Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=74106&path=Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=86350&path=0 Ordre du jour c
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms du jour
Document publié le Mardi 23 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Séez, le 23 juin 2026
Objet : ordre du jour de la séance du conseil communautaire – 29 juin 2026 – 18 heures
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 20 mai 2026
Achats passés dans le cadre de la délégation accordée au Président par le conseil communautaire
Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
A/ FINANCES
2026-87. Approbation compte de gestion 2025 - Budget principal
2026-88. Approbation du compte administratif 2025 et constatation des restes à réaliser –
budget principal
2026-89. Reprise et affectation des résultats de l’exercice 2025 – budget principal
2026-90. Budget supplémentaire 2026 – budget principal
2026-91. Approbation du compte de gestion 2025 – budget annexe abattoir
2026-92. Approbation du compte administratif 2025 – budget annexe abattoir
2026-93. Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 – budget annexe
abattoir
2026-94. Budget supplémentaire 2026 – budget annexe abattoir
2026-95. Approbation du compte de gestion 2025 – budget annexe maison funéraire
2026-96. Approbation du compte administratif 2025 – budget annexe maison funéraire
2026-97. Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 – budget annexe
maison funéraire
2026-98. Budget supplémentaire 2026 – budget annexe maison funéraire
2026-99. Approbation du compte de gestion 2025 – budget annexe transports
2026-100. Approbation du compte administratif 2025 – budget annexe transports
2026-101. Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 – budget annexe
transports
2026-102. Budget supplémentaire 2026 – budget annexe transports
2026-103. Approbation du compte de gestion 2025 – budget annexe tourisme Haute
Tarentaise
2026-104. Approbation du compte administratif 2025 – budget annexe tourisme Haute
Tarentaise
2026-105. Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 – budget annexe
tourisme Haute Tarentaise
2026-106. Budget supplémentaire 2026 – budget annexe tourisme Haute Tarentaise
Suivi par :
Administration générale
Emelyne MERY / 04.79.41.51.47
administration@hautetarentaise.fr
Référence : YA/PE/EM/202606/31 8 rue Saint Pierre BP n°1 – 73707 SÉEZ cedex | 04.79.41.01.63 | contact@hautetarentaise.fr | www.hautetarentaise.fr
2026-107. Approbation du compte de gestion 2025 – budget annexe eau
2026-108. Approbation du compte administratif 2025 – budget annexe eau
2026-109. Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 – budget annexe
eau
2026-110. Budget supplémentaire 2026 – budget annexe eau
2026-111. Approbation du compte de gestion 2025 – budget annexe assainissement
2026-112. Approbation du compte administratif 2025 – budget annexe assainissement
2026-113. Reprise et affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 – budget annexe
assainissement
2026-114. Budget supplémentaire 2026 – budget annexe assainissement
2026-115. Délégations au président – Admissions en non-valeur
2026-116. Modification des autorisations de programmes et de crédits de paiement sur le
budget eau
2026-117. Modification des autorisations de programmes et de crédits de paiement sur le
budget eau
B/ MARCHES PUBLICS
2026-118. Attribution du marché de mise en conformité de la station d’épuration sur la
commune de Val d’Isère
2026-119. Attribution du marché de travaux élimination des eaux claires parasites de la nappe
de l’Isère dans le réseau d’assainissement et le poste de refoulement du Chenil sur la
commune Bourg Saint Maurice
2026-120. Avenant n°3 au lot n°3 passerelle himalayenne des gorges de la Daille du marché
de sécurisation de l’adduction en eau potable de Tignes
2026-121. Convention de groupement de commande avec la commune de Séez et le SDES
pour la réalisation de travaux portant sur l’aménagement de la route de Malgovert –
secteurs 2 et 3
2026-122. Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion de
l’abattoir de Haute-Tarentaise
C/ ADMINISTRATION GENERALE
2026-123. Désignation d’un représentant de la communauté de communes de Haute-
Tarentaise pour le comité de programmation LEADER « Tarentaise Arlysère Maurienne
2023-2027
2026-124. Désignation des représentants aux commissions de l’APTV
2026-125. Modalités d’application du droit à la formation
