Compte-Rendu - compte rendu du 25092023

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Compte-Rendu - compte rendu du 25092023 Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune d'Espiet. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 25092023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie, 357 COMMUNE D'ESPIET - BUDGET COMMUNAL DM 2023

Code INSEE Commune

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal

Nomitre de membres en exercice 11

DECISION MODIFICATIVE N° 2 Nombes de membres présents 8

v de crédi Nommé de autiragét écprné =

VOTES. Contre Pour 9

Cote de convocation 14082023

L'an deux mille vingt trois, le 26062009, le Cosset Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous Le prémdence ce CAZENAVE Other, Mare.

Otyet : Etaient présents : M CAZENAVE, M LACOËSE, M FORTAGE M DESFRIN, M TRIJASSON M. GENSSON, F4 NUGUEE, M.

FOUCAUD. Abserts - Mme MAQUET, Mme GISSAT, M ELIES qu donnes pouvou à M. GEMISSON. Monsieur le Make explique qu'il est récesssie d'effectuer des virements à certains articles. Après en ao céibéré les membres présents votent à l'unanimité
Désignacon Déminution var crédits Angmentatiot ser crédits euverts œsverls

DO25 Virement à ds séction d'investrsennent 145195€

TOTAL D 623 : Virement à La section d'investissement 841,9€ D25)8 Autres résessx | TN SU €

D 231 : lemmobilisations corporelles en cours | 2450,00 €

TOTAL D #41 ! Opérations patrimoniales | [PRTEUES D'168758 Autres detes - Aurres groupernants | 3K5195€ TOTAL D 16: Empranis et dettes saimilèes | | RSI 4 R 021 : Viresment de la section de fonctiocumesnesti | 3 RS1,9$ € TOTAL R 428 : Virement de In section de fonctionsement 3 RS1,95 € R 168758: Auires deties - Astres groupements | TIM € KR 203 : Frais émudes. recherche et dévelogpernent 1 fais d'imertuun | 2 430,00 € TOTAL RME : Opérations pacriemmméales 10 LIN € KR 773 Manches aneudés de aterats per la dochesnex qeminentale 3851,95€ TOTAL R 77 : Produits spécifiques pA41.93 €

Sigratares : CAZENAVE Didier

DESPRIN MAXIME

ÊLIES BRUNO

VORTAGE WILLIAMS

VOUCAUD JEAN-MARIE

GEMSSON JEAN LUE

CASSAT FLORIANE

LACOSSE Daniel

NUQUES SAMUEL

TRUASSON ARNALID

Cehé exécutore par CAZENAVE Didier. Mate, compte tenu de la Wansméacion en sous préfcciure, Lo 26/00/2023 @t ce la p

de Jeu tot du JecuiceEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DE LA COMMUNE D’ESPIET

SEANCE DU 25/09/2023

L’an deux mille vingt-trois, le 25 septembre, le conseil municipal s’est réuni à 20 h sous la présidence de Monsieur Cazenave Didier Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Nombre de Conseillers présents : 8

Nombre de votants : 9

Convocation du 18/09/23

Secrétaire de séance : M. LACOSSE

Etaient présents : M. CAZENAVE, LACOSSE, FORTAGE, DESPRIN, M. TRIJASSON, M. GENISSON, M. NUGUES, M. FOUCAUD

Etaient absents : Mme MAQUET, Mme GISSAT, M. ELIES qui donne pouvoir à M. GENISSON

DELIBERATION N° 31/2023 PORTANT APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE CURSAN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL EPRCF33

• Vu que la commune de CURSAN a, par délibération en date du 03 avril 2023, sollicité son adhésion au syndicat intercommunal EPRCF33, et intégration du périmètre.

• Vu la sollicitation du syndicat intercommunal EPRCF33 auprès des communes adhérentes afin qu’elles délibèrent pour approuver l’adhésion de la commune de CURSAN,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité l’adhésion de la commune de CURSAN au syndicat intercommunal EPRCF33, et intégration du périmètre.

