Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 24 04 2026 V1 signe
Procès Verbal - PV du CM du 08 04 2025 V2 signe
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 04 04
Procès Verbal - PV du CM du 27 05 2024 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 28 06 2024 V2 signe
Procès Verbal - PV du CM du 25 07 2024 V1 signe
Procès Verbal - PV du CM du 17 12 2024 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 03 10 2024 V3 signe
Procès Verbal - PV du CM du 08 02 2024 V4 signe
Procès Verbal - PV du CM du 11 02 2026 V2 signe
Procès Verbal - PV du CM du 04 04 2024 V5 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 04 04 2024 V5 signe)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Banque,
PV
du
Conseil
Municipal
du
4 avril
2024
20h
en
salle
du
Conseil
à
MAISSE
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs,
PERRON
Eric,
LENGLET
Jean-Marc,
MOULINOUX
Stéphanie,
DUPERRIER
Xavier,
PIERROTTET
Christine,
BAR
Isabelle,
PONAMAN
Rudy,
CHANCEUD
Aline,
RAYMOND
Eaurent,
ANNE
Brigitte,
JIINGEOT
Nathalie,
DAMIDE
Cécile,
SOIGNON
Grégory,
COURBON
Aurélie,
LEGRAND
Pascal,
REDONNET
Denise,
CHAILLOU
Patrick. Absents :
e
LECOMITE
Laetitia,
BOURET
Yoan,
JINGEOT
Gilles,
WOZNIAK
Sandrine,
CHARBONNIER
Sébastien,
DUPERCHE
Claude,
pouvoir
à
Eric
PERRON.
$ © © e ee
Le
président
de
la
séance
est
Eric
PERRON,
Maire
de
MAISSE.
Le
quorum
est
atteint.
Les
secrétaires
de
séance
sont :
SKK KKK NN SSK$
Xavier
DUPERRIER,
Nathalie
JINGEOT.
ORDRE
DU
JOUR
2024/18
Compte
de
gestion
2023
;
2024/19
Compte
administratif
2023
;
2024/20
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023 ;
2024/21
Vote
des
taux
d'imposition
locale
;
2024/22
Budget
Primitif
2024
;
2024/23
Subventions
aux
associations
;
2024/24
Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
;
2024/25
Création
d’un
poste
permanent
de
rédacteur
territorial
;
2024/26
Changement
de
logiciel
BERGER-LEVRAULT
;
2024/27
Rectification
sur
l'acquisition
des
parcelles
cadastrées
AI
N°52-54-60
(2
841
m?)
;
2024/28
Convention
de
servitude
entre
le
SIARCE
et
la
commune
de
MAISSE
rue
de
la
conciergerie
- parcelle
AH
161,
164
et
AO
375
: autorisation
accordée
au
Maire
;
2024/29
Travaux
de
remise
aux
normes
Eclairage
de
sécurité
Ecole
la
GIRAFE
: autorisation
accordée
au
Maire
;
2024/30
Définition
des
zones
d'accélérations
des
énergies
renouvelables
;
Spectacle
du
13
juillet
2024
;
2024/31
Répression
des
dépôts
sauvages
au
titre
de
l'article
L.541-3
du
Code
de
l'Environnement
;
2024/32
Demande
d'ouverture
de
la Grotte
du
Patouillât
: autorisation
accordée
au
Maire
;
Questions
diverses.
1
sur
12 Procès-verbal
des
échanges
Eric
PERRON
: La
séance
est
enregistrée
afin
de
permettre
d’établir
le
procès-verbal.
Merci
au
public
d’être
présent
et
nombreux,
notamment
pour
regarder
le
budget.
*_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
8 février
2024:
Eric
PERRON
: Nous
vous
avons
adressé
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8 février
2024.
Il n’y
a pas
eu
de
commentaires.
Je
remercie
les deux
secrétaires
de
séance
: Xavier
DUPERRIER
et Stéphanie
MOULINOUX. Vote
: Adopté
à l'unanimité,
Compte
de
gestion
2023
;
Eric
PERRON :
Pour
le
public,
nous
projetons
les
éléments
au
tableau.
Nous
avons
travaillé
sur
ces
éléments
lors
des
trois
précédentes
réunions
qui
concernaient
le
budget.
Je vous
annonce
les
chiffres
suivants,
en
commençant
par
le fonctionnement
:
INV
769
339,06
€
361
969,91 €
-407
369,15
€
364
896,20
€
42
472,95
€
-69
589,27
€
FCT
2481
381,63
€
2770
300,01
€
288
918,38
€
865
651,12
€
4254
569,50
€
1254
569,50
€
TOTAL
3 250
720,69
€
3432
269,92
€
-118 450,77
€
1330
547,22 €
1222
086,55
€
1184
980,23 €
J'attire
votre
attention
sur
le volume
des
restes
à réaliser
qui
est
beaucoup
plus
faible
cette
année
que
l’année
dernière
ce
qui
est
une
très
bonne
chose.
