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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 03 10 2024 V3 signe)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
PV
du
Conseil
Municipal
du
03
octobre
2024
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
: Mesdames
et
Messieurs,
LENGLET
Jean-Marc,
PIERROTTET
Christine,
CHAILLOU
Patrick,
MOULINOUX
Stéphanie,
PONAMAN
Rudy,
CHANCLUD
Aline
DUPERRIER
Xavier,
RAYMOND
Laurent,
JINGEOT
Gilles,
DAMIDE
Cécile,
SOIGNON
Grégory,
LEGRAND
Pascal,
MERCIER
Eric,
DUPERCHE
Claude,
REDONNET
Denise,
Absents
:
ANNE
Brigitte,
JINGEOT
Nathalie,
pouvoir
à
Gilles
JINGEOT,
BOURET
Yoan,
LECOMTE
Laetitia,
pouvoir
à
Aline
CHANCLUD,
COURBON
Aurélie,
pouvoir
à
Christine
PIERROTTET,
DUPERRIER
Elodie,
pouvoir
à Xavier
DUPERRIER,
WOZNIAK
Sandrine,
pouvoir
à
Claude
DUPERCHE,
CHARBONNIER
Sébastien
Le
président
de
la séance
est
Jean-Marc
LENGLET,
Maire.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
SOS KOKO KO SK
Madame
Cécile
DAMIDE
Monsieur
Xavier
DUPERRIER
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
juillet
2024;
Nomination
d’un
délégué
au
sein
du
Comité
de
Jumelage
;
Nomination
d’un
conseiller
communautaire
;
Mise
à jour
des
commissions
municipales
;
Désignation
des
membres
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
;
Restauration
des
murs
anciens
du
très
vieux
cimetière
— Autorisation
accordée
au
Maire ;
lluminations
de
Noël
— Autorisation
accordée
au
Maire
;
Extension
du
système
de
vidéoprotection
— Autorisation
accordée
au
Maire
;
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
le SDIS
de
l'Essonne
et
la
commune
de
MAISSE
relative
au
soutien
financier
volontaire
apporté
par
la
commune
sur
la
période
2025-
2029 ; Classe
de
découverte
juin
2025 ;
Renouvellement
du
contrat
Electricité
pour
le
Centre
culturel
Robert
DUMAS
;
1
sur
12 SONO OK OSKOK
Plan
Mobilités
Douces
de
la
région
Ile
De
France;
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
;
Tarifs
Location
de
matériel
;
Virement
de
crédits
;
Action
en
justice
pour
se
porter
partie
civile
dans
le
dossier
1 rue
de
rivière
;
Convention
d'occupation
du
domaine
publique
avec
l'association
Circologia
;
Subvention
exceptionnelle
au
CCAS
dans
le cadre
du
programme
«
Coup
de
Pouce
» ;
Questions
diverses.
2
sur
12 Procès-verbal
des
échanges
Jean-Marc
LENGLET
: La
séance
est
enregistrée
afin
de
permettre
d'établir
le
procès-verbal.
Merci
à
toutes
et tous
d’être
présents.
Merci
au
public.
Ÿ”_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
juillet
2024;
Jean-Marc
LENGLET
: YŸ-a-t-il
des
conseillers
qui
ont
des
remarques
ou
des
questions
sur
ce
compte-
rendu
? C'est
Aline
CHANCLUD
et
Letty
LECOMTE
qui
ont
relu
ce
procès-verbal.
le
les
remercie.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ_
Nomination
d’un
délégué
au
sein
du
Comité
de
Jumelage ;
Jean-Marc
LENGLET:
Je
vous
propose
de
nommer
Madame
Cécile
DAMIDE
comme
déléguée
suppléante
au
Comité
de
Jumelage
en
remplacement
de
Monsieur
Xavier
DUPERRIER.
Les
délégués
auprès
du
Comité
de
Jumelage
sont
donc
:
Ÿ_
2 titulaires
: Brigitte
ANNE
/ Nathalie
JINGEOT
Ÿ”_
2 suppléants
: Cécile
DAMIDE
/ Laetitia
LECOMTE
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ”_
Nomination
d’un
conseiller
communautaire
:
Jean-Marc
LENGLET:
Depuis
la
démission
de
l’ancien
Maire,
il
n’y
avait
plus
que
3
conseillers
communautaires
en
exercice
à
la
CC2V.
Après
des
recherches
approfondies,
nous
avons
trouvé
les
bons
textes
législatifs.
En
conséquence,
Xavier
DUPERRIER
prend
ma
place et
je
prends
la
place
d’Eric
PERRON.
Ainsi,
MAISSE
garde
bien
4
représentants
à
la
CC2V.
Ÿ”_
Mise
à jour
des
commissions
municipales
;
Jean-Marc
LENGLET :
Est-ce
que
le
Conseil
Municipal
est
d’accord
pour
voter
à
mains
levées
? Tout
le
monde
est
d'accord.