INFORMATIONS TRAVAUX EGLISE

Monsieur le Maire informe que le marché négocié passé sur le site de l’AMPA a été déclaré infructueux par l’architecte. En effet, les entreprises n’ont pas répondu au cahier des charges. Madame LE MARECHAL architecte reprend contact avec les entreprises afin que celles-ci complètent le dossier. Monsieur LACOSSE demande si un bureau de contrôle est commissionné pour ces travaux. Monsieur le Maire répond que Madame LE MARECHAL choisit le bureau de contrôle.

TRAVAUX DE SECURITE RD 238

Monsieur le Maire informe que les subventions promises par le Conseil départemental sont suspendues. Il précise qu’il a déposé une demande pour effectuer des travaux de pose de balises pour maîtriser la vitesse en attendant de pouvoir réaliser des travaux définitifs. Un devis pour un montant de 3800 € TTC a été remis en mairie par l’entreprise ALINEA ;TRAVAUX DE VOIRIE

Monsieur le Maire informe que pour les travaux de voirie aucune subvention ne sera versée cette année hormis le FDAEC à raison de 10 000 €. Monsieur LACOSSE demande si la priorité ne serait pas au curage de fossés ou bouchage de nids de poule comme prévu avec la commission voirie. Il est répondu que la priorité était les travaux sur la RD 238 au lieu-dit Massé. En effet, un décès est survenu.

PLU

Monsieur le Maire pose la question aux élus si le PLU peut être remis en route et précise que dans le cas contraire c’est la CALI qui s’en chargera et que la commune ne pourra rien exiger, et qu’aucune taxe d’aménagement ne sera reversée à la commune. Monsieur FOUCAUD rappelle que le bureau d’études n’a pas modifié les zones qui pour lui devaient l’être et notamment au niveau de son habitation. Monsieur DESPRIN précise que les zones ne changent rien au PLU précédent.

Monsieur LACOSSE précise qu’il serait d’accord que le PLU soit représenté au Conseil municipal à condition que le terrain de Monsieur CAZENAVE soit remis en zone A au lieu de NX et que la parcelle de Monsieur FOUCAUD soit modifiée à sa convenance. De plus il souhaite que l’entretien des espaces verts de l’extension prévue en face de la mairie soit supprimé.

SOUTIEN AU MAROC

Monsieur le Maire informe les Conseillers municipaux que le Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères propose aux collectivités de verser une aide d’urgence pour les populations victimes du tremblement de terre au Maroc. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal décident à la majorité de ne pas verser d’aide :

Contre l’aide : Didier CAZENAVE, Samuel NUGUES, Bruno ELIES (pouvoir de M. GENISSON), Jean Marie FOUCAUD et Jean Luc GENISSON

Pour l’aide : Daniel LACOSSE, Arnaud TRIJASSON

Abstentions : Williams FORTAGE, Maxime DESPRIN

COMPTE RENDU DU CCAS

Monsieur le Maire informe que Monsieur ELIES s’est rendu à cette réunion et que les comptes sont équilibrés pour cette année. 1 euros par habitant est prévu pour 2024.

CONVENTION ECOLE MULTISPORTS

Monsieur TRIJASSON explique que l’école multisports reprendra le 03/10/2023 avec l’Association « LE PLAISIR DE RIRE » En effet, l’association TAM TAM qui exerçait l’an dernier a changé de direction et a terminé l’année de façon un peu chaotique c’est pour cette raison que cette année l’association « LE PLAISIR DE RIRE » reprendra l’animation sportive après l’école.

De plus cette association, dans le cadre d’un commun accord validé en Conseil municipal devait intervenir pour deux jours de sport. Elle interviendra le weekend du 7 et 8 octobre et proposera du sport en famille. Un cours de zumba sera également dispensé.POCLI : Monsieur LACOSSE demande si une commission de sécurité est passée à la Gare. Monsieur le Maire répond que les travaux sont en cours et qu’il s’agit d’un ERP 5° catégorie mais qu’elle passera après les travaux. Il demande également si les travaux promis pas la CALI seront réalisés. Monsieur le Maire répond que l’assainissement est commandé, que la toiture restera en l’état

Monsieur NUGUES informe qu’une borne est détériorée à Moulin Neuf. Les travaux seront faits.

Il informe que des drones survolent la nuit de rester vigilant.