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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 27 05 2024 V3 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
PV
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2024
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs,
PERRON
Eric,
LENGLET
Jean-Marc,
MOULINOUX
Stéphanie,
DUPERRIER
Xavier,
PIERROTTET
Christine,
BAR
Isabelle,
PONAMAN
Rudy,
CHANCLUD
Aline,
RAYMOND
Laurent,
ANNE
Brigitte,
JINGEOT
Nathalie,
LECOMTE
Laetitia,
DAMIDE
Cécile,
SOIGNON
Grégory,
COURBON
Aurélie,
DUPERCHE
Claude,
REDONNET
Denise,
CHAILLOU
Patrick
Absents : BOURET
Yoan,
JINGEOT
Gilles,
pouvoir
à
Nathalie
JINGEOT,
LEGRAND
Pascal,
WOZNIAK
Sandrine,
CHARBONNIER
Sébastien.
Le
président
de
la séance
est
Eric
PERRON,
Maire
de
MAISSE.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
e
Jean-Marc
LENGLET,
e
Xavier
DUPERRIER.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
4 avril
2024
:
2024/33
Transport
scolaire
communal
-
Modification
du
règlement
2024/34
Participation
Transport
scolaire
2024-2025
2024/35
Spectacle
du
13
juillet
2024
— Autorisation
accordée
au
Maire
2024/36
Personnel
communal
—
Prime
facultative
relative
au
pouvoir
d'achat
SOS OK OK OK OS
2024/37
Contentieux
Commune
de
Maisse
/ Architecte,
dans
le dossier
du
toit
de
l'Eglise
Saint-
Médard
— Autorisation
d'ester
en
justice
accordée
au
Maire
<
2024/38
Mise
à jour
des
commissions
municipales
K
2024/39
Association
des
Petites
Villes
de
France
—
Motion
du
Conseil
Municipal
Ÿ
Questions
diverses.
1 sur7 Procès-verbal
des
échanges
Eric
PERRON
: Merci
à
toutes
et
tous
d’être
présents.
Merci
au
public.
La
séance
est
enregistrée
afin
de
permettre
d'établir
le
procès-verbal.
Ÿ”_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
4 avril
2024:
Éric
PERRON
: Nous
vous
avons
adressé
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024.
Je
remercie
les
deux
secrétaires
de
séance
: Xavier
DUPERRIER
et
Nathalie
JINGEOT,
Il y
a
eu
quelques
commentaires
qui
ont
été
pris
en
compte.
Ÿ-a-t-il
d’autres
observations
?
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
*”__2024/33
Transport
scolaire
communal
-
Modification
du
règlement
Eric
PERRON
: Nous
avons
évoqué
cette
question
il y
a
quelques
jours.
Je
laisse
la
parole
de
Madame
Stéphanie
MOULINOUX
qui
va
vous
expliquer
la
teneur
des
modifications
proposées
pour
la
rentrée
de
septembre
2024.
Stéphanie
MOULINOUX:
Nous
souhaitons
rajouter
au
règlement
de
transport
scolaire
les
phrases
suivantes
:
« Les
inscriptions
seront
ouvertes
en
priorité
aux
enfants
dont
les
deux
parents
travaillent
et/ou
dont
les
enfants
de
la fratrie fréquentent
simultanément
l'école
élémentaire
La
Girafe
et
l’école
maternelle
Pomme
de
Pin.
La
priorité
d'inscription
est
également
accordée
aux
familles
monoparentales
qui
travaillent.
Par
ailleurs,
toute
autre
situation
peut
être
étudiée
au
cas
par
cas.
Une
attestation
de
votre
employeur
vous
sera
demandée
obligatoirement
ainsi
qu'un
justificatif de
domicile.
»
Il s’agit
de
prioriser
les
familles
maissoises
dont
les
parents
travaillent
car
il y
a
un
problème
de
place
dans
le
bus
scolaire.
Comme
la
Région
ne
nous
donne
pas
de
réponse
sur
les
possibilités
de
paiement
du
bus,
on
va
déjà
faire
comme
ceci
pour
limiter
le nombre
d'enfants
dans
le bus.