Le Compte
de
Gestion
2023
de
la Commune
de
MAISSE
établi
par
la Trésorerie
est
identique
au
Compte
Administratif
de
la Commune
et constate
un
excédent
de
fonctionnement
de
1 254
569,50
euros
et
un
déficit
d'investissement
de
-42
472,95
euros.
Y-a-t-il
des
questions
?
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
v_
Compte
Administratif
2023
;
Eric
PERRON
: Conformément
à la législation,
je sors
de
la salle
pour
que
vous
puissiez
voter
le Compte
administratif
2023,
Je
passe
la
main
à Jean-Marc
LENGLET,
1°
adjoint.
Monsieur
le Maire
sort
de
la salle.
Jean-Marc
LENGLET
: Je
fais
procéder
au
vote.
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
revient
dans
la salle.
Eric
PERRON
: Je
vous
précise
que
ces
comptes
ont
été
vérifiés
et
contrôlés
par
la
Trésorerie.
Il y a
eu
quelques
ajustements
sur
le
budget
que
nous
verrons
plus
loin.
2
sur
12 Affectation
du
résultat
;
Eric
PERRON :
Je
vous
présente
les
chiffres.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A_Résuitat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- {déficit}
B_
Résultats
antérieurs
reportés
tigne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+ {excédent}
ou
- {déficit}
C
Résultat
à affecter
= AtB
(hors
restes
à
réaliser)
(Si C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
28891838
€
966
65.12€
1254
569.50
€
D
_Soide
d'exécution
d'investissement
A2
41295€
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
(4)
-27
116.32 €
-69
589.27
€
1264
669.50
€
69
689.27
€
1 184
980.23
€
0.00
€
Eric
PERRON
: Ces
éléments
ont
été
vus
ensemble.
Je
vous
propose
donc
cette
affectation
du
résultat,
à
savoir
Un
virement
de
la
section
de
fonctionnement
vers
la
section
d'investissement
de
69
589,27
euros,
et
d’affecter
au
budget
primitif
2024
l'excédent
de
fonctionnement
reporté
pour
un
montant
de
1
184
980,23
euros
au
compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté},
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Y”_
Vote
des
taux
Taxes
locales
;
Eric
PERRON
: Il y a eu
des
discussions
en
amont.
La
majorité
des
élus
préfèrent
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
locale.
Aussi,
je vous
propose
de
rester
sur
les
mêmes
bases
à savoir :
résidences
secondaires
Taxes
locales
Taux
2023
Taux
2024
Taxe
Foncière
Bâti
26,60%
26,60%
Taxe
Foncière
Non
Bâti
47,69%
47,69%
Taxe
d’Habitation
sur
les
15,70%
15,70%
Vote
: Adopté
à la
majorité
(16
Pour,
O Contre,
1 abstention).
Monsieur
Xavier
DUPERRIER
s’abstient.
Budget
2024
VILLE
;
Eric
PERRON
: Le
budget
se
présente
ainsi:
3
sur
12 °
Section
Fonctionnement
équilibrée
en
Recettes
/ Dépenses
pour
: 3 738
699,79
euros
e
Section
Investissement
équilibrée
en
Recettes
/ Dépenses
pour
: 1 819
712,54
euros
Pour
les
investissements,
je
voulais
faire
une
observation.
Le
montant
proposé
aujourd'hui
en
investissement
est
30%
supérieur
à
celui
de
l’année
dernière.
En
2023,
nous
étions
à
1,4
millions
d'euros.
Cette
année,
nous
serons
à
1,8
millions
d'euros,
car
nous
avons
l'intention
d’effectuer
des
travaux
importants
sur
la commune.
Le
détail
a été
vu
en
réunions
préalables
en
Commission
Finances.
Nous
vous
avons
adressé
hier
quelques
changements
de
dernières
minutes.
En
effet,
nous
avons
envoyé
le
projet
de
budget
Î
î
fait
quel
739118:
Autres reversements
et restitutions sur contributions
directes
86.998
€.
0€
739221
ENGIR
0€
86998€
73111
Impôts
directs
locaux
1534023
€
1542977€
74111
Dotation
forfaitaire
des
communes
74
840
€
84242
€
741121 ::
Dotation
de
solidarité
rurale
(DSR)
des
communes
148
811€
151452
€
74833
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
de
taxe
foncière
32
483
€
33
406
€
615221
Entretien
et
réparations
sur
bâtiments
publics
60
000
€
70
000
€
615231 :
‘Entretien
et
réparations
sur.voiries
5
160
000
€
170
000
€
618
Divers
services
extérieurs
15
000
€
19
314,17
€
681
Dot.
aux
amort.,
aux
dépréc..et
aux
provisions
2410,73€
16,56
€
:
21538
‘ Autres
réseaux
216
041,84
€
231
700,64
€
2452
installations
de
voirie
67
168,80
€
51
510,00
€
7751
Produits
des cessions
d'immobilisations
1100 €
0€
7761
Différences
sur
réal.