Voici
les
commissions
mises
à jour
:
Commission
«
Communication,
courrier
de
Maisse
et réseaux
sociaux
» :
Vice-président
délégué
: M.
Xavier
DUPERRIER
Rapporteur
: Mme
Nathalie
JINGEOT
Membres
: Mmes
Stéphanie
MOULINOUX,
Aline
CHANCLUD,
Brigitte
ANNE,
Elodie
DUPERRIER
Commission
«
Fêtes
animations,
action
culturelle
et
action
jeunesse
» :
Vice-Présidente
: Mme
Christine
PIERROTTET
Rapporteur
: Mme
Aline
CHANCLUD
Membres
: M.
Laurent
RAYMOND,
Mme
Nathalie
JINGEOT,
Mme
Laetitia
LECOMTE,
Mme
Aurélie
COURBON,
Mme
Stéphanie
MOULINOUX,
M.
Rudy
PONAMAN
et
Mme
Elodie
DUPERRIER
Commission
«
Travaux,
voirie,
sécurité
publique
et routière,
environnement
et
cadre
de
vie
»
3
sur
12 Vice-président
délégué
: M.
Patrick
CHAILLOU
Rapporteur
: Mme
Aline
CHANCLUD
Membres
: M.
Eric
MERCIER,
M.
Pascal
LEGRAND,
M.
Sébastien
CHARBONNIER,
M.
Gilles
JINGEOT,
M.
Xavier
DUPERRIER,
M.
Rudy
PONAMAN,
M.
Yoann
BOURET
Membre
extérieur
: M.
Jean-Michel
QUEVA
Commission
«
Urbanisme
et
aménagements
fonciers
»
:
Vice-présidente
déléguée
: Mme
Christine
PIERROTTET
Rapporteur
: Mme
Nathalie
JINGEOT
Membres
: M.
Xavier
DUPERRIER,
M.
Grégory
SOIGNON,
Mme
Sandrine
WOZNIAK,
M.
Patrick
CHAILLOU,
M.
Pascal
LEGRAND
Commission
«
Vie
associative
et sportive
» :
Vice-président
délégué
: M.
Rudy
PONAMAN
Rapporteur
: Mme
Nathalie
JINGEOT
Membres
: Mme
Christine
PIERROTTET,
Mme
Stéphanie
MOULINOUX,
Mme
Aline
CHANCLUD,
M.
Xavier
DUPERRIER,
M.
Pascal
LEGRAND
Commission
« Affaires
scolaires
et périscolaires
» :
Vice-Présidente
: Mme
Stéphanie
MOULINOUX
Rapporteur
: Mme
Aline
CHANCLUD
Membres
: Mme
Laetitia
LECOMTE,
M.
Xavier
DUPERRIER,
Mme
Aurélie
COURBON,
M.
Sébastien
CHARBONNIER,
Mme
Elodie
DUPERRIER
Commission
« Patrimoine,
Bâtiments
communaux
et Maison
de
la Presse
» :
Vice-Présidente
: Mme
Brigitte
ANNE
Rapporteur
: Mme
Cécile
DAMIDE
Membres
: Mme
Christine
PIERROTTET,
Mme
Laetitia
LECOMTE,
M.
Rudy
PONAMAN,
M.
Gilles
JINGEOT
Membre
extérieur
: M.
Patrick
PIGNAT
Commission
«
Ressources
humaines
»:
Vice-Présidente
: Mme
Brigitte
ANNE
Rapporteur
: Mme
Aline
CHANCLUD
Membres
: Mme
Stéphanie
MOULINOUX,
Mme
Laetitia
LECOMTE,
M.
Rudy
PONAMAN,
Mme
Nathalie
JINGEOT
Commission
«
Contrôle
des
listes
électorales
» :
Membres
de
la
majorité
: Mme
Laetitia
LECOMTE,
Mme
Nathalie
JINGEOT,
M.
Gilles
JINGEOT
4
sur
12 Membres
de
la
minorité
: M.
Claude
DUPERCHE,
Mme
Denise
REDONNET
Jean-Marc
LENGLET
: Ÿ-a-t-il
des
conseillers
qui
voudraient
se
rajouter
sur
certaines
commissions
?
Non. Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ_
Désignation
des
membres
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
;
Jean-Marc
LENGLET
: Voici
la composition
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
comme
suit
:
Aline
CHANCLUP,
vice-présidente,
Laëtitia
LECOMTE,
rapporteur,
Stéphanie
MOULINOUX,
Christine
PIERROTTET,
Aurélie
COURBON,
Cécile
DAMIDE
SKKKKSK
Jean-Marc
LENGLET
:
||
s’agit
ici
des
membres
désignés
par
le
Conseil
Municipal.
Les
membres
extérieurs
sont
désignés
par
arrêté
du
Maire.