Il y a une
réunion
le
4 juin
au
cours
de
laquelle
on
va
poser
des
questions.
Jean-Marc
LENGLET
: Je
ne
vois
pas
la
notion
«
maissoise
»
dans
les
phrases.
Stéphanie
MOULINOUX
: À
partir
du
moment
où
on
demande
un
justificatif
de
domicile,
ce
sont
les
Maissois. Nathalie
JINGEOT
:
Peut-être
faut-il
le
préciser.
Aurélie
COURBON
: Que
mentionnera
l'attestation
employeur
?
Stéphanie
MOULINOUX :
Cela
précisera
juste
que
la
personne
travaille
et
ne
peut
donc
pas
emmener
ses
enfants
à l’école.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
2024/34
Participation
Transport
scolaire
2024-2025
Eric
PERRON
: En
réunion
on
a
parlé
ensemble
de
la
participation
aux
frais
de
transport
pour
les
collégiens.
Nous
avions
convenu
de
proposer
40
euros
pour
les
collégiens
et
60
euros
pour
les
lycéens.
Nous
devions
poser
la
question
de
la
possibilité,
notamment
technique,
de
ces
montants
différentiés.
DGS
: Pour
l'instant,
nous
n'avons
eu
qu’une
réponse
orale
qui
nous
indique
que
cela
est
possible.
2
sur
7 Eric
PERRON
: Donc,
jusqu’à
maintenant
et
depuis
très
longtemps,
la
participation
de
la
municipalité
était
de
31
euros.
Nous
vous
proposons
donc
de
passer
à 40
euros
pour
les
collégiens
et
60
euros
pour
les
lycéens.
Claude
DUPERCHE
: Quel
que
soit
le
lieu
d'enseignement
?
Stéphanie
MOULINOUX
: Oui
exactement.
Eric
PERRON
: Et
quel
que
soit
le
collège
ou
le
lycée.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”__2024/35
Spectacle
du
13
juillet
2024
— Autorisation
accordée
au
Maire
Eric
PERRON
: Le
coût
total
du
spectacle
est
de
22
363,20
euros
TTC.
Il y
a
un
acompte
de
8
945,28
euros
qui
a
déjà
été
versé
pour
bloquer
l’événement.
Il
reste
à
valider
en
conseil
municipal
le
solde
pour
un
montant
de
13
417,92
euros
TTC.
Rappel
des
horaires:
21h00->21h30
: Distribution
des
lampions,
22h
: Départ
de
la
Place
du
Jeu
de
Paume
vers
le
Stade,
23h
: Spectacle.
Puis
retour
sur
la
place
pour
la soirée
organisée
par
Anim'Maisse.
Le
prestataire
vient
le
30/05
à
10h.
Jean-Marc
y sera.
Vient
qui
veut,
au
stade
de
Maisse.
Y-a-t-il
des
questions
sur
cette
soirée
? sur
l’organisation
?
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ”_
2024/36
Personnel
communal
—
Prime
facultative
relative
au
pouvoir
d'achat
Eric
PERRON
: Cette
prime
pouvoir
d'achat
a
été
mise
en
place
en
2022
par
le
Gouvernement
afin
de
rattraper
l'inflation.
Cela
concerne
les
agents
de
la
fonction
publique
territoriale.
Vous
avez
les
montants
ci-dessous :
inférieure
ou
égale
à
23
700
€
800
€
400
€
Supérieure
à 23
700
€ et <=
à 27
300
€
700
€
350
€
Supérieure
à
27
300
€ et
<=
à
29
160
€
600
€
300
€
Supérieure
à 29
160
€ et <=
à 30
840
€
500
€
250
€
Supérieure
à
30
840
€ et
<=
à 32
280
€
400
€
200
€
Supérieure
à 32
280
€ et <=
à 33
600
€
350
€
175
€
Supérieure
à 33
600
€ et <=
à 39
000
€
300
€
150
€
3
sur
7 Le
montant
est
proratisé
en
fonction
du
temps
de
travail.