(négatives)
35
250,33
€
0€
6751
Valeurs
comptables
immo.
cédée
(h. ASA)
36
350,33
€
0€
Eric
PERRON
: Y-a-t-il
des
questions
sur
ces
modifications
?
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Eric
PERRON
: Je
vous
prie
de
ne
pas
oublier
de
signer
le budget
en
fin
de
séance,
Y_
Subventions
aux
associations
;
Eric
PERRON
: Madame
Aline
CHANCLUD
en
charge
de
la
commission
Associations
a
fait
ce
travail
préparatoire.
Pas
de
grosses
modifications
par
rapport
à
l’année
dernière.
Certaines
associations
ont
disparu
du
tableau.
C'est
parce
qu’elles
nous
ont
indiqué
ne
pas
souhaiter
recevoir
de
subvention
pour
2024.
D'autres
associations
ne
nous
ont
jamais
fourni
leur
RIB,
malgré
plusieurs
relances.
En
conséquence,
ces
associations
ne
pourront
pas
toucher
de subventions.
Aline
CHANCLUD:
Il
en
est
de
même
pour
les
dossiers
que
certaines
associations
n'ont
jamais
renvoyés. Eric
PERRON
: Cette
année,
il va
y
avoir
les
40
ans
du
centre
de
secours
de
MAISSE,
La
Municipalité
a
souhaité
attribuer
à
l’Amicale
des
Pompiers
une
subvention
plus
importante
que
les
années 4 sur
12 précédentes.
On
a baissé
la subvention
pour
Anim'Maisse,
car
l’association
a eu
de
bonnes
recettes
en
2023. Concernant
le
Football
Club,
nous
en
avons
longuement
discuté
avec
Christine
et Stéphanie,
Alors
que
nous
souhaitons
reprendre
le
stade
de
Maisse,
il
nous
semble
important
d'aider
le
football
et
de
montrer
que
la
Municipalité
est
engagée.
Nous
pouvons
donc
donner
250
euros.
Pour
la
RSVE,
on
a donné
un
peu
plus
cette
année,
car
l'association
fête
ses
30
ans
en
2024.
On
donne
aussi
à la CDEDS
91,
une
association
récente
qui
forme
aux
premiers
secours,
car
cela
nous
semble
important.
ASSOCIATIONS
_
Subvention
2024
AMICALE
DES POMPIERS
1900 €
ANIM'MAISSE
4000€
APEEM
200 €
ART ET MATIERE
150€
ASSOCIATION
PAROISSIALE
150 €
CLUB
DE L'AMITIE
300 €
COOPERATIVE
SCOLAIRE
3000€
CROIX
ROUGE
150 €
ECOLE
DU
LIVRE
300 €
FOOTBALL CLUB
FCMG
250 €
FOUS
DU VOLANT
{BADMINTON}
450 €
FUTSAL
200 €
GAULE
MAISSOISE
250 €
GESTES
PREMIERS
SECOURS
250 €
GREM
(GYMNASTIQUE
RYTHMIQUE
FERTOISE
ET
MAISSOISE)
700€
JARDIN
DES
LUTINS
250€
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
(JSP)
350
€
JUDO
CLUB
MAISSOIS
700
€
KARATE
CLUB
DE
MAISSE
450
€
L'AUTRE
GYM
250
€
LE
GEAÏ
150
€
LES
RESTOS
DU
COEUR
150€
LIEVRE ET
LA
TORTUE
550
€
MAISSE
FIT'Z
400
€
MAISSE
HISTOIRE
ET
PATRIMOINE
200
€
PÉTANQUE
MAISSOISE
150€
RETRAITE
SPORTIVE
500
€
SECOURS
CATHOLIQUE
150
€
SECOURS
POPULAIRE
150
€
SOUVENIR
FRANCAIS
100
€
TEAM
VTT
400
€
TENNIS
DE
TABLE
MILEY
MAISSE
350
€
UNC
(UNION
NATIONALE
COMBATTANTS)
500
€
5
sur
12 Eric
PERRON
: Y-a-t-il
des
questions
? Sachant
que
le
montant
total
des
subventions
est
sensiblement
le même
que
les
années
précédentes.
Vote
: Adopté
à l'unanimité,
Y_
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et d'investissement
;
Eric
PERRON
:
L'instruction
M57
donne
la
possibilité
à
l'exécutif,
sur
autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
Hmite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Cette
fongibilité
permet
d’ajuster,
dès
que
le
besoin
apparaît,
la
répartition
des
crédits,
sans
modifier
le
montant
global
de
chaque
section.
Elle
permet
aussi
de
réaliser
sans
attendre
des
opérations
purement
techniques.
S'il
doit
y
avoir
des
virements
de
crédits,
l'assemblée
délibérante
est
informée
à la
réunion
suivante.