DGS
: 11 y
a
6
membres
extérieurs.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ_
Restauration
des
murs
anciens
du
très
vieux
cimetière
— Autorisation
accordée
au
Maire ;
Jean-Marc
LENGLET
:
||
s’agit
du
très
vieux
cimetière,
celui
à
gauche
de
la
chaussée
en
direction
d'Etampes.
On
a
entrepris
beaucoup
de
démarches,
depuis
un
petit
moment.
Une
société
a
été
sélectionnée.
La
société
Dubocq
SAS
pour
un
chantier
à
hauteur
de
62
009,63
€
HT
soit
74
411,56
€
TTC.
Au
niveau
des
subventions,
la
commune
a
obtenu :
o
40%
soit
26
223
€
maximum
du
coût
hors
taxe
des
travaux
au
titre
de
la
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
2024
par
l'Etat,
o
23
%
soit
15
000
€
maximum
du
coût
hors
taxe
des
travaux
au
titre
du
programme
2024
d'aide
en
faveur
du
patrimoine
culturel
porté
par
le
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
Jean-Marc
LENGLET :
Je
sollicite
votre
autorisation
pour
signer
le
devis
de
ce
chantier.
Pascal
LEGRAND
: Quelle
est
la
nature
du
chantier
?
Jean-Marc
LENGLET :
|} s’agit
de
la
réfection
de
l’entrée
du
très
vieux
cimetière
pour
pouvoir
remettre
un
portail,
ainsi
que
des
murs
du
fond
jusqu’au
portail
et
le
mur
du
côté
du
silo.
Patrick
CHAILLOU : il
s’agit
aussi
de
sécuriser
ces
murs
en
mettant
en
place
une
lice.
Jean-Marc
LENGLET:
Nous
n'avons
pas
trouvé
beaucoup
de
sociétés
capables
de
faire
ce
type
de
travaux,
car
ce
sont
des
travaux
très
spécifiques
de
rénovation
de
murs
anciens.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Ÿ_
liluminations
de
Noël
—
Autorisation
accordée
au
Maire
;
Jean-Marc
LENGLET
: La
commune
travaille
avec
la
société
CITEOS
depuis
de
nombreuses
années.
On
a
prévu
de
refaire
les
mêmes
illuminations
aux
entrées
de
ville.
Dans
certaines
rues,
on
va
tâcher
d'ajouter
un
peu
de
gaité.
Également
à
la
sortie
des
écoles.
Jean-Marc
LENGLET :
Je
sollicite
votre
autorisation
pour
signer
le
devis
correspondant.
Stéphanie
MOULINOUX
:Est-ce
qu'on
connait
les
dates
d'installation
?
5
sur
12 |
Jean-Marc
LENGLET
: Normalement,
si tout
va
bien,
installation
début
décembre
et
démontage
autour
du
15
janvier
2025.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ”_
Extension
du
système
de
vidéoprotection
— Autorisation
accordée
au
Maire
;
Jean-Marc
LENGLET:
Comme
vous
avez
pu
le
constater,
on
essaie
chaque
année
de
développer
le
système
de
vidéoprotection
pour
protéger
la
commune.
Ici,
il s'agit
de
sécuriser
les
accès
de
l’école
maternelle
Pomme
de
Pin,
les
abords
de
l'école
La
Girafe,
la Gare
SNCF
et
la Croix
Rouge.
Sur
ce
dernier
lieu,
il est
important
de
sécuriser
cette
zone
« très
utilisée
» la nuit.
La
société
est
IBSON
et
le
coût
est
de
26
997
euros
HT.
Jean-Marc
LENGLET :
Je
sollicite
votre
autorisation
pour
signer
le devis
correspondant.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Y_
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
le
SDIS
de
l’Essonne
et
la
commune
de
MAISSE
relative
au
soutien
financier
volontaire
apporté
par
la commune
sur
la
période
2025-
20239
;
Jean-Marc
LENGLET :
Je
laisse
la
parole
à
Patrick
CHAILLOU
qui
a suivi
ce
dossier.
Patrick
CHAILLOU
: Pour
mémoire,
le
SDIS
91
fonctionne
grâce
à
un
budget
voté
par
le
Département
de
l'Essonne,
qui
contribue
à
hauteur
de
99,9%
aux
recettes
du
SDIS.
Cela
représente
9
centimes
d'euros
par
habitant.
Comme
vous
le savez,
le
Département
est
en
difficulté
financière.
Or,
les
engins
et
les
casernements
des
pompiers
coûtent
de
plus
en
plus
chers.
Il
risque
fort
d'y
avoir
une
problématique
pour
investir
et
ne
serait-ce
que
pour
renouveler
les
matériels.
Le
SDIS
91
demande
donc
aux
communes
si
elles
veulent
bien
participer
à
hauteur
de
2
euros
par
habitants.
C'est
volontaire.
Ce
n’est
pas
un
impôt.
La
moitié
des
communes
auraient
répondu
favorablement.