La
prime
doit
être
versée
impérativement
avant
fin
juin
2024.
Nous
avons
reçu
le
14/05/2024
f'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
06/05/2024. Nous
en
avions
parlé
l’autre
jour
en
pré-conseil.
Est-ce
que
quelqu'un
a
des
commentaires
?
ou
une
observation
?
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
“”_
2024/37
Contentieux
Commune
de
Maisse
/
Architecte,
dans
le
dossier
du
toit
de
l'Eglise
Saint-Médard
— Autorisation
d'ester
en
justice
accordée
au
Maire
Eric
PERRON
: EDILIANS
est
la société
qui
avait
fait
le toit
de
l'Eglise
de
Maisse.
Cette
société
se
pourvoit
en
cassation
et
pour
nous
défendre,
il
nous
faut
forcément
un
avocat
spécialisé.
On
ne
peut
pas
continuer
avec
notre
avocat
actuel.
Je
vous
demande
donc
de
m'autoriser
désigner
le
cabinet
ROUSSEAU
&
TAPIE
Avocats
au
Conseil
d'Etat
et
à
la
Cour
de
cassation
229
boulevard
Raspail
- 75014
Paris
pour
défendre
les
intérêts
de
la
commune
dans
cette
affaire
et
ester
en
justice.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
v”_
2024/38
Mise
à jour
des
commissions
municipales
Eric
PERRON
: Plusieurs
conseillers
ont
exprimé
le
souhait
de
créer
une
«
Commission
Ressources
Humaines
».
Il
en
a
été
question
lors
du
pré-conseil.
Vous
connaissez
ma
position.
Je
n’y
suis
pas
favorable.
Nous
avons
déjà
beaucoup
de
commissions.
Est-ce
que
cette
nouvelle
commission
va
apporter
quelque
chose
? Je
n’en
suis
pas
persuadé.
La
délégation
relative
à
la
gestion
du
personnel,
je
ne
la
détiens
pas
tout
seul,
puisque
j'avais
donné
une
délégation
à
Monsieur
Jean-Marc
LENGLET,
Créer
une
commission
RH,
cela
remet
en
cause
le travail
du
DGS
qui
a
cette
fonction.
Christine
PIERROTTET:
Mais
pas
du
tout.
C’est
en
collaboration
avec
le
DGS.
Eric
PERRON
: J'espère
bien
qu’il
en
sera
ainsi.
Nathalie
JINGEOT :
il y a
déjà
eu
des
commissions
RH
dans
le
passé
à
Maisse.
Eric
PERRON
: Certes,
mais
quand
on
regarde
les
autres
communes
du
secteur,
il
y
a
très
peu
de
commission
RH.
Ou
alors,
dans
des
grosses
communes
avec
200
ou
300
employés.
Christine
PIERROTTET
: À Vert-Le-Petit,
il n’y a pas
200/300
employés.
Eric
PERRON
: Je
l'apprends.
Jean-Marc
LENGLET:
Sous
l’ancienne
mandature,
je
parle
sous
le
contrôle
de
Claude,
il y
avait
une
commission
RH.
Patrick
CHAILLOU
: Une
commission
RH
est
un
plus.
Ce
n’est
pas
une
barrière.
Cela
permet
d'ouvrir
le
débat,
notamment
pour
les
recrutements.
Personne
n’est
infaillible.
Et
le
recrutement,
c'est
très
compliqué. Nathalie
JINGEOT
: Il y
a
des
compétences
autour
de
la table
et
autant
s’en
servir.
Eric
PERRON
: Le
DGS
vous
a indiqué
à
l'écran
les fonctions
et sujets
qui
peuvent
être
abordés
par
cette
commission.
Crédits
budgétaires
Durée
hebdomadaire
du
travail
L'implantation
des
services
et l’affectation
des
immeubles
Fixation
de
la
liste
des
emplois
bénéficiant
d’un
logement
de
fonction
4
sur
7 Création
et
suppression
des
emplois
de
titulaires
Régimes
indemnitaires
des
employés
municipaux
Avantages
sociaux
Brigitte
ANNE:
Cette
liste,
elle
vient
d’où
?