Eric
PERRON
: Y-a-t-il
des
questions
sur
ce
sujet
?
Vote
: Adopté
à
l'unanimité,
Création
d’un
poste
permanent
de
rédacteur
territorial
;
Eric
PERRON
:
Un
agent
communal
a
passé
le
concours
de
rédacteur.
Cet
agent
est
Adjoint
administratif.
Je
vous
demande
de
m’autoriser
à
créer
un
poste
de
Rédacteur.
Cela
serait
à
compter
du
1°
mai
2024.
Pascal
LEGRAND :
Le
poste
est
remplacé
par
quelqu’un
?
Eric
PERRON
: La
même
personne
reste
et
passe
de
« Adjoint
administratif
» à
« Rédacteur
».
Brigitte
ANNE
: Donc
elle
va
avoir
des
missions
différentes
et supplémentaires.
DGS
: C’est
effectivement
en
cours
de
réflexion
afin
d'élargir
son
périmètre
d'intervention
et lui donner
de
nouvelles
missions
de
type
« rédacteur
».
Brigitte
ANNE
: C’est
dommage
de
ne
pas
y avoir
pensé
avant
qu’elle
ne
passe
le concours
pour
définir
en
amont
ses
nouvelles
missions.
Eric
PERRON
: Aujourd’hui,
cela
ne
change
absolument
rien.
Nathalie
JINGEOT
: C’est
un
simple
annule
et remplace. C'est
juste
le titre
qui
change,
Eric
PERRON
: C’est
11
euros
bruts
de
plus
par
mois.
Vote
: Adopté
à
la
majorité
(3
Absentions
: Aline
CHANCLUD,
Brigitte
ANNE
et Aurélie
COURBON).
Ÿ_
Changement
de
logiciel
BERGER-LEVRAULT :
autorisation
accordée
au
Maire
;
Eric
PERRON :
I s'agit
de
passer
à
une
version
plus
évoluée
du
logiciel
actuel
qui
gère
les
finances
de
la
municipalité.
Le
coût,
important,
serait
de
4
530
€ d'entrée
puis
9
156
€ annuels
contre
4 764
€
annuels
au.
{TTC).
Cela
permettra
de
mieux
gérer
la
comptabilité
d'engagement,
l’inventaire,
les
marchés
publics,
les
provisions,
les
états
et
reporting.
Avec
ce
changement,
il y
aura
aussi
1 journée
d’assistance
sur
site
par
mois.
Pour
798
€
(258€
annuels
+ 540
€
une
fois),
les
factures
CHORUS
seront
intégrées
automatiquement
dans
le
logiciel,
ce
qui
facilitera
le travail
de
l'agent
en
charge
de
la
comptabilité.
Christine
PIERROTTET
: Donc,
si je comprends
bien,
on
paiera
cette
année
4 530
€
puis
9
156
€ chaque
année. Eric
PERRON
: C’est
vrai
que
ce
sont
des
montants
importants.
6 sur
12 DGS
: Cela
comprend
une
partie
importante
d'assistance.
Christine
PIERROTTET
: Cela
peut
être
opérationnel
quand
?
DGS
: Dès
que
le
conseil
a voté,
on
lance
les
opérations
de
migrations
et
de
reprises
des
données.
IE y
à beaucoup
de
travail.
Je
n'ai
pas
de
planning
précis.
Rudy
PONAMAN
: Le
coût
de
la
migration
est
compris
?
DGS
: Oui,
bien
sûr.
Christine
PIERROTTET
: Ils
vont
se
déplacer
une
fois
par
mois
sur
site
?
DGS :
Oui,
et
c’est
assez
précieux.
Je
pense
qu’il
y a besoin.
Brigitte
ANNE
: Et
si on
appelle
entre
deux
journées
d’assistance,
est-ce
que
l’on
paie
?
DGS
: Non,
c’est
comme
aujourd’hui.
On
a
un
portail
internet
sur
lequel
on
contacte
l’assistance,
Christine
PHERROTTET
: C’est
ce
qu'on
appelle
faire
un
ticket.
Vote
: Adopté
à l'unanimité.
DGS
: Je
vous
remercie.
Y_
Acquisition
d’un
terrain
: autorisation
accordée
au
Maire
;
Eric
PERRON : Il
s’agit
de
l'acquisition
de
3
parcelles
via
la SAFER.
Suite
à
une
erreur
de
parcelle
et
une
erreur
sur
les
montants
des
frais,
il convient
de
repasser
la
délibération.
L'erreur
ne
vient
pas
de
la
commune. Les
frais
d'intervention
initiaux
étaient
3 015,14
€.
Les
frais
d'intervention
sont
finalement
de
1
454,50
€.
DGS
: Je
vous
précise
qu’il
y avait
eu
une
première
correction
concernant
les
montants.
Mais
que
ces
derniers
étaient
encore
faux
d’une
trentaine
d'euros.
Ce
qui
nous
oblige
à
passer
une
nouvelle
délibération
avec
les
bons
montants.
