Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 27 05 2024 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 03 10 2024 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 08 10 2025 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 25 06 2025 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 24 11 2023 V3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 17 12
Procès Verbal - PV du CM du 12 03 2025 V2 signe
Procès Verbal - PV du CM du 08 02 2024 V4 signe
Procès Verbal - PV du CM du 04 04 2024 V5 signe
Procès Verbal - PV du CM du 11 02 2026 V2 signe
Procès Verbal - PV du CM du 17 12 2024 V3 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 17 12 2024 V3 signe)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Justice et droit,
PV
du
Conseil
Municipal
du
17
décembre
2024
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
: Mesdames
et
Messieurs,
LENGLET
Jean-Marc,
PIERROTTET
Christine,
CHAILLOU
Patrick,
MOULINOUX
Stéphanie,
PONAMAN
Rudy,
CHANCLUD
Aline,
DUPERRIER
Xavier,
RAYMOND
Laurent,
ANNE
Brigitte,
JINGEOT
Nathalie,
SOIGNON
Grégory,
COURBON
Aurélie,
MERCIER
Eric.
Absents
:
BOURET
Yoan,
LECOMTE
Laetitia,
JINGEOT
Gilles,
pouvoir
à
Nathalie
JINGEOT
DAMIDE
Cécile,
pouvoir
à
Rudy
PONAMAN,
LEGRAND
Pascal,
pouvoir
à
Patrick
CHAILLOU,
DUPERRIER
Elodie,
pouvoir
à Xavier
DUPERRIER,
DUPERCHE
Claude,
WOZNIAK
Sandrine,
CHARBONNIER
Sébastien,
REDONNET
Denise,
pouvoir
à Stéphanie
MOULINOUX.
Le
président
de
la séance
est
Jean-Marc
LENGLET,
Maire.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
SON OS OK SOKOSK OK OK Ÿ
Madame
Aurélie
COURBON
Monsieur
Xavier
DUPERRIER
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
3
octobre
2024
;
Autorisation
d'engagement
de
25%
des
crédits
d'investissement
;
Validation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
;
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
communal
pour
une
association
de
Karting
{parcelle
ANO559)
;
Achat
d’un
véhicule
Kangoo
électrique ;
Convention
d'utilisation
de
l'école
Pomme
de
Pin
pour
la
garderie
maternelle
;
Désignation
d'un
délégué
titulaire
et
d’un
délégué
suppléant
au
SMOYS
;
Désignation
des
délégués
au
SIARCE
—
EPSE
;
Répartition
du
produit
des
concessions
cimetières
(abrogation
de
la
délibération
du
24/04/2001)
;
Convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
le
Food
Truck
Mik'Angels
;
1
sur
13 SK OK NN NN
Participation
de
l'employeur
à
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
communaux;
Convention
relative
à la mise
à disposition
d'agents
du
CIG
Grande
Couronne
pour
une
mission
d'archivage
:
Adoption
du
Règlement
du
marché
communal ;
Prestations
de
services
MOE
avec
la société
CECOTECH
;
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Maisteria
;
Renouvellement
du
contrat
de
fourniture
d'électricité
pour
les
bâtiments
communaux
;
Renouvellement
du
contrat
de
fourniture
d'électricité
pour
l’éclairage
public
;
Conseil
Municipal
Jeunes
-— Création
;
Conseil
Municipal
Jeunes
—
Règlement
intérieur
;
Mise
en
place
de
la
plateforme
Voisins
vigilants
et solidaires
;
Tarifs
de
location
du
Centre
culturel;
Questions
diverses.
2
sur
13 Procès-verbal
des
échanges
Jean-Marc
LENGLET
:
I!
est
20h01.
La
séance
est
enregistrée
afin
de
permettre
d'établir
le
procès-
verbal.
Merci
à toutes
et
tous
d’être
présents.
Merci
au
public.
“Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
03
octobre
2024
;
Jean-Marc
LENGLET
: Ÿ-a-t-il
des
conseillers
qui
ont
des
remarques
ou
des
questions
sur
ce
compte-
rendu
? C’est
Cécile
DAMIDE
et
Xavier
DUPERRIER
qui
ont
relu
ce
procès-verbal.
Je
les
remercie.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
YŸ_
Autorisation
d'engagement
de
25%
des
crédits
d'investissement
;
Jean-Marc
LENGLET
:
L'article
L.1612-1
du
CGCT
prévoit
que
jusqu’au
vote
du
budget
primitif(BP)},
l’ordonnateur
{maire
ou
président)
peut,
sur
autorisation
de
l’assemblée
délibérante,
engager
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent.
Le
montant
éligible
à
prendre
en
compte
correspond
à :
e
la
somme
des
crédits
ouverts
à
la
section
d'investissement
du
budget
primitif
N-1
(BP),
des
budgets
supplémentaires
(BS)
et
des
décisions
modificatives
(DM)
prises
au
cours
de
l’année
écoulée
+
déduction
faite
des
crédits
nécessaires
au
remboursement
de
la
dette,
des
restes
à
réaliser
(RAR),
des
reports
et
des
dépenses
imprévues
(article
L.2322-2
du
CGCT)
+
avant
application
d'un
ratio
maximal
autorisé
de
25%.
La
délibération
doit
préciser
le montant
et l'affectation
des
crédits
par
chapitre.
Assiette
éligible
1 564
176,13
€
Application
des
25%
sur
l'assiette
380
425,80
€
Répartition
proposée
: Chapitre
20 — Immobilisations
incorporelles
15
000
€
Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles
365
425,80
€
Jean-Marc
LENGLET
: Est-ce
que
vous
avez
des
questions
sur
ces
25%
?
Laurent
RAYMOND
: Je
croyais
que
c'était
25%
d’un
investissement
et
non
25%
du
total
de
l'assiette.