Ce
n'est
pas
ce
qui
avait
été
convenu.
On
avait
dit
qu'aujourd'hui
on
créait
la commission
et
que
la
prochaine
fois
on
décidait
des
sujets.
Cela
devait
faire
partie
d’une
deuxième
délibération.
DGS
: La
gestion
des
ressources
humaines
dans
une
mairie
est
séparée
entre
le
maire
qui
est
l'exécutif
et
le
conseil
municipal
qui
est
l'assemblée
délibérante.
Et
vous
avez
des
thèmes
qui
appartiennent
à
l’un
et
des
thèmes
qui
appartiennent
à
l’autre.
Evidemment
tout
cela
se
fait
en
bonne
intelligence,
mais
vous
avez
les
sujets
généraux,
relatifs
à
l’organisation
générale
qui
relèvent
du
conseil
municipal,
et
vous
avez
les
sujets
plus
individuels
(les
agents
en
tant
qu’individus)
qui
relèvent
du
Maire.
La
commission
que
vous
souhaitez
créer
étant
une
émanation
du
Conseil
Municipal,
elle
ne
peut
pas
avoir
plus
de
pouvoir
que
n’en
a
l’actuel
conseil
municipal.
Ici, je
vous
précise
les
thèmes
qui
sont
de
l’ordre
du
conseil
municipal
et
donc
de
la
commission
RH
si vous
souhaitez
vous
emparer
de
ces
sujets.
Nathalie
JINGEOT
: Où
ont
été
pris
ces
thèmes
?
DGS : J'ai
consulté
divers
documents,
mais
là, j'ai
repris
une
note
de
l'AMF,
Association
des
Maires
de
France.
Une
note
qui
précise
la
répartition
des
rôles
entre
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal.
Je
vous
ai
fait
une
synthèse
des
thèmes
qui
relèvent
du
Conseil
Municipal.
Evidemment,
il y
a
des
choses
qui
se
chevauchent,
mais
il y a
une
répartition
des
rôles
qui
est
organisé
ainsi.
Brigitte
ANNE
: On
aurait
pu
arriver
à
la
même
liste,
mais
ce
n’est
pas
ce
qui
avait
été
convenu
en
pré-
conseil. Claude
DUPERCHE
: On
peut
délibérer
uniquement
sur
la
création
de
la
Commission.
Eric
PERRON
: On
en
reparlera
au
Conseil
Municipal
de
juin.
Vote
: Adopté
à la majorité
(4 abstentions
: Eric
PERRON,
Xavier
DUPERRIER,
Claude
DUPERCHE,
Denise
REDONNET). Christine
PIERROTTET
:
||
me
semble
qu'il
faut
désigner
les
membres
de
cette
commission
RH,
vice-
président
et
rapporteur.
Eric
PERRON:
Est-ce
que
quelqu'un
souhaite
se
présenter
comme
vice-président
de
cette
commission
?
Brigitte
ANNE
: Je
propose
que
nous
commencions
par
les
membres.
Eric
PERRON
: Qui
souhaite
être
membre
de
cette
commission
?
Après
échanges
dans
la salle,
la
liste
ci-dessous
est
arrêtée :
e
Rapporteur
: Madame
Aline
CHANCLUD
;
+
Membres
: Madame
Stéphanie
MOULINOUX,
Monsieur
Rudy
PONAMAN,
Madame
Brigitte
ANNE,
Madame
Nathalie
JINGEOT,
Madame
Laetitia
LECOMTE.
Eric
PERRON
: Qui
souhaite
être
vice-président
?
Brigitte
ANNE
: Je
propose
que
la
commission
se
réunisse
pour
désigner
son
vice-président.
Christine
PIERROTTET
:
Faut-il
quelqu'un
de
l’opposition
?
Aucun
membre
de
l'opposition
ne
souhaite
intégrer
la
commission.
Vote:
Adopté
à
la
majorité.