Et
il y a
aussi
une
erreur
sur
la
parcelle.
Il y avait
une
inversion
entre
la
parcelle
69
et
la
parcelle
60.
Ce
qui
est
plus
logique
puisque
la
parcelle
60
est
plus
proche
des
deux
autres.
Et on
espère
que
c'est
la dernière
délibération.
Christine
PIERROTTET
: On
a été
remboursé
?
DGS
: Oui,
la municipalité
a déjà
reçu
le chèque
de
remboursement,
une
trentaine
d'euros.
»
-
Lt
LE MARAIS
7
sur
12 Vote
: Adopté
à l’unanimité,
YŸ_
Convention
de
servitude
entre
le
SIARCE
et
la
commune
de
MAISSE
rue
de
la
conciergerie
-
parcelle
AH
161,
164
et AO
375
: autorisation
accordée
au
Maire
;
Eric
PERRON
: C'est
encore
un
sujet
un
peu
technique.
Si
Patrick
CHAILLOU
veut
bien
nous
l'expliquer.
Patrick
CHAILEOU
: Comme
vous
le voyez,
il y a
une
canalisation
des
eaux
usées,
en
rouge
sur
le
plan,
qui
longe
l'Essonne
puis
passe
dans
notre
propriété.
Mais
il
n’y
a
jamais
eu
de
papier
entérinant
ce
passage.
Ce
qui
veut
dire
que
l’on
n’est
pas
conforme
en
cas
de
souci.
Donc,
il faut
régulariser
avec
une
convention
de
servitude
pour
que
le SIARCE
puisse
intervenir
et
entretenir
le cas
échéant.
DGS
:
Je
précise
que
les
parcelles
en
question
sont
des
parcelles
qui
appartiennentà
la
commune.
Nathalie
JINGEOT
: Qu’en
est-il
des
parcelles
173
et
174
?
DGS:
Ce
sont
des
parcelles
privées.
Le
SIARCE
a
fait
la
même
démarche
auprès
des
propriétaires
concernés. Eric
PERRON
: Y-a-t-il
des
questions
sur
ce
sujet
?
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Ÿ_
Travaux
de
remise
aux
normes
électriques
Ecole
la GIRAFE
: autorisation
accordée
au
Maire
;
Eric
PERRON :
Les
travaux
étant
d’un
montant
supérieur
à 10
000
€, je
me
dois
de
solliciter
l'accord
du
Conseil
Municipal.
Je
donne
la
parole
à Jean-Marc
LENGLET,
8
sur
12 Jean-Marc
LENGLET:
L'éclairage
de
sécurité,
il
s'agit
des
éclairages
verts
au-dessus
des
issues
de
secours.
À
l’école
LA
GIRAFE,
il
en
manque
beaucoup.
Il
faut
aussi
procéder
à
des
repiquages
électriques.
C’est
ce qui
explique
le montant
des
travaux.
Cela
permettra
de
faire
passer
la commission
de
sécurité
et d’être
conforme,
Eric
PERRON
: Nous
avons
sollicité
la
société
SUDELEC
qui
a
déjà
effectué
des
travaux
sur
l’école
dernièrement.
Cela
englobe
: fourniture,
pose
et
raccordement
de
blocs
de
secours
:
RDC
côté
logement
Bibliothèque
scolaire
/ Salle
des
maîtres
Bureau
Directrice
/ Cave
/ Circulation
/ Escaliers
Sanitaires
collectifs
filles
Sanitaires
collectifs
garçons
Sanitaires
PMR
D ODCCOEO0DC
Sanitaires
enseignants
Q
Classes
côté
parking
Eglise
Le
coût
est
de
14
872,80
euros
TTC.
Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
Ÿ_
Définition
des
zones
d'accélérations
des
énergies
renouvelables
;
Eric
PERRON
: La
commune
a
délibéré
le
24
novembre
2023
(n°2023/52)
sur
les
zones
d'accélération
et
d'exclusion
des
énergies
renouvelables.
L'Etat
nous
force
la
main
en
nous
demandant
d’accentuer
le déploiement
des
énergies
renouvelables.
Patrick
CHAILLOU
avait
travaillé
dessus.
La
Préfecture
a toutefois
écrit
à
de
nombreuses
communes
pour
leur
signifier
que
la
délibération
ne
convient
pas
en
l’état.
Elle
exige
qu’un
plan
précis
et
opérationnel
soit
annexé
à la délibération.
La
cartographie
passe
par
un
portail
que
les
collectivités
doivent
remplir
avant
fin
avril
et
avant
la
délibération.
Les
zones
d’exciusion
ne
peuvent
être
définies
qu'après
avis
du
Comité
Régional
de
l'Energie
qui
devrait
se
réunir
fin
mai.
Nous
nous
sommes
donc
réunis
: Christine,
Patrick,
Jean-Marc,
le
DGS
et
moi-même.