Jean-Marc
LENGLET
: Quand
on
dit
« 2 euros
par
habitant
», ce
ne
sont
pas
les
habitants
qui
vont
payer,
mais
bien
la
commune
par
l'intermédiaire
de
son
budget.
Pascal
LEGRAND
: Ce
n’est
pas
assez.
Les
pompiers,
on
en
a
besoin.
Patrick
CHAILLOU
:
Certes,
mais
c’est
le
calcul
qui
est
fait
ainsi
par
le
SDIS.
Les
modalités
de
financement
du
SDIS
datent
de
1976.
Ces
modalités
ne
peuvent
pas
être
revues
facilement.
Pascal
LEGRAND
: On
ne
peut
pas
passer
de
2
euros
à
5
euros
par
exemple.
Patrick
CHAILLOU
: Non,
Chaque
commune
doit
payer
comme
les
autres.
C’est
dans
un
souci
de justice
et
d'égalité.
Jean-Marc
LENGLET
: Ce
que
le SDIS
demande
suffit
pour
l'instant.
Patrick
CHAILLOU
: L’amortissement
des
engins
lourds
se fait selon
un
calendrier
et est connu
d'avance
si
bien
que
l’on
sait
quand
il faut
remplacer
tel
engin.
Jean-Marc
LENGLET
: Est-ce
que
vous
êtes
d'accord
pour
aider
nos
amis
pompiers
du
SDIS
91
?
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Classe
de
découverte
juin
2025
;
Jean-Marc
LENGLET
: Je
remercie
Stéphanie
MOULINOUX
de
présenter
ce
dossier.
Stéphanie
MOULINOUX
: Cela
concerne
les
enfants
de
CE2
et
de
CM,
soit
55
élèves.
Ce
voyage
aurait
lieu
du
lundi
2
juin
2025
au
vendredi
6
juin
2025
dans
le
département
de
la
Manche
en
région
Normandie,
à
Carolles.
55
élèves
sont
concernés,
des
classes
de
CM1
et
CM2.
Le
coût
global
est
de :
°
19044
euros
TTC
pour
le séjour
auprès
de
la société
ADPEP
91,
6
sur
12 °
5
000
euros
TTC
pour
le transport
auprès
de
la
société
les
Cars
blues.
I vous
est
proposé
que
la
commune
participe
à
hauteur
de
50%
de
ces
frais.
Pascal
LEGRAND
: Le
Mont-Saint
Michel
est
très
touristique,
et
il y
a
beaucoup
de
monde.
C'est
très
difficile
d’y
circuler.
Denise
REDONNET : Il
avait
été
dit
que
c'était
pour
58
élèves.
On
parle
maintenant
de
55.
Stéphanie
MOULINOUX:
Le
prix
reste
le
même.
Les
devis
seront
ajustés
en
fonction
du
nombre
d'enfants
partant
réellement.
Peut-être
que
certains
parents
ne
seront
pas
intéressés.
Laurent
RAYMOND
: C'est
tous
les
ans
ou
tous
les
deux
ans
?
Stéphanie
MOULINOUX
: C'est
tous
les
deux
ans.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
YŸ__
Renouvellement
du
contrat
Electricité
pour
le
Centre
culturel
Robert
DUMAS ;
Jean-Marc
LENGLET
: Cet
été,
il a fallu
renouveler
en
urgence
le contrat
d'électricité
du
centre
culturel.
L'échéance
du
contrat
était
le
31
juillet
2024.
Souvenez-vous
que
le
devis
n’était
valable
que
24
heures
? Avec
les
fluides,
les
prix
varient
énormément.
On a
repris
le
même
fournisseur
: EDF,
pour
un
montant
estimatif
de
11
765,60
euros
HT
annuels
sur
24
mois
avec
une
date
d’effet
au
01/08/2024
et
une
fin
le
31
juillet
2026
à
23H59,
Aujourd'hui,
il faut
entériner
ce
contrat
en
Conseil
Municipal.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ_
Plan
Mobilités
Douces
de
la
région
lle
De
France
;
Jean-Marc
LENGLET:
Ce
point
a
été
évoqué
lors
des
réunions
d’informations
entre
élus
et
en
pré-
conseil. Ce
plan
vise
à
moderniser
et transformer
le réseau
de
transport
en
suivant
14
axes
stratégiques,
dont
:
e
le développement
des
transports
en
commun,
e
l'amélioration
de
la
connectivité
intermodale,
e
le
renforcement
des
services
de
bus
et
tramways,
°
la
promotion
des
mobilités
douces,
comme
le vélo,
e
la transition
énergétique.
Le
Conseil
Municipal
souligne
l'importance
d'une
meilleure
desserte
ferroviaire
pour
améliorer
l'accessibilité
des
zones
rurales
et
appelle
le
Département
de
l'Essonne
à s'engager
davantage
dans
le
développement
des
infrastructures
cyclables.
Jean-Marc
LENGLET: Comme
vous
le savez,
la commune
fait
d'importantes
rénovations
de
voirie.