(4
abstentions
: Eric
PERRON,
Xavier
DUPERRIER,
Claude
DUPERCHE,
Denise
REDONNET)
5
sur
7 Ÿ_
2024/39
Association
des
Petites
Villes
de
France
— Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'Etat
susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à
l'initiative
de
l’Association
des
petites
villes
de
France
Eric
PERRON
: Nous
avons
reçu
une
demande
de
l’association
des
Petites
Villes
de
France
qui
se
plaint
des
mesures
d'économie
demandées
aux
collectivités
locales
par
l'Etat.
Cela
impacte
le
budget
des
petites
communes.
Vous
avez
été
destinataires
du
document.
Y-a-t-il
des
commentaires
?
Ce
n'est
qu'une
motion
pour
être
solidaire.
Laurent
RAYMOND
: Cette
association
représente
les
petites
communes
jusqu’à
combien
d'habitants
?
DGS
: Jusqu'à
25
000
habitants.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Y”
Questions
diverses.
Eric
PERRON
: Ÿ-a-t-il
des
questions
diverses
? Je
vous
propose
un
tour
de
table.
Stéphanie
MOULINOUX
: Le
critérium
des
jeunes
conducteurs
s’est
déroulé
mardi
dernier
et
s’est
très
bien
passé.
Nous
avons
une
gagnante,
qui
est
invitée
aux
24H
du
Mans
avec
ses
parents.
Je
regrette
que,
malgré
les
barrières
et
l’arrêté,
il y ait
encore
eu
des
voitures
garées
sur
la
place
ce
qui
a
retardé
les
opérations
d'installation.
Les
2 voitures
en
cause
ont
été
verbalisées.
Patrick
CHAILLOU
: Est-ce
qu’on
a
le
choix
de
la
date
?
Stéphanie
MOULINOUX
: Oui
et
non.
On
choisit
le
mois,
mais
pas
le
jour
exact.
Patrick
CHAILLOU
: Avec
le
lundi
férié,
cela
a
perturbé
le stationnement
sur
le samedi,
le
dimanche
et
le
lundi.
De
plus,
c'est
compliqué
car
le
personnel
communal
n’est
pas
présent.
Eric
PERRON
: On
a surveillé.
Mais
certains
automobilistes
ne
font
pas
attention.
Jean-Marc
LENGLET
: Comme
il y a de
la
place
et
qu'on
est
laxiste
sur
les
verbalisations,
des
personnes
d’autres
communes
viennent
stationner
leur
véhicule
sur
la
place
pour
la semaine.
J'ai
donc
demandé
à
notre
ASVP
d’être
plus
strict.
Je
réfléchis
même
à
mettre
des
parcmètres
sur
la
place.
Xavier
DUPERRIER :
Pour
votre
information,
samedi,
il va
y avoir
une
après-midi
« Jeux
de
société
»,
à
la
bibliothèque
pour
les
8/15
ans.
On
a
été
discret
jusqu'ici
car
on
ne
savait
pas
s’il
y
aurait
beaucoup
d'inscrits.
Comme
il reste
des
places,
j’ai
mis
l'information
sur
les
réseaux
sociaux.
Brigitte
ANNE
: Il y a la soirée
orientale
le
15
juin.
42
euros
pour
les
adultes
et
12
euros
pour
les
enfants.
DGS :
La
Trésorerie
ne
souhaite
pas
que
cela
passe
par
la
régie
communale,
d’autant
qu’elle
n’est
pas
totalement
finalisée.
Il serait
préférable
que
cela
passe
par
une
association.
C’est
l’association
qui
encaisse
via
la
Maison
de
la
Presse.
Puis
l'association
reversera
les
sommes
via
une
délibération
de
recettes. Christine
PIERROTTET :
Il faut
donc
trouver
une
association.
Xavier
DUPERRIER
: Comment
formule-t-on
l'affiche
?
Jean-Marc
LENGLET
: Du
coup,
ne
changeons
pas
l'affiche.
Le
chèque
doit
être
déposé
à
la
Maison
de
ja
Presse.