Nous
devions
définir
sur
un
plan
les
zones
où
pouvaient
être
déployées
les éoliennes,
les
panneaux
photovoltaïques,
la géothermie
et l'hydroélectricité.
Nous
n’autorisons
nulle
part
les
éoliennes.
Nous
autorisons
partout
la géothermie.
Puis
nous
avons
défini
des
secteurs
pour
les panneaux
photovoltaïques
et
l’hydraulique.
Jean-Marc
LENGLET
:
Les
panneaux
photovoltaïques
peuvent
être
sur
toitures,
au
sol
où
sur
des
parkings
(ombrières).
Eric
PERRON
: Nous
avons
défini
24
zones
précises.
DGS :
Les
plans
précis
vous
ont
été
envoyés.
Eric
PERRON
:
On
espère
que
les
zones
que
nous
avons
définies
seront
acceptées
par
le
Comité
Régional
de
l'Energie.
11
faut
faire
attention
à
ne
pas
être
trop
restrictif
au
risque
que
la
Préfecture
reprenne
la
main
et
nous
impose
des
choses
que
nous
ne
souhaitons
pas.
Patrick
CHAILLOU
: 11 y
a
eu
beaucoup
de
débats,
notamment
au
niveau
du
PNR.
Certains
élus
sont
montés
au
créneau,
ont
même
menacé
d'aller
au
tribunal
administratif.
Le
Préfet
de
l'Essonne
s'est
déplacé
en
personne
pour
leur
répondre
que
la
Préfecture
reprendrait
la
main
le
cas
échéant
et
imposerait
ses
choix.
On
ne
peut
pas
définir
de
zones
d’exclusion
tant
que
les
zones
d’accélération
n’ont
pas
été
validées,
9
sur
12 Avec
notre
travail,
nous
avons
couvert
pratiquement
toute
la
commune.
On
a
évité
tout
le
secteur
autour
de
l’église.
Même
si,
aujourd’hui,
les
Bâtiments
de
France
ne
peuvent
plus
s'opposer
à
l'installation
de
panneaux
dans
les
périmètres
protégés,
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Ÿ_
Spectacle
du
13
juillet
2024
: autorisation
accordée
au
Maire
;
Eric
PERRON
:
L'année
dernière,
malheureusement,
nous
avons
dû
reporter
le
traditionnel
feu
d'artifices
du
13
juillet
à la dernière
minute.
Est-ce
que
les
feux
d’artifices
vont
continuer
à exister
avec
les
problèmes
de
sécheresse
?
Le
secteur
de
tir
peut
être
à
risque
de
feu
de
forêt.
Les
pompiers
sont
aussi
de
plus
en
plus
sollicités
sur
d’autres
missions.
Du
coup,
on
voudrait
essayer
cette
année
un
spectacle
de
drones.
Nous
avons
demandé
plusieurs
devis.
Mais,
pour
le
13
juillet,
it
faut
commander
maintenant.
C’est
pourquoi
je
vous
propose,
exceptionnellement,
cette
année,
de
sortir
de
l'ordinaire
en
proposant
aux
Maissois
un
spectacle
de
drones.
C'est
vrai
que
c’est
plus
couteux.
On
vous
a
montré
en
réunions
préparatoires
des
exemples
de
ce
que
cela
pourrait
donner.
Attention,
if ne
faut
pas
qu'il
pleuve
et
il
ne
faut
pas
de
vent.
Et
on
ne
peut
pas
faire
le spectacle
en
centre-ville,
car
il faut
un
espace
dégagé.
Donc,
cela
se
ferait
au
stade.
Jean-Marc
LENGLET
: j'ajoute
qu'avec
les
Jeux
Olympiques,
les
pompiers
et
les
forces
de
l’ordre
vont
être
mobilisés
sur
le
Grand
Paris.
Au
moindre
doute,
la
Préfecture
risquerait
d'interdire
les
feux
d'artifices. Rudy
PONAMAN
: Que
se
passe-t-il
en
cas
de
vent
?
DGS
:Je
n’ai
pas
la réponse
précise
pour
l'instant.
Eric
PERRON
: Avec
les feux
d'artifice,
on
pouvait
reporter,
mais
dans
l’année
civile
uniquement.
Nathalie
JINGEOT
: Il faut
prévoir
une
clause
de
report.
DGS
: Je
suis
en
attente
d’autres
devis.
Eric
PERRON
: On
va
insister
pour
avoir
des
devis.
Est-ce
que
vous
êtes
d'accord
sur
le
principe
de
ne
pas
faire
un
feu
d'artifice
et
de
proposer
un
spectacle
de
drones
?
Et
il faut
choisir
entre
100
et
150
drones,
Plus
il y a de
drones,
et
plus
l’image
est
jolie
dans
le ciel.
Stéphanie
MOULINOUX
: il me
semble
que
100
drones,
cela
fait
déjà
quelque
chose
de
sympathique.
