Procès Verbal - 313 view

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Procès Verbal - 313 view Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Courteuil. Lien du pdf (Procès Verbal - 313 view)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05/04/2014

Etaient Présents :

M. DUMOULIN, Maire

MMES NOUGIER, DEMAZIERES, LADROUE, MATHIS

MM. BRICE, DELOINGCE, FEVRE, FOUREAUX, GARNIER, GUILLOU, PUJOS, THEVENOUX

M. SUELDIA arrivera au point N°3 de l’ordre du jour

Absents : MME LEROY

M. SUELDIA

Pouvoir : M. SUELDIA à M. DUMOULIN jusqu'au point N°2

Madame NOUGIER est élue secrétaire de séance.

Le procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints, le 29 Mars 2014 ainsi que le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 29 Mars 2014, ne suscitant aucune remarque, sont approuvés, à l'unanimité des membres présents et représentés.

Sur proposition du Maire, à l'unanimité des membres présents et représentés, un point supplémentaire sera rajouté à l’ordre du jour, portant sur l'augmentation des parts sociales de l'ADTO et la possibilité d’achat pour les communes adhérentes. Cette question sera examinée en point N°4.

1- COMMISSIONS COMMUNALES : Nomination des membres

Entendu, l'exposé du Maire,

Les Membres du Conseil Municipal, installés le 29 Mars 2014, ont élu par vote à bulletin secret, à l'unanimité

des membres présents et représentés, les membres des différentes commissions de la façon suivante :

1- Commission d’ouverture des plis :

M. DUMOULIN, Mme NOUGIER, M. FEVRE

2- Commission d’Appel d'Offres :

Titulaires : M. BRICE, M. FEVRE, M. GUILLOU

Suppléants : M. SUELDIA, Mme DEMAZIERES, M. GARNIER

3- Commission Urbanisme :

M. DUMOULI N, M. FEVRE, Mr FOUREAUX, Mr GUILLOU, Mme LADROUE,

M. THEVENOUX

4- Commission Finances :

M. DUMOULIN, M. SUELDIA, Mme DEMAZIERES, M. FEVRE, M. FOUREAUX, M. GUILLOU, M. PUJOS, M. DELOINGCE

2- CREATION DE CELLULES COMMUNALES : Désignation des membres

1- Animation :

Mme NOUGIER, M. BRICE, M. FOUREAUX, M. THEVENOUX, Mme LEROY

2- Entretien et Travaux

M. DUMOULIN, M. BRICE, M. FEVRE, M. FOUREAUX, M. THEVENOUX, M. GARNIER

Pour le suivi : M. BRICE

3- Circulation Mobilité Voies Vertes :

M. DUMOULI N, M. BRICE, M. FEVRE, M. FOUREAUX, M. THEVENOUX, M. GARNIER, Mme MATHIS

4- Assainissement / Compétence Technique et Financière : M. DUMOULIN, M. SUELDIA, M. BRICE, Mme DEMAZIERES, M. FEVRE, M. FOUREAUX, M. THEVENOUX, M. PUJOS

5- Ecole :

M. DUMOULIN, Mme NOUGIER, M. PUJOS, Mme LADROUE

//CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05/04/2014

6- Patrimoine naturel, Gestion du Marais :

M. DUMOULIN, M. SUELDIA, M. FOUREAUX, Mme LADROUE, M. GARNIER

7- Patrimoine Historique :

Mme NOUGIER, M. FEVRE, M. FOUREAUX, M. PUJOS, M. GARNIER, Mme MATHIS

8- Sécurité, Sanitaire :

M. DUMOULIN, Mme NOUGIER, M. BRICE, Mme DEMAZIERES, M. FEVRE, M. FOUREAUX, M. GUILLOU, M. THEVENOUX, M. PUJOS, Mme LEROY

9- Informatique et WEB :

M. DUMOULIN, M. GUILLOU, M. PUJOS, M. GARNIER

10- Communication :

M. DUMOULIN, Mme DEMAZIERES, Mme LADROUE, M. GUILLOU, M. PUJOS, Mme LEROY, M. GARNIER, Mme MATHIS

3- ORGANISMES EXTERIEURS : Nomination des Délégués Communaux Monsieur SUELDIA, venant d'arriver, participera aux votes.

Vu l'installation du nouveau Conseil Municipal, le 29 Mars 2014,

A l'unanimité des membres présents et représentés,

Ont été élus délégués titulaires et délégués suppléants pour représenter la commune de Courteuil au sein des instances suivantes :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS FORETS

Conformément au Code Général des Collectivités locales, ont été élus dans l’ordre du tableau : M DUMOULIN, Mme NOUGIER, M. SUELDIA

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D'EAU POTABLE

M. BRICE, M. GUILLOU, M. THEVENOUX

SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DU SAGE DE LA NONETTE : Titulaire : M. FEVRE

Suppléant : M. DELOINGCE

SYNDICAT D’ELECTRICITE DE L'OISE :

Titulaire : M. BRICE

PARC NATUREL REGIONAL :

Titulaire : M. DUMOULIN

Suppléant : Mme MATHIS

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L’'INFORMATISATION DES COMMUNES DE L'OISE : Titulaire : M. GUILLOU

Suppléant : M. PUJOS

SYNDICAT DES COLLEGES:

Titulaire : Mme. NOUGIER

Suppléant : M. PUJOS

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TERRITOIRES DE L'OISE : Titulaire : M. DUMOULIN

COMITE DE VEILLE SANITAIRE:

Titulaire : M. GUILLOU

Suppléant: Mme. NOUGIER

CORRESPONDANT DEFENSE:

Titulaire : M. DELOINGCE

//CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05/04/2014

4- ADTO : Désignation du représentant aux assemblées générales et spéciales - Augmentation du capital social de l'ADTO

Vu les articles L 15424-5 ET L 1524-3 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L 1524-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

- désigne Monsieur DUMOULIN François comme représentant aux Assemblées Générales et Spéciales des Actionnaires minoritaires de la Société ADTO

- accepte l'augmentation du capital social de la société

- renonce au droit préférentiel de souscription au profit du Conseil Général de l'Oise.

5- QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'ils peuvent faire acte de candidature pour

faire partie de Conseils nationaux :

* Conseil National d'Evaluation des Normes

* Comité des Finances Locales.

Pour ce faire, ils doivent se rapprocher de l'Association des Maires de France (AMF).

- Information sur les rythmes scolaires :

À la demande du Conseil, Vincent Pujos explique que le principe est de passer de 4 à 4,5 jours hebdomadaires. La Municipalité d’Avilly souhaitait retenir le samedi matin le jugeant plus adapté au rythme chronobiologique des enfants, mais s'est finalement rangée à l'avis de la majorité des parents plus favorables au mercredi. Dans l'incapacité de proposer des activités de qualité pour la rentrée à venir, la Municipalité d'Avilly a décidé d'appliquer la réforme à minima de ce qu'exige la loi, sans Temps d'Activité Périscolaire (TAP). Elle a donc produit un emploi du temps en ce sens et le soumettra très prochainement à l'équipe enseignante qui a également réfléchi à la question. Concernant le mercredi, les bases étant désormais posées, l'association « au rendez vous des écoliers » réfléchit à différentes formules d'accueil qu'elle serait éventuellement en mesure de pouvoir proposer aux familles pour le midi en l'absence de

cantine et pour le mercredi après-midi. Une petite vingtaine de familles serait à priori potentiellement intéressée selon une enquête réalisée.

Fait à Courteuil, le 12 Avril 2014

Le Maire,

François Dumoulin.

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