Christine
PIERROTTET:
Pour
l'association,
j'ai
une
piste.
Sous
réserve
que
l'association
accepte.
DGS
: Il faut
bien
veiller
à
ce
que
les
chèques
ne
soient
pas
libellés
à
l’ordre
du
Trésor
Public.
Pour
la
prochaine
fois,
la
régie
devrait
être
opérationnelle.
6
sur
7 Claude
DUPERCHE
:Je
voudrais
remercier
les
services
techniques
et
les
employés
communaux
pour
le
concert
de
samedi
après-midi
qui
s’est
bien
déroulé
:
montage
de
la
scène,
concert...
jusqu'aux
premières
gouttes
d’eau.
Denise
REDONNET
:Samedi,
il y
avait
aussi
le
hit-parade
de
la
bibliothèque.
Tout
s’est
bien
passé.
Il y
avait
aussi
un
classement
pour
les
enfants.
Certains
lecteurs
sont
à
plus
de
100
livres
par
an.
Les
vainqueurs
ont
eu
des
cadeaux.
Ce
hit-parade
était
une
première.
On
verra
si
on
reconduit
l’année
prochaine. J'ai
aussi
une
demande
pour
Monsieur
le
Maire
:
une
personne
demande
si
à
la
place
de
l'arbre
centenaire
à
l’angle
du
Prieuré
Saint
Eloi
qui
a
été
abattu,
on
ne
pourrait
pas
mettre
une
plaque
avec
un
poème.
Patrick
CHAILLOU
:Samedi,
il
y
avait
le
départ
de
Lionel
FUMOUX,
entré
comme
sapeur-pompier
volontaire
en
1986.
Il finira
son
service
le
23
juin.
C'était
une
belle
cérémonie.
Photos
à
mettre
dans
le
prochain
Petit
Maissois.
Grégory
SOIGNON
:
|!
y
a
toujours
des
difficultés
à
circuler
sur
certains
trottoirs
car
les
riverains
n'entretiennent
pas.
Les
personnes
en
fauteuil
ne
peuvent
parfois
plus
passer
du
tout.
Il y
a
parfois
des
chardons
ce
qui
peut
être
dangereux
notamment
pour
les
enfants
car
les
épines
sont
à
hauteur
des
yeux.
Que
faisons-nous
?
Eric
PERRON
:Il
y
a
un
formulaire
et
un
courrier-type,
tout
est
prêt.
Jean-Marc
LENGLET
:Un
imprimé
a
été
établi
en
mairie
avec
le
rappel
et
le
motif.
Il suffit
de
le
signer
et
de
le
mettre
dans
la
boîte
aux
lettres.
Cet
imprimé
est
disponible
en
mairie.
Eric
PERRON
:Avant
de
le
mettre
dans
la
boîte
aux
lettres,
il
faut
en
prendre
la
photo
et
la
communiquer
en
mairie
pour
qu’on
puisse
en
assurer
le
suivi.
C’est
ce
que
l’on
a
fait
pour
les
arbres
et
les
haies.
On
peut
noter
des
résultats
notables.
Aline
CHANCLUD
:Tous
les
élus
sont
invités
au
barbecue
du
CCAS
qui
aura
lieu
le
14
juin
à
12h
à
côté
du
gymnase.
Prochaines
dates
à
retenir
:
e
Dimanche
9 juin :
Elections
européennes.
Bureaux
ouverts
de
8h
à
20h.
e
Jeudi 13
juin
à
20h
: Réunion
publique
Courty.
e
Le
pré-conseil
est
décalé
au
mercredi
19
juin
à
19h.
e
Vendredi 28
juin
à
20h
: Conseil
Municipal
Eric
PERRON
: Je
vous
propose
de
clôturer
la
séance.
La
séance
est
levée
à
20h48.
Signatures
:
Eric
PERRON
Maire
de
MAISSE
Jean-Marc
LENGLET
Secrétaire
de
séance
Xavier
DUPERRIER
Secrétaire
de
séance
A
7
sur
7