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Déliberation - 311 view
Document publié le Dimanche 23 mars 2014 par la commune de Courteuil.
Lien du pdf (Déliberation - 311 view)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
À5-_
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Membres : 15 L'an Deux Mil Quatorze, le Vingt
Neuf Mars, Neuf Heures Zéro minute, En exercice : 15
le Conseil Municipal de la Commune de Courteuil, dûment convoqué,
Présents : 15 s'est réuni en session ordinaire, à
la Mairie, sous la Présidence de Monsieur
Blanchard, Maire.
Votants : 15
Séance du : 29/03/2014 Date de convocation du CM : 25/03/2014
L’An Deux Mil Quatorze, le Vingt Neuf Mars, Neuf Heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Courteuil proclamés élus par le Bureau Electoral, à la suite des opérations du 23 Mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément
aux articles L2121-10 ET 12121-15 du code des communes.
Etaient présents MMES-MM les Conseillers Municipaux :
Monsieur FEVRE Benoît
Madame NOUGIER Marie-Hélène
Monsieur FOUREAUX Alain
Madame LADROUE Jocelyne
Monsieur GUILLOU Julien
Monsieur THEVENOUX Thierry
Monsieur PUJOS Vincent
Monsieur DELOINGCE Philippe
Monsieur DUMOULIN François
Madame LEROY Elisabeth
Madame DEMAZIERES Tania
Monsieur BRICE Sylvain
Monsieur GARNIER Charles
Monsieur SUELDIA Laurent
Madame MATHIS Geneviève
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BLANCHARD Pierre, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Monsieur FEVRE Benoît, Madame NOUGIER Marie-Hélène, Monsieur FOUREAUX Alain, Madame LADROUE Jocelyne, Monsieur GUILLOU J ulien, Monsieur THEVENOUX Thierry, Monsieur PUJOS Vincent, Monsieur DELOINGCE Philippe, Monsieur DUMOULIN François, Madame LEROY Elisabeth, Madame DEMAZIERES Tania, Monsieur BRICE Sylvain, Monsieur GARNIER Charles, Monsieur SUELDIA Laurent et Madame MATHIS Geneviève dans leurs fonctions de conseillers municipaux. Monsieur FEVRE Benoît, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la présidence. Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire, Madame NOUGIER Marie-Hélène et comme assesseurs, MM. DELOINGCE Philippe et FOUREAUX Alain. So.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION DU MAIRE
1°’ Tour de Scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-5, L 2122-8 du code des
communes a invité le conseil à procéder à l'élection d’un Maire conformément aux dispositions
prévues par l’article L 2122-4 du code des communes :
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote
écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :15
A déduire bulletins blancs : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur DUMOULIN François, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé Maire et a été
immédiatement installé.
ELECTION DU 1° Adjoint
1° Tour de Scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :15
A déduire bulletins blancs : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Madame NOUGIER Marie-Hélène, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamée
1*° Adjointe et a été immédiatement installée.
ELECTION DU 2°"° Adjoint
1° Tour de Scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :15
A déduire bulletins blancs : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur SUELDIA Laurent, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé 2°7° Adjoint
et a été immédiatement installé. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION DU 3°"° Adjoint
1° Tour de Scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :15
A déduire bulletins blancs : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur BRICE Sylvain, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé 3°"° Adjoint et a été
immédiatement installé.
ELECTION DU 4*"* Adjoint
1” Tour de Scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :15
A déduire bulletins blancs : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Madame DEMAZIERES Tania, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamée 4°"° Adjointe
et a été immédiatement installée.
Ont signé les membres présents
Le Doyen d’Age Les membres du Conseil Municipal
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