Et
pour
obtenir
certaines
subventions,
on
nous
impose
de
faire
des
pistes
cyclables.
Pour
que
cela
ne
nous
coûte
pas
trop
cher,
à certains
endroits,
on
a
matérialisé
sur
la voie
les
pistes
cyclables
sans
créer
des
voies
dédiées
comme
Avenue
du
Général
de
Gaulle.
Il est
important
d'approuver
ce
Plan
Mobilités
Douces. Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
#_
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
;
Jean-Marc
LENGLET
:
||
ne
s’agit
pas
de
recruter
de
nouveaux
agents,
mais
bien
de
permettre
à
des
agents
déjà
présents
d'accéder
à des
postes
plus
qualifiés.
Il vous
est
proposé
les
créations
suivantes :
°
1
poste
d'Adjoint
d'animation
principal
de
2°
classe,
mi-temps,
à
compter
du
1°
novembre
2024
7
sur
12 e
1
poste
d'Agent
administratif
principal
1°"
classe,
temps
complet,
à
compter
du
1°
novembre
2024
e
3
postes
d'Adjoint
technique
principal
de
2°
classe,
à
compter
du
1°
novembre
2024
Ces
emplois
remplacent
des
emplois
existants
si
bien
que
le total
reste
le
même.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
Ÿ_
Tarifs
Location
de
matériel
;
Jean-Marc
LENGLET:
Depuis
des
années,
la
commune
de
MAISSE
prête
du
matériel
aux
habitants
et
associations.
Le
problème,
c’est
que
cela
a
un
coût
pour
la
commune.
Pour
les
associations,
rien
ne
change.
Mais
pour
les
particuliers,
cela
va
devenir
payant.
En
effet,
ces
prêts,
au-delà
du
coût
des
matériels,
impliquent
du
temps
pour
le
personnel
communal
: le vendredi
matin,
des
agents
attendent
le
retrait.
Le
lundi
matin,
ils
attendent
le
retour,
prennent
du
temps
à
contrôler
l’état
du
matériel
rendu,
parfois
défectueux.
En
appliquant
un
tarif de
location,
cela
permet
à la commune
de
renouveler
le
matériel
et
de
se
protéger
du
vol
avec
la
mise
en
place
d’une
caution.
Je
laisse
la
parole
à
Christine
qui
a
préparé
ce
dossier.
Christine
PIERROTTET
: Dans
le
cas
de
sa
politique
de
soutien
à
la vie
locale,
la commune
de
MAISSE
a
l’habitude
de
prêter
du
matériel.
Les
tarifs
proposés
sont
les
suivants :
5
euros
par
jour
1 euro par
jour
2 euros par
jour
Banni
50
euros par
jour
Christine
PIERROTTET
: || sera
demandé
une
caution,
de
100
€
pour
les
barnums
et
de
10
€
par
unité
de
table,
chaise
et
banc.
Une
régie
va
être
créée
pour
gérer
tout
cela.
Pascal
LEGRAND :
|| me
semble
que
vous
êtes
plus
cher
qu’à
LOCATOUT.
Christine
PIERROTTET
: Nous
sommes
alignés
sur
les
tarifs
pratiqués
par
les
communes
du
secteur.
Jean-Marc
LENGLET :
|| s’agit
d’un
service
proposé
par
la commune.
La
commune
n’est
pas
prestataire
de
location.
Christine
PIERROTTET
: On
peut
proposer
ces
tarifs
non
pas par
jour,
mais
par
week-end.
Jean-Marc
LENGLET
: Nous
avons
3 types
de
barnum.
Le tarif sera
le même
pour
les
3 types
de
barnum.
Pascal
LEGRAND :
Pour
éviter
les
déconvenues,
je
suis
d'accord
pour
qu’il
y ait
de
grosses
cautions.
Patrick
CHAILLOU
: Il est
important
de
pouvoir
financer
le
renouvellement
de
ces
matériels.
Laurent
RAYMOND
: Je
ne
suis
pas
d'accord
pour
faire
payer
ces
locations.
Nos
habitants,
qui
sont
aussi
des
contribuables,
devraient
pouvoir
bénéficier
de
ces
matériels
gratuitement.
Pour
la
caution,
cela
me
semble
normal.
Jean-Marc
LENGLET
: Je
rappelle
que
ces
prêts
monopolisent
beaucoup
de
monde.
Et
la
commune
a
aussi
besoin
de
ressources.
Et
pour
moi,
on
est
moins
cher
que
les
sociétés
de
location.
Patrick
CHAILLOU
: |!
arrive
même
que
ces
matériels
soient
empruntés
par
un
maissois
et
retrouvés
dans
d’autres
communes,
ce
qui
n’est
pas
normal.
Jean-Marc
LENGLET:
Les
prêts
sont
fréquents
et
nombreux.
Cela
a
un
coût
important
pour
la
commune.
On
pourrait
même
ne
plus
prêter
du
tout.