Christine
PIERROTTET
: C'est
comme
l’année
dernière.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
Ÿ_
Validation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
;
Jean-Marc
LENGLET
:
Un
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
est
un
document
établi
par
une
commune
pour
organiser
les
moyens
humains
et
matériels
nécessaires
à la gestion
des
crises
majeures
{catastrophes
naturelles,
accidents,
etc.),
en
assurant
la protection
des
populations
et
la coordination
des
secours.
|| doit
être
validé
par
le
conseil
municipal.
Cette
validation
engage
la
commune
à sa
mise
en
œuvre
en
cas
de
besoin.
Elle
permet
également
de
garantir
une
approbation
officielle
des
élus
et
3
sur
13 d'assurer
que
le
PCS
est
intégré
dans
les
actions
de
prévention
et
de
gestion
des
risques
au
niveau
local. Le
PCS
est
ensuite
transmis
à
la
préfecture
pour
information
et
archivage,
afin
qu'il
puisse
être
intégré
dans
les dispositifs
de
gestion
des
crises
à l'échelle
départementale.
On
a
travaillé
avec
Patrick
CHAILLOU
il y
a
déjà
quelque
temps
sur
ce
plan.
Souvenez-vous,
on
avait
même
effectué
un
exercice.
Ce
plan
a
été
retravaillé.
Il
est
important
d’avoir
des
partenaires
sur
la
commune
que
l'on
puisse
solliciter
en
cas
de
crise,
notamment
pour
mettre
à
disposition
de
la
commune
certains
matériels.
Je
dois
dire
que,
lors
du
dernier
exercice,
tout
le
monde
a joué
le jeu.
Patrick
CHAILLOU
: Notre
commune
est
soumise
au
PAPI
(programme
d'actions
de
prévention
des
inondations)
et
à
ce
titre,
elle
doit
avoir
un
PCS.
La
préfecture
nous
demande
de
mettre
à jour
le
PCS
à
minima
une
fois
par
an.
Notamment
pour
mettre
à jour
les
coordonnées
et
les
listings.
On
a
intégré
les
points
de
mesures
du
niveau
de
l'Essonne.
Les
services
techniques
ont
posé
des
réglettes.
Elles
sont
inscrites
sur
une
carte
et
cela
donne
aussi
les
points
de
référence
de
la
hauteur
de
l’eau.
A
la
Mairie,
on
a
aussi
installé
une
solution
de
bascule
vers
une
alimentation
secourue.
Ainsi,
s’il
y
a
coupure
de
courant,
la
mairie
est
protégée
et
autonome
avec
un
groupe
électrogène.
Le
PCS
a
également
été
mis
en
œuvre
à
l’occasion
des
chutes
de
neiges.
On
a
ainsi
pu
voir
qu'on
avait
bien
des
lits
pour
coucher
les
personnes.
Le
document
PCS
est
à
disposition
à
la fois
par
informatique
et
aussi
dans
le
bureau
de
l’ASVP
dans
la
boite
PCS.
Jean-Marc
LENGLET:
Du
matériel
a
été
acheté:
onduleurs,
gilets,
tableaux,
plans.
Ce
PCS
nous
a
également
permis
de
faire
un
point
sur
les
personnes
à
risque,
vulnérables
ou
isolées.
Les
fichiers
sont
dorénavant
à jour.
Patrick
CHAILLOU
: C’est
aussi
valable
en
cas
de
forte
chaleur.
Brigitte
ANNE
: Les
fichiers
sont
mis
à jour
au
fil de
l'eau
?
Patrick
CHAILLOU
: Oui.
Dès
qu’on
a
une
information,
on
met
à
jour
les
fichiers.
C'est
la
version
informatique
qui
est
la
plus
à jour.
Patrick
CHAILLOU
: On
essaiera
de
refaire
un
exercice
au
printemps.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
communal
pour
une
association
de
Karting
(parcelle
ANO559)
;
Jean-Marc
LENGLET :
il s’agit
d’une
parcelle
à
la gare
à côté
de
la voie
SNCF
et
des
services
techniques.
Actuellement,
ce
terrain
est
inoccupé.
L'association
Karting
Thiais
s’est
proposée
de
mettre
en
place
un
circuit
de
karting
électrique
sur
ce
terrain.
Peu
de
bruit
et
pas
de
pollution.
La
mise
à
disposition
du
terrain
serait
gratuite
moyennant
une
convention
à
signer
avec
la
commune.
il
y
aurait
du
karting
pour
les
adultes,
les
adolescents
et
les
enfants.
Il
y
aura
des
trottinettes
électriques.
Des
challenges
vont
être
organisés.
Les
Maissois
pourront
participer
gratuitement,
L'un
des
prix
envisagés
pour
les
gagnants
serait
un
week-end
sur
le
circuit
Carole
à
Tremblay-en-France
offert
par
l'association.
On
est
en
train
de
regarder
si on
fait
le
circuit
en
bitume
ou
en
terre.
Nous
souhaitons
le
faire
agréer
par
la
Préfecture.
!|
pourra
ainsi
servir
de
base
Sécurité
Routière
pour
les
enfants.
4
sur
13 Il
y
a
aussi
un
but
social,
car
le
garage
attenant
pourra
prendre
des
stagiaires
maissois
pour
leur
apprendre
la
mécanique
et
leur
faire
passer
le
permis
de
conduire.
L'association
Karting
Thiais
participera
également
aux
événements
communaux.
Brigitte
ANNE
: Qui
va
décider
du
revêtement
?
Jean-Marc
LENGLET:
La
décision
n’est
pas
encore
prise.
Je
dois
voir
avec
la
préfecture
et
la
CC2V.