2026-126. Règlement intérieur de la communauté de communes de Haute-Tarentaise
2026-127. Rapport d’activité 2025
2026-128. Adhésion aux grands principes de la matrice des responsabilités des Jeux
Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030
D/ RESSOURCES HUMAINES
2026-129. Convention de mise à disposition de personnel de la communauté de communes
de Haute-Tarentaise à la communauté de communes Cœur de Tarentaise
2026-130. Création d’un emploi permanent d’attaché territorial – Directeur.trice du pôle social
2026-131. Création d’emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité –
professeur de batterie
2026-132. Création d'un emploi au grade d'animateur territorial - promotion interne
E/ TOURISME
2026-133. Révision des statuts de l’office de tourisme intercommunal de Haute-Tarentaise
2026-134. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie Tourisme
2026-135. Financement de la réfection des voies d’escalade en Haute Tarentaise 8 rue Saint Pierre BP n°1 – 73707 SÉEZ cedex | 04.79.41.01.63 | contact@hautetarentaise.fr | www.hautetarentaise.fr
2026-136. Convention de partenariat relative à l’opération « Escapade en terre italienne –
destination Aoste » été 2026
2026-137. Convention pour l’accueil des visiteurs et la découverte du Col de l’lseran durant
l’été 2026
2026-138. Convention de partenariat relative à l’opération « La Petite Vadrouille » été 2026 à
Val d’Isère
2026-139. Convention de partenariat relative à l’évènement « Mountain Shaker été » 2026 à
Tignes
2026-140. Convention de partenariat relative à l’évènement « Sainte Foy Festival » 2026 à
Sainte Foy Tarentaise
2026-141. Convention de partenariat relative à l’évènement « Tour de l'Avenir 2026 » à Val
d'Isère
2026-142. Co-organisation de la course Gravel « Alpine Gravel »
2026-143. Organisation de la montée cyclo « Bernardette » au Col du Petit Saint Bernard
F/ CULTURE
2026-144. Convention d’accueil en résidence d’artiste avec Natacha Rottier en vue de la
production de l’exposition « Purple solstice » a l’Hospice du Petit-Saint-Bernard
2026-145. Convention d’accueil en résidence d’artiste avec Marc Nucera en vue de la
production d’une œuvre de land art sur le site de Notre-Dame de Liesse à Séez
2026-146. Convention d’accueil en résidence d’artiste avec Ferrante Ferranti en vue de
l’exposition photo prévue sur la voie verte en 2027
2026-147. Convention de partenariat entre la communauté de communes de Haute-
Tarentaise et l’association Inscape concernant la production du festival Musica
Ricercata
2026-148. Contrat de cession entre la communauté de communes de Haute-Tarentaise et la
Fabrik Acoustik en vue de la tournée des refuges 2026
2026-149. Contrat entre la communauté de communes de Haute-Tarentaise et l’association
Patrimoine en Tarentaise pour l’organisation des concerts du 35e festival baroque de
Tarentaise
2026-150. Convention de partenariat entre la communauté de communes de Haute-
Tarentaise et le Festival de Musique des Arcs pour la prise en charge d'une
participation financière liée à la programmation de spectacles sur le territoire Haute-
Tarentaise Vanoise
2026-151. Organisation du festival les Hautes Envolées, 2e édition été 2026
2026-152. Production du festival Les Jours Heureux
2026-153. Production du festival Jazz Manouche
2026-154. Production de l’événement A Tavola
2026-155. Production des Journées du Patrimoine
G/ EAU ASSAINISSEMENT
2026-156. Convention de participation financière syndicat mixte fermé des Granges
2026-157. Convention d’utilisation d’équipements collectifs entre la commune de Tignes et la
communauté de communes de Haute-Tarentaise relatif à la passerelle himalayenne
2026-158. Transfert des emprunts crédit mutuel 2024 commune de Villaroger-annule et
remplace la délibération 2026-32
H/ TRANSPORTS SCOLAIRES
2026-159. Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la région Auvergne Rhône-Alpes
et L’AO2 - finalisation des frais de gestion 2025-2026
I/ ECONOMIE
2026-160. Accord de partenariat – prolongement label « Campus connecté » 8 rue Saint Pierre BP n°1 – 73707 SÉEZ cedex | 04.79.41.01.63 | contact@hautetarentaise.fr | www.hautetarentaise.fr
J/ EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
2026-161. Convention de mise à disposition des services pour entretien et balisage sentier
intervillages Val d'Isère
2026-162. Convention de mise à disposition de services pour l'entretien et le balisage du
sentier intervillages Séez
QUESTIONS DIVERSES