Claude
DUPERCHE
: Il est
important
de
préciser
les
durées
de
location.
8
sur
12 Christine
PIERROTTET
: Dans
la
convention
et
le
règlement,
cela
est
précisé.
Jean-Marc
LENGLET
: Dans
la
convention,
il sera
précisé
que
les
matériels
sont
à
récupérer
le vendredi
après-midi
et
à
rendre
le
lundi
matin.
Les
rendez-vous
devront
être
respectés.
Les
jours
de
retard
seront
dus.
Les
habitants
qui
ne
respectent
pas
les
rendez-vous
ou
le
règlement
ne
pourront
plus
emprunter. Denise
REDONNET
: Quel
est
le
montant
des
cautions
?
Christine
PIERROTTET
: Ce
sera
100
euros
pour
les
barnums
et
10
euros
pour
les
autres
matériels
à
l’unité.
C'est
précisé
dans
le
contrat.
Pascal
LEGRAND :
|| faut
que
les
cautions
soient
plus
élevées.
Jean-Marc
LENGLET
: On
peut
mettre
en
caution
la valeur
du
remplacement
à
neuf.
Christine
PIERROTTET
: On
va
modifier
le tableau
et
mettre
500
€
pour
les
barnums.
Gilles
JINGEOT
: 10
€
pour
les
chaises,
50
€
pour
les
bancs.
Vote
: Adopté
à
la
majorité
:
1 Abstention
(Laurent
RAYMOND)
YŸ”_
Virement
de
crédits
;
Jean-Marc
LENGLET:
Je
vous
propose
d'effectuer
un
virement
de
crédits
pour
alimenter
le
compte
2152,
comme
présenté
dans
le tableau
ci-dessous :
Montant
des
Montant
des
BETA)
Chapitre
Article
Désignation
crédits
avant
NN
CIE
TUE
ar
modificative
DM
Installations
générales,
21
Immobilisations
2135
agencements,
377
044,88
€
-30
000
€
347
044,88
€
corporelles
aménagements
des
constructions
ZLimmobilisations |
2152
installations de voirie
67 168,80 €
+ 30 000 €
97 168,80 €
corporelles Jean-Marc
LENGLET
: Les
dépenses
supplémentaires
au
compte
2152
correspondent
à
des
travaux
de
sécurisation,
comme
les
aménagements,
les
chicanes
et
les
panneaux
de
signalisation.
Comme,
par
exemple,
le
passage
piéton
Boulevard
des
Alliés.
Laurent
RAYMOND
: Combien
ont
coûté
les
chicanes
rue
de
Gironville
?
[32
871
€ TTC]
Jean-Marc
LENGLET
: C'était
un
projet
de
l’année
dernière
qui
a
enfin
pu
être
concrétisé
cette
année
grâce
à
des
subventions.
Nous
avons
également
sécurisé
la sortie
des
pompiers
rue
de
la
Ferté-Alais.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Action
en
justice
pour
se
porter
partie
civile
dans
le
dossier
1 rue
de
rivière
;
Jean-Marc
LENGLET
:
C'est
un
dossier
qui
nous
occupe
depuis
plusieurs
années.
Si
la
commune
peut
se
porter
Partie
Civile,
cela
lui
permettra
d'attaquer
le contrevenant.
Christine
PIERROTTET
: C’est
un
très
vieux
dossier
qui
remonte
à
2007.
Se
porter
Partie
Civile
va
nous
permettre
de
demander
l'exécution
de
la
décision
de
justice
en
faveur
de
la
commune
(Jugement
de
la
cour
administrative
d’appel
de
Versailles
le
31/03/2022
contre
la
SCI
La
Rivière
de
Saint
André).
Il y
a
eu
beaucoup
d'actions
en
justice.
La
Commune
a
gagné.
Mais
notre
adversaire
n’a
pas
exécuté
le
jugement.
En
conséquence,
en
se
portant
Partie
Civile,
on
peut
l’obliger
à
exécuter
le
jugement.
Ce
9
sur
12 dossier
précède
un
autre
gros
dossier
en
cours
pour
un
complexe
immobilier
au
1
rue
de
rivière,
avec
un
promoteur
très
insistant.
Pascal
LEGRAND :
C’est
l’ancienne
maison
de
retraite
?
Christine
PIERROTTET
: Oui,
à
l'angle.
Le
problème
est
que
la SCI
doit
des
places
de
stationnement
aux
co-propriétaires.
Or,
le deuxième
chantier
prévoit
de
construire
sur
ces
places
de
stationnement.
D'où
notre
action.
Ce
sera
une
cinquantaine
de
logements
sociaux.
Tout
cela,
sans
le
nombre
requis
de
places
de
parking.
Le
promoteur
est
Valloire
Immobilier.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité.
Ÿ_
Convention
d'occupation
du
domaine
publique
avec
l’association
Circologia
;
Jean-Marc
LENGLET
: Au
mois
de
juillet
2024,
nous
avons
été
contactés
par
une
école
de
cirque.