Un
revêtement
perméable
laissera
passer
l’eau,
mais
c'est
plus
couteux.
Il y
a
aussi
la
possibilité
de
faire
le
circuit
en
terre
battue.
La
Préfecture
devra
passer
pour
valider
le terrain
pour
qu’on
puisse
faire
de
la
prévention
routière
avec
les
écoles
du
sud
de
l'Essonne.
Laurent
RAYMOND
: Pourquoi
la
CC2V
?
Christine
PIERROTTET
: Car
il y a
besoin
de
déposer
un
permis
d'aménager
pour
le terrain.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Achat
d’un
véhicule
Kangoo
électrique
;
Jean-Marc
LENGLET:
Jusqu'à
16h
cet
après-midi,
on
pensait
pouvoir
bénéficier
d’une
prime
écologique
de
9
000
euros
pour
l’achat
d’un
véhicule
électrique.
Mais
l'Etat
vient
de
faire
supprimer
cette
prime.
Néanmoins,
le
Kangoo
actuel
n’est
pas
passé
au
contrôle
technique.
Il y
a
énormément
de
travaux
à faire
dessus.
Il est
urgent
de
faire
quelque
chose.
Il est
intéressant
de
passer
à
l'électrique
d'autant
que
le
SMOYS
va
mettre
gracieusement
à
la
disposition
de
la
commune
une
borne
de
recherche
installée
aux
Services
Techniques.
L’électrique
est
d'autant
plus
intéressant
que
les
agents
ne
font
pas
beaucoup
de
kilomètres
avec.
A
contrario,
on
a
acheté
il y a
2
ou
3
ans
un
véhicule
diesel
AdBlue.
Ce
dernier
n’aime
pas
du
tout
les
faibles
kilométrages.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
Y”_
Convention
d'utilisation
de
l'école
Pomme
de
Pin
pour
la
garderie
maternelle
;
Jean-Marc
LENGLET :
Je
laisse
la
parole
à Stéphanie
MOULINOUX.
Stéphanie
MOULINOUX
: Aujourd’hui,
le
centre
de
loisirs
en
pré
et
postscolaire
est
saturé.
Il y
a
des
enfants
sur
liste
d'attente.
Une
des
solutions
est
d'accueillir
ces
enfants
à
l’école
maternelle.
Il y a
besoin
de
créer
un
accueil
de
loisirs
pour
les
maternelles
car
le centre
de
loisirs
de
l’école
la Girafe
ne
permet
plus
de
répondre
à
la
demande
(en
augmentation
cette
année).
Le
SIVUEMPP
et
la
Mairie
de
Maisse
se
sont
donc
mis
d'accord
pour
que
les
enfants
de
maternel
soient
accueillis
à
l’école
Pomme
de
Pin.
Quelques
travaux
ont
été
faits.
Les
services
départementaux
ont
donné
leur
accord
pour
50
enfants.
Le
Conseil
Municipal
doit
entériner
la
convention
qui
régit
les
modalités
d'occupation
des
locaux.
Un
règlement
intérieur
a
également
été
établi.
L'évolution
de
notre
démographie
devra
être
surveillée.
Brigitte
ANNE :
Est-ce
qu’il
faut
recruter
du
personnel
?
S'il
y
a
plus
d'enfants,
cela
veut
dire
plus
de
personnel. Stéphanie
MOULINOUX:
Non,
on
divise
le
personnel
actuel.
On
a
un
vivier
de
contractuels
avec
la
CC2V.
Pour
l'instant,
il
n’y
a
pas
lieu
de
recruter
davantage,
mais
il
le
faudra
si
le
nombre
d'enfants
dépasse
les
taux
d'encadrement.
Le
problème
ne
venait
pas
du
nombre
d’animateurs,
mais
de
la
surface
des
locaux
qui
était
insuffisante.
DGS
: Cette
convention
va
également
passer
en
Conseil
syndical
du
SIVUEMPP
qui
se
réunit
demain
soir. Vote
: Adopté
à l'unanimité.
5
sur
13 Ÿ”_
Désignation
d'un
délégué
titulaire
et
d’un
délégué
suppléant
au
SMOYS
;
Jean-Marc
LENGLET:
Le
SMOYS
est
une
entité
du
SIARCE.
Le
SMOYS
gère
notamment
nos
bornes
électriques.
Q
titulaire
: Patrick
CHAILLOU
Q
1 suppléant
: Rudy
PONAMAN
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ_
Désignation
des
délégués
au
SIARCE
—
EPSE ;
Jean-Marc
LENGLET:
Pareil,
il
faut
désigner
2
délégués
au
SIARCE
—
EPSE.
Nous
avons
deux
volontaires :
Q
titulaire
: Patrick
CHAILLOU
Q
1 suppléant
: Rudy
PONAMAN
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Ÿ
Répartition
du
produit
des
concessions
cimetières
(abrogation
de
la
délibération
du
24/04/2001)
;
Jean-Marc
LENGLET:
La
délibération
du
24/04/2001
prévoyait
que
le
produit
des
concessions
cimetières
soit
réparti
entre
la commune
et
le CCAS
: 1/3
CCAS
— 2/3
Commune.
La
loi n° 96-142
du
21
février
1996,
relative
à
la
réforme
des
CCAS,
a
supprimé
l'obligation
pour
les
communes
de
reverser
une
partie
du
produit
des
concessions
des
cimetières
au
CCAS.
Les
produits
des
concessions
des
cimetières
peuvent
donc
être
entièrement
affectés
au
budget
de
la
commune,
sans
obligation
de
reversement
au
CCAS.
Cela
donne
à
la
commune
une
plus
grande
flexibilité
dans
l'utilisation
des
recettes
provenant
des
concessions.
C’est
aussi
plus
simple
comptablement.