Eric
PERRON
: Tout
le
monde
est
d’accord
pour
abandonner
le feu
d'artifice.
Jean-Marc
LENGLET
: Je
préfère
150
drones.
Car
le spectacle
ne
durant
que
10
minutes,
il faut
que
cela
impressionne.
Pour
une
première,
il faut
un
spectacle
qui
marque
les
esprits.
Eric
PERRON
:
Qui
préfère
150
drones
?
10
conseillers
présents.
Donc
on
partirait
plutôt
sur
150
drones.
On
vous
envoie
les
infos
le plus
vite
possible.
DGS
: il faut
comprendre
que
les
plannings
sont
en
train
de
se
remplir.
On
ne
pourra
pas
attendre
le
prochain
conseil.
Je
peux
vous
proposer
un
sondage
par
mail
puis
on
passera
la
délibération
lors
du
prochain
conseil.
Eric
PERRON :
La
délibération
est
donc
reportée
au
prochain
conseil.
“Répression
des
dépôts
sauvages
;
Eric
PERRON
: Comme
vous
pouvez
le constater
malheureusement,
les
dépôts
sauvages
se
multiplient.
Vous
avez
à
l'écran
des
photos
de
dépôts
sauvages
récents
sur
Maisse.
Je
remercie
les
chasseurs
d’avoir
organisé
une
matinée
de
ramassage.
le
remercie
aussi
les
services
techniques
de
ramasser
les
dépôts
sauvages
qui
leur
sont
signalés.
Cela
prend
un
temps
considérable.
Cela
concerne
aussi
les
points
de
collecte
Rue
de
la
Ferté-Alais
et
Chemin
du
Marais.
10
sur
12 Christine
a vu
dans
les
délibérations
d’une
commune
voisine
(Villabé)
que
leur
conseil
municipal
avait
décidé
de
nouveaux
montants
pour
les
sanctions.
Brigitte
ANNE
: Est-ce
qu’on
a déjà
identifié
des
personnes
par
le passé
?
Jean-Marc
LENGÉET
:
Oui,
c'est
déjà
arrivé.
Le
souci
est
que
les
amendes
actuelles
(communale
et
nationale)
ne
sont
pas
assez
dissuasives.
Les
personnes
identifiées
ont
été
convoquées
en
gendarmerie
et
ont
dû
aller
ramasser.
Eric
PERRON
: Des
amendes
d’un
montant
élevé
doivent
dissuader
les
pollueurs
de
jeter
leurs
déchets
dans
la
nature.
Jean-Marc
LENGLET
: Cela
permettra
de
financer
des
caméras
supplémentaires.
Christine
PIERROTTET
: L'argent
des
amendes
est
reversé
à fa commune
?
Eric
PERRON
: Oui,
c’est
reversé
à la commune.
Xavier
DUPERRIER
: Quand
un
affichage
est-il
considéré
comme
« sauvage
»
?
Patrick
CHAHLOU:
Cela
concerne
par
exemple
les
affichages
évènementiels
qui
perdurent
après
l'événement
: fêtes
foraines,
cirques,
vide-greniers.
Jean-Marc
LENGLET
: Un
affichage
est
sauvage
dès
qu'il
n’a
pas
obtenu
d'autorisation
d'affichage.
Et
très
peu
demande
l'autorisation.
Xavier
DUPERRIER :
Et qu'est-ce
que
le
nettoyage
de
l’espace
public
?
DGS
: J'imagine
que
cela
correspond
à
des
souillures
: taches
d’huile,
salissures...
Pascal
LEGRAND :
Je
trouve
même
que
ce
n’est
pas
assez.
DGS
:
s’agit
ici des
maximums
que
permette
la
lai.
En
revanche,
c'est
cumulatif.
S'il y a
10
sacs,
c’est
1 000
euros
multipliés
par
10
sacs,
soit
10
000
euros.
Grégory
SOIGNON
: Pour
l’amiante,
l'amende
est
faible
par
rapport
au
coût
réel
de
traitement
de
ce
type
de
déchet.
Vote
: Adopté
à l’unanimité.
Demande
d'ouverture
de
la grotte
du
Patouillât
;
Eric
PERRON
: La
grotte
du
Patouillât
a été
classée
par
arrêté
ministériel
du
23
novembre
1955
comme
Monument
Historique.
Cette
grotte
est
ornée
de
gravures
préhistoriques,
pour
ceux
qui
ont
eu
la
chance
de
les
voir.
Pour
la
préverser,
la
Grotte
du
Patouillât
a
été
entièrement
murée
peu
de
temps
après
son
classement
(Début
1956).
H vous
est
proposé
de
m'autoriser
à
entreprendre
les
démarches,
notamment
auprès
de
ja
Direction
régionale
des
Affaires
Culturelles
d'Île-de-France,
voire
auprès
du
ministère
de
la
Culture
afin
que
la
grotte
soit
réouverte
à des
fins de
recherches
historiques
et d'en
informer
les
associations
spécialisées,
telle
le GERSAR,
(Groupement
d’Etudes,
de
Recherches,
et
de
Sauvegarde
de
l'Art
Rupestre)
;
Ce
dossier
est
suivi
par
Christine
PIERROTTET
suite
à
une
demande
de
l’association
MAISSE
: Histoire
et
Patrimoine.
