Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20250203 ODJ
Procès Verbal - 20250203 proces verbal conseil municipal
Déliberation - 99 DE 20250203 DE04
Déliberation - 99 DE 20250203 DE19
Déliberation - 99 DE 20250203 DE08
Déliberation - 99 DE 20250203 DE07
Déliberation - 99 DE 20250203 DE17
Déliberation - 99 DE 20250203 DE13
Déliberation - 99 DE 20250203 DE02
Déliberation - 99 DE 20250203 DE11
Déliberation - 20250203 liste deliberations
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - 20250203 liste deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Humanitaire,
Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE (Savoie)
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 FEVRIER 2025
N° Objet de la délibération Décision
1
Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2024
Rapporteur : M. Franck LOMBARD
Adoptée à 24 voix pour et
3 oppositions
FINANCES
2
Avenant n°3 – Délégation de service public pour
l’exploitation de la chaufferie bois et du réseau de
chaleur de la commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
3
Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent
déontologue élu
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Adoptée à l’unanimité
4
Mandatement du Centre de gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Savoie en vue de la
souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la
couverture des risques statutaires
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Adoptée à l’unanimité
QUALITE DE VIE ET SERVICE A LA POPULATION
5
Subvention à l'association FNATH (Fédération Nationale
des Accidentés du Travail et des Handicapés – canton
UGINE)
Rapporteur : M. Michel VARRONI
Adoptée à l’unanimité
6
Convention de partenariat avec l'Institut d'Art
Contemporain Villeurbanne/Rhône-Alpes dans le cadre
du programme "Galeries nomades" 2025
Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET
Adoptée à l’unanimité
7
Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires et non
scolaires, matériel sportif, jeux et jouets - Convention
constitutive de groupement et lancement de la
consultation
Rapporteur : Mme Vanessa PUT DE GIULI
Adoptée à l’unanimité
8
Mutuelle communale et régionale – Conventions avec la
mutuelle Entrenous
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Adoptée à l’unanimité
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
9
Signature d’une convention pour l’installation d’un
relais de radiotéléphonie sur un terrain sis avenue du
stade
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Adoptée à 24 voix pour et
3 abstentions Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
10
Acquisition de parcelles appartenant à Mme Ghislaine
RIMBOUD, au lieu-dit « Le Bocliet » à Héry sur Ugine
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Adoptée à l’unanimité
11
Construction d’un musée de l’automobile - Lancement
de la procédure de consultation et Délégation à M. le
Maire pour signature des marchés de travaux
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Adoptée à 23 voix pour,
1 abstention et
3 oppositions
12
Convention de groupement de commandes pour les
travaux d’aménagement et de sécurisation du Chemin
de Cottaret – entre la Commune d’Ugine et la
Communauté d’Agglomération Arlysère
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTÉO
Adoptée à l’unanimité
13
Contrat de gestion des bornes de recharge pour
véhicules électriques avec la société Freshmile
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTÉO
Adoptée à 24 voix pour,
3 abstentions
14
Acquisition et installation de systèmes de vidéo-
protection - Demandes de subventions
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTÉO
Adoptée à l’unanimité
15
Équipement de la Police Municipale - Demandes de
subventions
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Adoptée à l’unanimité
16
Attribution de subventions en faveur du commerce de
proximité - Microbrasserie Lo Stamoe
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Adoptée à l’unanimité
17
Attribution de subventions en faveur du commerce de
proximité - SNC du Charvin
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Adoptée à l’unanimité
18
Mise en place d’une convention à titre précaire et
gratuite puis d’un bail commercial avec Monsieur David
CLERC représentant la société FAMACO
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Adoptée à l’unanimité
DIVERS
19
Solidarité avec la population de Mayotte – Don à « La
Protection Civile »
Rapporteur : M. Franck LOMBARD
Adoptée à l’unanimité