L'attribution
annuelle
au
CCAS
compensera
«
/e manque
à
gagner
»
pour
le
CCAS,.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
Convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
le
Food
Truck
Mik'Angels
;
Jean-Marc
LENGLET:
Mme
SCHIESARO
a
sollicité
la
commune
pour
installer
son
Food-Truck
de
spécialités
américaines.
Il stationne
le
mardi
soir
sur
la
place
du
Jeu
de
Paume
de
19h
à
22h.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
de
pouvoir
lui
facturer
l'emplacement.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
voter
un
tarif
de
50
euros
à
l’année.
Pour
votre
information,
les
premiers
tests
marchent
bien.
Les
Maissois
sont
contents.
Rudy
PONAMAN
: Précisons
que
c’est
le
même
tarif
que
pour
le
Food
Truck
italien
qui
stationne
à
la
Gare. Jean-Marc
LENGLET:
Le
Food
truck
italien
est
là
également
le
mardi
soir.
Mais
ils
ne
se
font
pas
concurrence
car
ils
ne
vendent
pas
la
même
chose.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ
Participation
de
l’employeur
à
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
communaux
;
Jean-Marc
LENGLET
: Jusqu'à
aujourd’hui,
la
participation
de
la
commune
était
de
5
euros
par
mois
et
par
agent.
La
législation
change
au
1°
janvier.
Nous
devons
être
à
minima
à
7
euros.
Je
trouve
ça
minimaliste.
Donc,
on
a
eu
une
première
réunion
avec
les
adjoints.
On
en
a
rediscuté
en
pré-conseil.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
participer
à
hauteur
de
40
euros
par
mois
et
par
agent.
C'est
une
protection
en
cas
de
maladie
ou
de
blessures
graves
pour
nos
agents.
C’est
un
forfait
pour
chaque 6 sur
13 employé,
par
rapport
à
sa
cotisation
mensuelle.
C'est
une
garantie
liée
à
l'incapacité
de
travail,
l'invalidité
et
le décès.
Brigitte
ANNE
: Quelle
est
la
répercussion
pour
les
employés
communaux
?
Jean-Marc
LENGLET
: Pour
un
agent
qui,
selon
son
salaire,
cotise
chaque
mois
à
hauteur
de
80
ou
120
euros,
la
commune
prend
en
charge
40
euros,
contre
5
euros
précédemment.
Christine
PIERROTTET
: C’est
la
part
communale/employeur.
DGS:
Bien
faire
la
distinction
entre
la
mutuelle
et
la
prévoyance.
Ici,
c’est
la
prévoyance.
Dans
les
années
à venir,
on
parlera
de
la
mutuelle,
car
là
aussi,
l’Etat
va
demander
une
participation
plus
forte
des
employeurs
publics.
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Ÿ”
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d'agents
du
CIG
Grande
Couronne
pour
une
mission
d’archivage ;
Jean-Marc
LENGLET:
Comme
vous
le
savez,
nous
avons
énormément
d'archives
au
2è"°
étage
de
la
Mairie.
Il faut
donc
les trier,
sans
les sortir
de
la
Mairie.
La
législation
nous
impose
beaucoup
de
choses.
Donc
le
CIG
a
du
personnel
adéquate
pour
faire
ce
tri.
Comme
cela
coute
cher,
je
vous
propose
de
mettre
une
somme
chaque
année
pendant
3
ans.
Il y
a
approximativement
95
mètres
linéaires
en
comptant
le
« grenier
»
avec
tout
le
reste
(placard,
armoire,
coffre...).
Missions
:
e
Campagne
d’éliminations
dans
le fond
d'archives
e
Classement
de
l'arriéré
: 95
ml
e
Réalisation
d'instruments
de
recherche
e
Mise
en
place
d’une
procédure
d’archivage
et
de
consultation
pour
les
agents
Campagne
d'élimination
globale
sur tout
le fonds
2025
115
4920€
-Prise
en
charge
des
archives
contemporaines
- Sensibilisation
des
services
- Prise
en
charge
des
archives
contemporaines
et de
l’arriéré
2026
15
4920€
-Eliminations
réglementaires
- Récolement
réglementaire
dans
le cadre
des
élections
municipales
- Prise
en
charge
des
archives
contemporaines
et
de
2027
15
4920€
l’arriéré - Eliminations
réglementaires
Pour
les
3
années
: 14
760
€
HT
(revalorisation
chaque
année).
Le
CIG
n’est
pas
assujetti
à
la TVA.
Laurent
RAYMOND
: Au
bout
des
trois
ans,
est-ce
que
l'archivage
sera
terminé
?
Jean-Marc
LENGLET
: Pas
sûr,
il sera
bien
avancé.
Laurent
RAYMOND
: Je
crains
que
cela
nous
amène
dans
des
dépenses
assez
colossales.
Christine
PIERROTTET
: On
va
déjà
voir
ce
que
donne
la
première
année.
7
sur
13 Laurent
RAYMOND
: Je
comprends
que
l'on
remonte
aux
années
60.
S'il
faut
tout
numériser,
cela
va
coûter
cher.
Jean-Marc
LENGLET :
Pour
l'instant,
on
fait
un
tri
car
il y a
des
choses
qui
doivent
être
archivées,
mais
il y a
aussi
des
documents
qui
n’ont
pas
lieu
d’être
archivés
et
qui
prennent
de
la
place
pour
rien.
C’est
pourquoi
on
prend
un
personnel
qualifié
pour
faire
ce
tri.
Quand
le
tri
aura
été
fait,
cela
divisera
surement
par
deux
les
volumes
stockés
là-haut.