Cette
dernière
voulait
s'installer
sur
une
commune
voisine,
mais
cela
n’a
pas
abouti.
Donc,
l'association
s'est
rapprochée
de
nous.
La
CC2V
était
également
très
intéressée.
Or,
comme
j'ai
déjà
pu
le
dire
lors
de
mon
élection,
je
souhaite
redynamiser
la
commune.
Je
souhaite
donc
que
cette
école
de
cirque
s'installe
sur
la
commune
et
pas
ailleurs.
Nous
avons
déjà
eu
plusieurs
réunions.
Nous
avons
accompagné
l'association
à
la
CC2V
pour
le
dépôt
d’un
permis
de
construire:
la
construction
d'une
yourte.
Nous
avons
vu
avec
l'association
pour
la
signature
d’une
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
du
terrain
cadastré
ZCO152
à gauche
du
gymnase.
En
contrepartie,
l'association
interviendrait
dans
les
EPHAD
et
écoles
de
la
commune
et
participerait
à
nos
manifestations
communales.
La
durée
de
la
convention
serait
de
3
ans
renouvelable.
L'association
était
présente
au
forum
des
associations
et
a
rencontré
un
grand
succès.
Il
y
a
énormément
d'inscriptions
à
cette
école
du
cirque.
La
CC2V
a
autorisé
l’association
à
utiliser
le
gymnase
de
Boutigny
jusqu’en
septembre
2025.
Si vous
nous
l’autorisez,
le
calendrier
peut
être
celui-ci
: octobre,
rencontre
avec
leur
architecte
et
les
services
des
Domaines,
lancement
des
travaux
et
première
installation
en
janvier/février
2025,
puis
site
pleinement
opérationnel
pour
juin
2025.
Christine
PIERROTTET
: Précisons
qu'il
n’y
a pas
d'animaux.
Jean-Marc
LENGLET
: L'école
du
cirque
se
déroulera
dans
une
yourte
afin
que
le coût
du
chauffage
soit
moindre
qu'avec
un
petit
chapiteau.
Aux
beaux
jours,
il
y
aura
un
chapiteau
à
côté
pour
faire
des
spectacles
et
accueillir
les
habitants
de
la
commune.
C'est
une
belle
innovation
qui
va
apporter
de
la
vie
sur
le territoire.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
Subvention
exceptionnelle
au
CCAS
dans
le cadre
du
programme
«
Coup
de
Pouce
»
;
Aline
CHANCLUD
: Le
programme
«
Coup
de
Pouce
» est
piloté
par
la
Directrice
de
l’école
élémentaire.
Il s’agit
de
proposer
un
soutien
scolaire
à
8
enfants
de
CP
en
grande
difficulté
scolaire,
qui
ont
été
décelés
lors
des
évaluations
nationales.
Elle
va
les
recevoir
le
samedi
matin,
à
partir
du
mois
de
novembre
pour
les
aider
à
progresser
en
lecture
et
écriture.
Pour
ce
faire,
elle
a
besoin
de
matériels,
de
livres,
de
papèterie,
d'accessoires
adaptés.
Le
coût
est
d'environ
1000
euros
pour
ces
équipements.
Christine
PIERROTTET
: Précisons
que
l'intervention
de
la
directrice
est
bénévole.
Aline
CHANCLUD:
|!
y
a
une
convention
avec
le
CCAS,
car
le
samedi
matin,
cela
ne
peut
pas
être
l'Education
Nationale.
C'est
du
ressort
de
la commune,
sous
sa
responsabilité.
Le
CCAS
peut
intervenir
dans
le soutien
scolaire.
Claude
DUPERCHE
: Et
au
niveau
assurance
?
Jean-Marc
LENGLET:
Justement,
l’objet
de
la
convention
est
de
couvrir
ce
soutien
scolaire
avec
l'assurance
de
la
commune.
10
sur
12 Pascal
LEGRAND
: C'est
2000
euros
par
an
?
Aline
CHANCLUD
: Non, c’est
juste
une
fois
pour
acheter
du
matériel
réutilisable
chaque
année.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
v”
Questions
diverses.
Jean-Marc
LENGLET
: Je
vous
propose
un
tour
de
table.
Jean-Marc
LENGLET
: Je
remercie
Rudy
pour
son
investissement
pour
l'informatique
et
la téléphonie
à
la
mairie.
Nous
avons
beaucoup
d'élus
qui
s’investissent
bénévolement
sur
la
commune.
Comme
dans
l'installation
de
la fibre
à
l'école
élémentaire.
Denise
REDONNET
: Où
en
est
la
borne
de
la
rue
du
Bon
Puits
?
Patrick
CHAILLOU
: Elle
est
aux
Services
Techniques,
depuis
qu’elle
a
été
cassée
par
un
camion
qui
a
reculé
dessus.
Denise
REDONNET
: Quand
va-t-elle
être
remise
en
place
?
