île de France »
Approuvée
L’ensemble de ces délibérations, ainsi que l’enregistrement de la séance du Conseil municipal, sont accessibles sur le site internet de la Ville : www.ville-levallois.fr