Certaines
archives
pourront
être
transférées
à
Chamarande
(les
archives
départementales),
d’autres
qui
resteront
ici
et
que
l’on
pourra
peut-être
numériser. Brigitte
ANNE
: Est-ce
que
le
personnel
communal
est
bien
informé
sur
les
procédures
d'archivage
?
Jean-Marc
LENGLET : Il
y a
deux
temps
: il y a
l’archivage
dont
on
vient
de
parler.
Cela
durera
jusqu’en
2027.
Ensuite
on
verra
pour
une
numérisation.
Il
y
aura
aussi
des
formations
avec
les
agents
communaux
pour
les
former
à
l’usage
du
logiciel
de
numérisation.
Brigitte
ANNE
: Oui,
mais
entre
2025
et
2027
?
Christine
PIERROTTET
: Si
vous
regardez
bien,
dans
les
missions
du
CIG,
il y
a
une
sensibilisation
aux
procédures
d'archivage,
et
ce,
dès
la
première
année.
Les
agents
communaux
devront
apprendre
à
traiter
leurs
archives
correctement.
Patrick
CHAILLOU
: Aujourd’hui,
on
stocke
tout,
ce
qui
n’est
pas
normal.
Laurent
RAYMOND
: C’est
important
de
respecter
les
procédures
dès
maintenant
pour
éviter
un
travail
sans
fin.
Jean-Marc
LENGLET
: Effectivement,
là-haut,
il y a
eu
des
modes
de
classement
par
année,
des
modes
de
classement
par
thématique,
et
tout
cela
se
mélange.
Patrick
CHAILLOU :
il y a
aussi
eu
des
dégâts
à
cause
des
fuites
dans
le toit
de
la
mairie.
Laurent
RAYMOND
: Peut-être
même
des
documents
qui
ont
disparu.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
*_
Adoption
du
Règlement
du
marché
communal
;
Jean-Marc
LENGLET
: Nous
avons
un
marché
à
MAISSE.
Il n’y
a
pas
de
règlement.
Du
coup,
on
a fait
un
règlement.
Notre
DGS
l’a transmis
à
la
Fédération
Nationale
des
Marchés
de
France
qui
nous a
fait
une
réponse.
Cela
a
permis
de
se
rendre
compte
qu’il
y
a
moultes
obligations
à
respecter
et
des
interdictions.
Je
vous
rappelle
aussi
que
pour
toucher
les
droits
de
place
par
le
régisseur,
il faut
un
règlement.
Pour
augmenter
le
tarif
du
droit
de
place,
il
faut
un
règlement.
Pour
pouvoir
interdire
quelque
chose,
il faut
un
règlement.
Je
suis
allé
voir
les
commerçants
sur
le
marché.
On
va
les
recevoir
un
mercredi
matin
pour
expliquer
le
nouveau
règlement
de
marché.
C'est
important
de
se
mettre
en
conformité.
La
commune
à
des
obligations
que
j'ignorais,
comme
le
ramassage
des
déchets,
les
poubelles,
les
horaires
d'installation
et
de
vente.
Les
objectifs
de
ce
règlement
sont
:
*
_
Encadrer
l'organisation
: Le
règlement
du
marché
fixe
les
jours,
horaires
et
emplacements,
assurant
une
gestion
fluide
et
ordonnée.
*
Attribuer
les
emplacements
: Il définit
les
règles
d'attribution
des
places
pour
garantir
l'équité
entre
les
commerçants.
*
Respecter
les
obligations :
Il
impose
des
règles
d'hygiène,
de
sécurité
et
de
propreté
aux
commerçants
pour
un
marché
harmonieux.
8
sur
13 °
Garantir
le
bon
fonctionnement
: Des
contrôles
et
des
sanctions
sont
prévus
pour
veiller
au
respect
des
règles
et
à
la sécurité
de
tous.
Vous
avez
toutes
et
tous
reçu
le
projet
du
nouveau
règlement
de
marché.
On
a
pris
en
compte
les
quelques
remarques.
Ce
règlement
a
le
mérite
d'exister.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Christine
PIERROTTET
:
La
semaine
de
Noel,
le
marché
tombe
le
25
décembre,
il
y
aura
deux
commerçants
(fromager
et
fruit
et
légumes)
qui
seront
là
le
24
décembre.
Le
marché
est
donc
avancé
d’un
jour.
Et
pas
de
marché
la semaine
du
31
décembre.
Ÿ”_
Prestations
de
services
MOE
avec
la
société
CECOTECH ;
Jean-Marc
LENGLET
: Le
cabinet
CECOTECH
est
le
cabinet
d'étude
qui
accompagne
la
commune
pour
le
suivi
des
travaux
de
voirie.
La
somme
a
augmenté
pour
2025
car
il y
aura
plus
de
travaux
que
les
autres
années
et
des
travaux
un
peu
plus
lourds.
Comme
CECOTECH
est
payée
au
pourcentage,
cela
augmente
l’enveloppe
à
payer.
Le
coût
est
de
21
180
€ TTC
pour
2025.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Brigitte
ANNE :
|! y a
eu
un
marché
?
Jean-Marc
LENGLET
: Oui,
bien
sûr,
il y a
2 ans.
Ÿ_
Subvention
exceptionnelle
à
l’association
Maisteria
;
Rudy
PONAMAN
: I
s’agit
d’une
association
récente
qui
est
sur
la
commune
depuis
octobre
2024.
L'association
a
des
projets
pour
2025
et
demande
à
la
commune
un
coup
de
main
: une
subvention
exceptionnelle
de
800
euros
pour
mener
à
bien
ses
projets.
C'est
une
association
qui
fait
des
animations
sur
le
thème
du
Moyen-Age.
Ils
proposent
des
jeux
de
rôle.
ils
vont
participer
à
tous
les
événements
de
la
commune.
