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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 16 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2026
Numéro d'ordre | Objet des délibérations
2026-062 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/06/2026 Approuvée
2026-063 PERSONNEL TERRITORIAL : Recours à des vacataires Approuvée
2026-064 Acquisition d’une licence IV Approuvée
Convention 2026-2028 relative à l'accompagnement des transports scolaires du
2026-065 Jura entre la collectivité employeur et le Conseil Régional Approuvée
2026-066 Carte avantages jeunes Approuvée
2026-067 Convention avec le SMHJ pour mise à disposition du traceur Approuvée
Convention avec le SMDT pour le cofinancement de travaux de stabilisation du talus
2026-0638 au parking des Jouvencelles. Approuvée
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le transport scolaire 2026-069 Approuvée à destination de la piscine de Morbier
Affiché le 21/09/2026
Le Maire,
N. MARCHAND