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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 19 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
FP RÉMANON AE pe - Péron oës sous ar 0 s LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 SEPTEMBRE 2024 Numéro d’ordre Objet des délibérations Rapports délégation du Maire 2024-044 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 04/07/2024 Approuvée 2024-045 PERSONNEL TERRITORIAL : recours à des vacataires Approuvée 2024-046 FINANCES : Décision modificative n°1 Approuvée 2024-047 URBANISME : convention travailleurs saisonniers Approuvée 2024-048 VRD - SIDEC : Eclairage public _ RVS - signataire Elum 2eme tranche - Affaire N : 24 36038 | Approuvée 2024-049 Hs Sec ; Het : Eclairage public seul remplacement de mats - sublimation bois Approuvée 2024-050 VRD : Mission ATCD ONF pour la réfection chemin Félie_Fuant_Arcets Approuvée 2024-051 TRAVAUX : Marché de maîtrise d'œuvre aménagement village Prend Acte 2024-052 Affiché le 24/09/2024 Le Maire, N. MARCHAND ht