Ils
ont
été
présents
à
la
Foire
Sainte
Catherine. Christine
PIERROTTET
: Tous
les
mercredis
à
partir
de
18h,
ils sont
au
centre
culturel.
Ils
répètent
des
combats
d'épée
avec
leurs
adhérents.
Jean-Marc
LENGLET
: S'agissant
d’une
association
naissante
sur
la commune,
ils s'engagent
à travailler
avec
la commune
sur
les
manifestations
communales
et,
pour
cela,
on
peut
peut-être
les
aider.
Christine
PIERROTTET:
Ils
ont
aussi
l'ambition
de
faire
un
gros
événement
sur
le
thème
du
Moyen-
Age
sur
la
commune
qui
réunirait
d’autres
associations
d’autres
villes
comme
Provins.
Peut-être
aux
Journées
du
Patrimoine.
Rudy
PONAMAN
: Moi,
j'émets
un
avis
favorable,
mais
il faut
que
tout
le
monde
soit
d'accord.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Renouvellement
du
contrat
de
fourniture
d'électricité
pour
les
bâtiments
communaux ;
Jean-Marc
LENGLET:
Vous
vous
souvenez
que
cet
été,
on
avait
rencontré
des
difficultés
pour
le
renouvellement
d’un
contrat
d'électricité,
car
les
devis
des
fournisseurs
ne
sont
valables
que
quelques
heures.
|| fallait
appeler
tout
le
monde
en
urgence
pour
obtenir
une
délibération.
Notre
contrat
d'électricité
C5
(Compte
de
facturation
:
4333225868)
arrive
à
terme
le
15
janvier
2025.
Cela
comprend
les
bâtiments
communaux
hors
centre
culturel
(C4).
On
a
demandé
à
EDF
des
devis,
que
l’on
n’a
pas
obtenu.
Car,
pour
moi,
ce
sont
les
moins
chers.
S
sur
13 Pour
éviter
des
délais
trop
courts,
le Conseil
municipal
est
invité
à autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
le devis
économiquement
le
plus
intéressant
dans
la
limite
de
40
000
€
HT.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ”_
Renouvellement
du
contrat
de
fourniture
d'électricité
pour
l'éclairage
public
;
Jean-Marc
LENGLET:
Cela
concerne
l'éclairage
public
sur
la
voirie.
Notre
contrat
d'électricité
C5
(Compte
de
facturation
: 4333225868)
arrive
à terme
le
15
janvier
2025.
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
le devis
économiquement
le
plus
intéressant
dans
la
limite
de
40
000
€
HT.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
YŸ_
Conseil
Municipal
Jeunes
— Création
;
Jean-Marc
LENGLET
: J'ai
souhaité
la création
d’un
conseil
municipal
des
Jeunes
sur
la commune.
Il y a
eu
beaucoup
de
candidatures.
On
a fait
le
point
ce
matin.
Il faut
néanmoins
une
délibération
pour
la
création
du
CM].
DGS
: Comme
le CM
est
une
émanation
du
Conseil
Municipal
«
adulte
»,
il faut
une
délibération
de
ce
dernier
acceptant
la
création
du
CMJ.
Le
CMJ
est
une
intense
consultative.
Brigitte
ANNE
: Il se
réunit
avant
le
Conseil
Municipal
?
Rudy
PONAMAM :
Le
CMJ
aura
ses
propres
thèmes
de
travail
et
ses
propres
dates
de
réunion.
Le
Conseil
Municipal
débâtera
des
projets
proposés
par
le CM.
Jean-Marc
LENGLET
:
Le
CMJ
fera
des
commissions
de
travail.
Xavier
DUPERRIER
et
Rudy
PONAMAN
sont
les
référents
pour
le
CMJ.
En
lien
avec
la
directrice
de
l’école
primaire
La
Girafe.
Les
membres
du
CMJ
vont
du
CM1
à la 5"
au
collège
de
Milly-La-Forêt.
On
a
regardé
les
professions
de
foi.
Certains
ont
même
fait
des
affiches.
C'était
très
intéressant.
Les
jeunes
sont
pleins
de
bonne
volonté
et
ont
pleins
d'idées.
On
va
afficher
demain
sur
des
grilles
d'exposition
les
professions
de
foi
sous
le
préau
couvert
de
l’école.
Chaque
enfant
pourra
ainsi
lire
les
professions
de
foi.
Ensuite,
on
va
installer
les
isoloirs
dans
la salle
du
conseil
pour
la bonne
organisation
des
élections,
comme
« pour
les
grands
».
Quand
les
élections
auront
eu
lieu,
on
organisera
une
réunion
avec
les
enfants
élus
et
leurs
parents
pour
les
mettre
à
l'aise
et
leur
expliquer
leur
rôle.
Les
jeunes
élus
seront
invités
à
la
cérémonie
des
vœux
en
janvier.
Xavier
DUPERRIER
: Il est
aussi
question
d’un
budget
alloué
par
le
Conseil
Municipal.
Jean-Marc
LENGLET:
Les
projets
du
CMJ
concernent
bien
sûr
l’école,
mais
aussi
l’'EPHAD,
l'environnement,
les
incivilités.
Ils
ont
déjà
beaucoup
travaillé.
Je
souhaite
bon
courage
à
Rudy
et
Xavier.
J'aimerais
bien
que
chaque
enfant
ait
un
référent
élu.
Cela
les
aidera
à
s'intégrer.
Ils
auront
quelqu'un
vers
qui
se
tourner
si
le
jeune
a
des
questions.
Ils
sont
12
au
total.
10
primaires
et
2
collégiens. Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ_
Conseil
Municipal
Jeunes
-— Règlement
intérieur
;
Jean-Marc
LENGLET:
Il faut
aussi
une
délibération
pour
le
règlement
intérieur
du
CMJ.
