Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms CC 17
Document publié le Vendredi 6 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms CC 17)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Éducation,
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes , Séez, le 6 février 2026
Suivi par :
Administration générale
Emelyne MERY / 04,79.41.51.47
administration@hautetarentaise.fr
Référence : YA/PE/EM/2026/02/03
Objet : ordre du jour de la séance du conseil communautaire - 17 février - 18 heures
Installation d'un nouveau conseiller communautaire - application de l'article L.273-10 du CGCT
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2025
Achats passés dans le cadre de la délégation accordée au Président par le conseil communautaire
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
A/ ADMINISTRATION GENERALE
2026-01 Approbation du Programme Local de l'habitat de la Haute-Tarentaise
B/ FINANCES
Rapporteur: Véronique PESENTI-GROS
2026-02 Budget primitif 2026 - Budget principal
2026-03 Budget primitif 2026 - Budget annexe abattoir
2026-04 Budget primitif 2026 - Budget annexe maison funéraire
2026-05 Budget primitif 2026- Budget annexe transports
2026-06 Budget primitif 2026 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise 2026-07 Budget primitif 2026 - Budget annexe eau
2026-08 Budget primitif 2026 - Budget annexe assainissement
2026-09 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir
2026-10 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe maison funéraire
2026-11 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe transports
2026-12 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe tourisme Haute- Tarentaise
2026-13 Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) pour l'année 2026
2026-14 Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année
2026
2026-15 Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI pour l'année 2026
2026-16 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026
2026-17 Autorisations de programmes et crédits de paiement 2026 - budget eau
2026-18 Autorisations de programmes et crédits de paiement 2026 - budget
assainissement
C/ ECONOMIE
Rapporteur : Serge REVIAL
2026-19 Demande d'autorisation de défrichement pour la ZAE du truc sur la commune de Villaroger
2026-20 Convention de partenariat entre Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises et la communauté de communes de Haute-Tarentaise D/ RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Yannick AMET
2026-21 Création d'un emploi permanent d'assistant territorial d'enseignement artistique
principal de 2ème classe à temps complet - professeur de saxophone et de formation musicale
2026-22 Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activité
2026-23 Création d'un emploi permanent de technicien - Technicien eau et assainissement
2026-24 Création d'un emploi permanent d'assistant de conservation du patrimoine
mutualisé CCHT - FACIM
2026-25 Modification du tableau des effectifs
2026-26 Avenant n°2 à la convention pour l'intervention du Centre de Gestion de la Savoie
(CDG 73) sur les dossiers de retraite CNRACL
2026-27 Adhésion à la mission facultative « bilan de mi-carrière » proposée par le centre de
gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie en mutualisation avec le centre
de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et la métropole de Lyon
E/ EAU ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Jean-Claude FRAISSARD
2026-28 Attribution du marché de travaux de sécurisation de la falaise - station d'épuration
de Val d'Isère
2026-29 Harmonisation de la structure tarifaire eau et assainissement - protocole 2026-
2029
2026-30 Plan de financement de la passerelle himalayenne sur la commune de Tignes
2026-31 Avenant n°4 au marché relatif aux travaux amélioration de la capacité épuratoire
et extension de la station d'épuration à Bourg Saint Maurice - annule et remplace la
délibération 2025-247
2026-32 Transfert des emprunts du Crédit Mutuel - commune de Villaroger
F7 ENVIRONNEMENT
Rapporteur: Jean-Claude FRAISSARD
2026-33 Convention de mise à disposition de service pour l'enlèvement des encombrants
sur là commune de Villaroger
2026-34 Convention de mise à disposition des services pour la collecte des ordures
ménagères sur la commune de Tignes
2026-35 Convention de mise à disposition des services pour la collecte des ordures
ménagères sur la commune de Val d'Isère
G/ MOBILITES
Rapporteur: Laurent CHELLE
2026-36 Validation de la répartition financière pour la navette hivernale transport entre
Sainte-Foy-Tarentaise et Villaroger
2026-37 Convention de financement pour le renfort de la desserte régulière S82-83 en
Haute-Tarentaise
H/ CULTURE - ECOLE DE MUSIQUE
Rapporteur : Alain EMPRIN
2026-38 Modification du règlement intérieur de l'Ecole de Musique 2026-2027 2026-39 Modification des tarifs de l'école de musique de Haute-Tarentaise 2026-2027
I/JEUNESSE
Rapporteur : Laurence REGNIER
2026-40 Modification du règlement intérieure l'espace jeunes (ALSH 11-17 ans)
2026-41 Renouvellement de la convention de mise à disposition des services entre la
commune de Tignes et là communauté de communes de Haute-Tarentaise pour la
gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement 3/11 ans de Tignes pendant les temps
extrascolaires
8 rue Saint Pierre BP n°1 - 73707 SÉEZ cedex | 04.79.41.01.63 | contact@hautetarentaise.fr | www.hautetarentaise.fr 1/ ADMINISTRATION GENERALE
2026-42 Investissement de la SAEML Energie Haute-Tarentaise dans la SCIC Energies Tarines
QUESTIONS DIVERSES
Yannick AMET
Président
8 rue Saint Pierre BP n°1 - 73707 SÉEZ cedex | 04.79.41.01.63 | contact@hautetarentaise.fr | Www.hautetarentaise.fr