Flle
fait
partie
du
patrimoine
maissois.
Patrick
CHAILLOU
: Pour
l'instant,
on
étudie
les
sens
de
circulation
dans
le
centre-bourg.
Elle
sera
remise
après.
Denise
REDONNET:
Le
8
octobre,
la
bibliothèque
municipale
invite
les
Maissois
pour
voir
Monsieur
Eric
HARDY,
écrivain.
Patrick
CHAILLOU
: En
ce
moment,
il y a un
référé
préventif
du
SIARCE
concernant
les travaux
envisagés
pour
la
déviation
du
bras
de
l'Essonne.
Dans
ce
cadre,
des
experts
ont
été
nommés.
Les
travaux
ne
devraient
pas
tarder
à
commencer.
Pascal
LEGRAND
: Combien
est-ce
que
cela
va
coûter
?
Patrick
CHAILLOU:
Rien
sur
le
budget
communal.
Même
si
cela
a
bien
sûr
un
coût
pour
la
communauté.
La
digue
de
la
Bichetterie
va
être
maintenue.
Pascal
LEGRAND
: Le
risque
de
ces
travaux,
c’est
d’avoir
l'Essonne
qui
reprend
son
cours
naturel.
Et
le
cours
naturel
de
l'Essonne
passait
par
la
rue
de
Rivière.
Je
crains
fortement
que
les
inondations
soient
de
retour,
impactant
le
quartier
et
la voie
ferrée.
Laurent
RAYMOND
: Ces
travaux
coûtent
énormément
d'argent
à
la
communauté.
Peut-être
pas
sur
le
budget
communal,
mais
indirectement,
cela
coûte
à tous
les
contribuables.
Rudy
PONAMAN
: Ces
travaux
découlent
d’une
directive
européenne.
Jean-Marc
LENGLET:
Nous
suivons
de
près
ces
travaux
et
avons
alerté
la
semaine
dernière
des
sénateurs
sur
les
coûts
importants
et
l’utilité
discutable
de
ces
travaux.
Mais
la
commune
de
MAISSE
a
peu
de
poids
dans
ce
dossier.
Stéphanie
MOULINOUX
: Samedi
5
octobre
a
lieu
Essonne
verte/Essonne
propre.
On
va
espérer
qu’il
fasse
beau
et
qu’il
y ait
du
monde.
Déjà
une
association
présente
et
une
dizaine
d'inscriptions.
I y
aura
aussi
le
repas
du
midi
qui
sera
offert
par
la commune.
Pascal
LEGRAND
: Plutôt
que
de
verbaliser
les
voitures
stationnées
sur
les
trottoirs,
on
ferait
mieux
de
verbaliser
les
véhicules
garés
devant
les
lignes
jaunes.
Sur
les
trottoirs,
cela
ne
gêne
personne.
Cela
fait
20
ans
que
c’est
comme
cela.
Patrick
CHAILLOU
: On
ne
peut
pas
dire
que
cela
ne
gêne
personne.
En
l'espèce,
il s'agit
de
l'itinéraire
emprunté
par
les
enfants
pour
se
rendre
au
gymnase.
Les
voitures
garées
sur
le
trottoir
sont
donc
dangereuses.
Et
il
y
a
eu
un
boiïitage
pour
prévenir
les
riverains.
Le
code
de
la
route
est
clair:
il
est
interdit
de
stationner
sur
les
trottoirs.
Jean-Marc
LENGLET
: Notre
ASVP
doit
prioritairement
assurer
la sécurité
des
enfants.
11
sur
12 Jean-Marc
LENGLET:
Je
veux
finir
en
vous
indiquant
que
la
commune
va
organiser
une
semaine
d'événements
pour
Octobre
Rose.
Cela
commencera
le
21
octobre
jusqu’au
25
octobre
au
centre
culturel.
Des
artistes
vont
exposer:
peintres,
sculpteurs.
Il y
aura
aussi
une
collecte
de
fonds
pour
la
Ligue
contre
le
Cancer.
La
commerçante
qui
tient
La
Halle
aux
Chocolats
fera
aussi
un
événement
le
samedi,
avec
la
création
de
bustes
en
chocolat.
Des
banderoles
vont
être
mises
aux
entrées
de
ville.
On
va
communiquer
avec
des
affiches
et
des
flyers.
On
a
aussi
une
artiste
graffeuse
qui
va
faire
la
signalétique
et
des
œuvres
mises
aux
enchères.
La
commune
recherche
des
volontaires
pendant
cette
semaine
pour
garder
le
centre
culturel.
Je
remercie
le
public
présent
et
les
élus
pour
ce
Conseil
Municipal.
La
séance
est
levée
à
21h05.
Signatures
:
Jean-Marc
LENGLET
Maire
de
MAISSE À
Le
Le
Z
CT
Cécile
DAMIDE
Secrétaire
de
séance
Xavier
DUPERRIER
Secrétaire
de
séance
U
12
sur
12