Il vous
a
été
transmis
par
mail.
Le
règlement
intérieur
définit
l’organisation
du
CM)
:
°
Objectifs
: Apprentissage
de
la
citoyenneté
et
gestion
de
projets
concrets.
Et
impliquer
les
jeunes
dans
la
démocratie
locale
et
la vie
de
la
commune.
°
Composition
: 12
membres
élus
(CM1
à
5è).
10
sur
13 +
Mandat
:2
ans.
e
Élections
: Candidatures,
campagnes,
vote
à
bulletin
secret.
e
Séances
plénières
: Tous
les
2
mois
pour
débattre
et
valider
des
actions.
°
Rôles
: Réalisation
de
projets
pour
l’école
et
la
commune.
°
Projets
: Collaboration
avec
élus,
associations
et
acteurs
locaux.
e
Parents
: Soutien
logistique
et
accompagnement.
+
Moyens
: Salle,
matériel,
autofinancement
possible.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Jean-Marc
LENGLET:
Sachez
aussi
que
nous
réfléchissons
actuellement
à
un
Conseil
Municipal
des
Sages.
Y*_
Mise
en
place
de
la
plateforme
«
Voisins
vigilants
et solidaires
»
;
Jean-Marc
LENGLET
:
|!
existe
déjà
au
niveau
national
le
dispositif
Voisins
Vigilants
animé
par
la
Gendarmerie
Nationale,
mais
la
Municipalité
n’a
pas
la visualisation
de
ce
qui
se
passe.
La
plateforme
«
Voisins
vigilants et
solidaires
»,
c'est
une
société,
avec
un
site
internet
où
les
habitants
s'inscrivent
et
sont
identifiés.
C’est
toujours
en
lien
avec
la
Gendarmerie.
La
commune
peut
ainsi
intervenir
plus
rapidement.
L'objectif
est
de
renforcer
la sécurité
et
la
solidarité
entre
voisins.
Avantages :
e
Sécurité
: Signalement
rapide
des
comportements
suspects.
e
Cohésion
: Amélioration
des
relations
de
voisinage.
e
Communication
: Alertes
en
temps
réel
via
SMS
et
emails.
Le
coût
est
de
12
000
€ TTC
pour
3
ans
au
budget
Investissement
(compte
2051).
Une
fois
en
place,
il faudra
faire
appel
à
la
population
pour
que
les
habitants
s'inscrivent
en
masse
à
ce
dispositif.
Patrick
CHAÏILLOU
: Cela
permettra
aussi
de
mettre
un
terme
à
des
rumeurs,
parfois
infondées,
via
les
réseaux
sociaux.
Brigitte
ANNE
: Qui
met
les
informations
sur
le site
?
Patrick
CHAILLOU
: Chaque
inscrit
peut
publier.
Et tous
les
voisins
du
secteur
sont
informés
en
direct.
il est
aussi
possible
pour
la
commune
de
diffuser
des
informations.
Jean-Marc
LENGLET :
Cela
permet
de
diffuser
des
informations
précises,
dans
des
secteurs
précis.
C’est
sécurisant
pour
tout
le
monde.
Il
y
a
un
modérateur
sur
la
plateforme
qui
évite
les
fausses
informations. Patrick
CHAILLOU
: On
n'est
pas
limité
par
le
nombre
de
voisins.
La
société
et
la commune
vérifient
les
inscriptions. Brigitte
ANNE
: D’autres
communes
alentours
?
Jean-Marc
LENGLET
: Oui,
énormément.
Et
dans
les
communes
où
la
plateforme
est
bien
animée,
il y
a
une
vraie
baisse
de
la
délinquance
et
des
incivilités.
Jean-Marc
LENGLET:
Dans
les
12000
euros,
la
société
nous
offre
les
panneaux
d'entrée
de
ville,
des
kakémonos
et
des
flyers
de
communication.
Et
la sécurité,
cela
n’a
pas
de
prix.
Laurent
RAYMOND
: Je
n'ai
pas
assez
d'éléments
pour
donner
un
avis
éclairé
sur
ce
dossier.
Je
préfère
m'abstenir.
On
aurait
pu
avoir
un
intervenant
qui
nous
explique
le
dispositif.
11
sur
13 Jean-Marc
LENGLET
: On
a organisé
une
visioconférence
où
tous
les
élus
étaient
conviés,
mais
on
était
que
4
où
5
autour
de
la table.
Le
DGS
a
refait
une
visioconférence
en
septembre.
La
documentation
a
été
envoyée
à
chacun.
Je
pensais
que
tout
le
monde
avait
regardé.
Si
des
élus
ont
des
questions,
on
peut
réorganiser
une
visio
avec
la société.
Vote
: Adopté
à
la
majorité
(1
abstention,
Laurent
RAYMOND).
YŸ”_
Tarifs
de
location
du
Centre
culturel ;
Christine
PIERROTTET
:
||
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
garder
les
tarifs
inchangés
pour
2025/2026,
à savoir :
est
à Maisse
siège
social
est
à Maisse
{Association,
Entreprise...)
Association
Maissoise
dont
le
siège
social
| Association
Maissoise
dont
le}
:
Particuliers
Maissois,
Extérieurs
Gratuit
1 fois
par
an
(en
dehors
de
la
Grande
Salle
programmation
culturelle,
sportive
et
250€
600
€
festive
de
la ville)
Gratuit
1 fois
par
an
(en
dehors
de
la
Petite
Salle
programmation
culturelle,
sportive
et
150
€
300
€
festive
de
la ville)
Forfait
Ménage
100
€ ou
forfait
SESAME
100
€ ou
forfait
SESAME
100
€ ou
forfait
SESAME
Xavier
DUPERRIER
: Les
tarifs
sont
bien
pour
le week-end
?