Brigitte
ANNE :
Il va
être
important
de
la sécuriser.
Jean-Marc
LENGLET
: On
va
attendre
les
prescriptions
qui
vont
nous
être
faites
pour
protéger
au
mieux
la grotte. DGS
: Pour
l'instant
dans
la délibération,
je n'ai
pas
noté
de
réserves
particulières
concernant
les coûts,
pour
rester
ouvert.
En
effet,
si
on
ferme
complètement
cette
possibilité,
le
Conseil
Municipal
devra
reprendre
une
délibération
s’il
souhaite
participer
un
peu
au
projet.
Cela
vous
laisse
toute
latitude
pour
décider
de
participer
financièrement
où
non.
11
sur
12 Vote
: Adopté
à
l’unanimité.
Y
Questions
diverses.
Eric
PERRON
: Y-a-t-il
des
questions
diverses
?
Pascal
LEGRAND
interpelle
le Conseil
sur
les
plots
installés
devant
la
pharmacie.
Pour
lui,
elles
ne
sont
pas
installées
correctement.
Jean-Marc
LENGLET :
Cela
permet
de
sécuriser
la sortie
de
la
Rue
du
Bon
Puits.
Plus
globalement,
il y a
une
réflexion
complète
sur
la place
de
l’Hôtel
de
Ville
et
la Grande
Rue.
Pascal
LEGRAND
: Même
remarque
pour
la
Rue
de
la
République.
Jean-Marc
LENGLET
:
Je
vous
invite
à
participer
à
la
commission
Voirie
pour
étudier
tous
ces
sujets
parfois
complexes.
Eric
PERRON:
Il
y
a
des
études
en
cours
pour
le
centre-ville.
On
va
en
reparler
avec
le
cabinet
CECOTECH.
Il y a aussi
des
problèmes
dans
la
Boulevard
de
la
Libération.
Il faut
en
discuter
entre
nous.
L'avis
de
tous
est
attendu
et
écouté.
Rudy
PONAMAN
: Concernant
les
travaux
de
voirie,
rue
de
Tramerolles,
Malabry
et
Courty,
ils
sont
arrêtés
?
Eric
PERRON : Les
travaux
vont
reprendre
sous
peu,
dès
lundi
prochain.
Cela
a
été
décalé
à cause
de
la
météo.
La
société
Probinord
a décalé
aussi
d’une
semaine.
Jean-Marc
LENGLET
: Faire
des
travaux
de
voirie
quand
la météo
n’est
pas
bonne
(froid,
précipitation.)
dégage
la
responsabilité
des
sociétés
de
BTP.
On
n'aurait
plus
de
garantie.
Eric
PERRON
: Par
exemple,
on
a
fait
part
de
réserves
sur
la
rue
de
Mespuits.
Comme
cela
a été
mal
fait
il y a 6 mois,
cela
va
être
refait
sur
200m.
D'où
l'intérêt
de
faire
appel
à un
cabinet
d’étude
qui
suit
les travaux. Eric
PERRON
: Rue
de
Courty,
on
a demandé
des
travaux
complémentaires
pour
sécuriser
le trottoir
et
permettre
aux
bus
et
engins
agricoles
de
mieux
tourner.
On
peut
remercier
le
riverain
qui
nous
a
autorisé
à
réduire
le trottoir
à
ce
niveau.
Cela
impacte
le
Boulevard
des
Alliés.
Cela
fait
une
dépense
en
plus.
On
espère
que,
courant
mai,
les
enfants
pourront
emprunter
la
Rue
de
Courty
en
toute
sécurité.
Il me
semble
que
l’on
a fait
des
compromis
judicieux
dans
ce
dossier.
Patrick
CHAILLOU
: On
n’a
pas
voulu
mettre
la
Rue
de
Courty
en
sens
unique
car
cela
aurait
peut-être
incité
les voitures
à rouler
plus
vite.
Eric
PERRON
: Une
deuxième
phase
entre
la
Rue
du
Puits
Carré
et
la
rue
du
Château
vert
est
à l’étude.
Patrick
CHAILLOU
: Oui,
les
eaux
pluviales
ne
sont
pas
canalisées.
DGS
: Un
relevé
topographique
a
été
fait
cette
semaine.
Eric
PERRON
: Je
vous
propose
de
clôturer
le Conseil
Municipal.
La
séance
est
levée
à 21h10.
Signatures : Eric
PERRON
Xavier
DUPERRIER
Nathalie
JINGEOT
Mair
E
Secrétaire
de
séance
Secrétaire
de
séance
D?
CC
A
TA
12 sur 12
À