Christine
PIERROTTET
: C’est
pour
un
événement
sur
une
journée,
mais,
en
général,
on
remet
les
clés
en
amont
et
on
les
récupère
le
dimanche
ou
le
lundi
selon
les
cas.
Cela
laisse
le temps
de
préparer
la
salle
et
surtout
de
faire
le
ménage.
Brigitte
ANNE
: Cela
a
rapporté
combien
en
2024
?
Christine
PIERROTTET
: Zéro.
Patrick
CHAILLOU
: C'est
vrai
que
les
salles
ont
essentiellement
été
prises
par
les
associations.
Et
on
est
contraint
par
le
calendrier
déjà
très
chargé
du
centre
culturel
par
toutes
les
animations
qui
s’y
déroulent.
La
salle
n’est
pas
souvent
disponible
le week-end.
Christine
PIERROTTET
: j'ai
essentiellement
eu
des
demandes
pour
des
mariages.
Mais
comme
il y
a
un
arrêté
de
fermeture
à
1h
du
matin
(pour
les
nuisances),
cela
n’est
pas
adapté
pour
des
mariages.
En
revanche,
pour
2025,
j'ai
déjà
une
option
en
janvier,
2
journées
en
septembre,
1
soirée
en
novembre. Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”
Questions
diverses.
Jean-Marc
LENGLET
: Avant
les
questions
diverses,
j'ai
des
informations
à vous
donner
:
°
Vous
savez
que
l’on
est
en
train
de
discuter
avec
la SNCF
pour
l'acquisition
d’une
parcelle
à la
gare
au
niveau
des
anciens
silos.
On
a fait
un
courrier
à
la SNCF.
Faute
de
réponse,
j'ai
sollicité
Monsieur
DELAHAYE,
sénateur,
qui
a
écrit
lui-même
à
la
SNCF,
et
on
a
enfin
obtenu
une
réponse.
La
SNCF
a
bien
pris
en
considération
notre
dossier.
On
avance.
Si
on
arrive
à
faire
l'acquisition
de
ces
verrues
sur
la
commune,
cela
nous
permettra
enfin
d'agrandir
le
parking
de
la gare.
12
sur
13 e
Le
SMOYS
: on
avait
fait
une
demande
pour
des
actions
à
destination
du
jeune
public.
On
a
reçu
un
courrier
pour
nous
dire
que,
pour
2024/2025,
2
classes
de
Maisse
sont
sélectionnées
au
programme
WATTY.
e
Une
subvention
départementale
de
1 300
euros
pour
l’aide
à l'investissement
culturel
au
profit
de
la
médiathèque
communale.
e
Une
subvention
de
l'Etat
de
60
000
euros
pour
les
aménagements
de
sécurité
Rue
de
la
Conciergerie
et
Rue
de
la
République.
Patrick
CHAILLOU
: Nous
avons
dorénavant
2
bornes
de
recharge
électrique
qui
fonctionnent
rue
de
la
Ferté-Alais.
Nous
avons
eu
quelques
stationnements
de
véhicules
non
électriques
sur
ces
bornes,
mais
le
montant
de
l'amende
devrait
dissuader
les
prochains
contrevenants.
Pour
le
parking
de
la
gare,
un
gros
travail
a
été
fait
cet
été
pour
matérialiser
les
places.
Pendant
15
jours,
il a
fallu
faire
un
peu
la
police,
depuis,
c'est
rentré
dans
l’ordre.
Il est
souhaitable
que
la
SNCF
nous
donne
la
deuxième
partie
du
parking
pour
qu’on
puisse
l’aménager.
Rudy
PONAMAN:
Et
les
bus
scolaires
respectent
bien
la
rotation
pour
la
sécurité
des
enfants
notamment. Stéphanie
MOULINOUX
:
Le
père
Noel
est
passé
aujourd’hui
à
l’école
maternelle.
Lundi,
il y
a
eu
le
spectacle
pour
les
enfants.
Brigitte
ANNE
: Quand
est-ce
qu’on
aura
le
budget
consolidé
2024
?
DGS
: Quand
l’année
sera
terminée
et
que
les
comptes
seront
arrêtés.
Jean-Marc
LENGLET
: Le
paiement
des
factures
(les
mandats)
a été
arrêté
hier.
On
va
faire
des
réunions
préparatoires
au
budget
2025
avant
d’avoir
le
budget
réalisé
2024.
Aline
CHANCLUD
: Jeudi
dernier,
c'était
le
repas
des
anciens.
160
personnes,
en
augmentation
par
rapport
à l’année
dernière.
Jean-Marc
LENGLET
: Avec
de
bons
retours
tant
au
niveau
du
repas
que
du
spectacle.
Patrick
CHAILLOU :
Il y a
beaucoup
de
communes
où
c’est
soit
le
repas,
soit
une
sortie
où
un
colis
et
à
partir
de
75
ans.
À
MAISSE,
je
crois
qu’on
a
eu
un
bon
repas
et
un
bon
colis.
Grégory
SOIGNON
: Je
voulais
dire
qu’il
y
a
beaucoup
de
grandes
villes
qui
n’en
font
pas
autant
qu’à
MAISSE.
Et je
parle
de
villes
de
80
000
habitants.
Laurent
RAYMOND :
Il y a
des
petits
villages
qui
sont
très
animés.
Je
remercie
le
public
présent
et
les
élus
pour
ce
Conseil
Municipal.
Je
vous
souhaite
de
bonnes
fêtes
de
fin
d'année.
La
séance
est
levée
à 21h10.
Signatures : Jean-Marc
LENGLET
Aurélie
COURBON
Xavier
DUPERRIER
Maire
de
MAISSE
Secrétaire
de
séance
Secrétaire
de
séance
13
sur
13