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Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20241203 11 PRCAT Scolaire subvention Masterclasse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-214200958-20241203-DCM_20241203_11-DE) Accusé certifié exécutoire vnvville-tirminy.fr MD Le Corbusier Réception par le éfe Publication : 06/12/2024 HIHI Patrimoine mondial UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20241203_11 Référence Nomenclature n°7.5 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY Direction en charge: Pôle Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale. Service en charge : Affaires scolaires, Réussite Educative OBJET: Attribution et versement d'une subvention de fonctionnement « organisation » au collège Waldeck ROUSSEAU pour le projet « Masterclasse féministe » Vu le Code Générai des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12 alinéa 10 ; Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget; Considérant que le collège Waldeck Rousseau sollicite une subvention pour le projet « Masterclasse féministe » visant à promouvoir l'égalité fille /garçon au collège, à travailler la didactique de l'oral comme un levier du progrès au sein d'un concours d'éloquence avec la participation des journalistes Rokhaya Diallo et Alice Coffin. Considérant que ce projet s'inscrit dans le cadre du projet de territoire « Ecole promotrice de santé » en favorisant notamment l'accès à la culture auprès des jeunes et l'égalité des sexes. Considérant que la Ville de Firminy souhaite contribuer au soutien des projets des collèges du territoire en directions des élèves au titre de l'année 2024 en attribuant une subvention de 1 500 €. Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir: - Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement « organisation » de 1 500 € au collège Waldeck ROUSSEAU pour son projet « Masterclasse féministe », - Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune, -__ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. = EaRl ns sm ville timing.te ME Le Corbusier HIHI Patrimoine mondial UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_ 2024120311 Référence Nomenclature n°7.5 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité, -__ APPROUVE l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement « organisation » de 1 500 € au collège Waldeck ROUSSEAU pour son projet «Masterclasse féministe», -__ DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune, - _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 03 Décembre 2024 7 La Secrétaire de Séance, Le Maire, AAA ZAT GIULIANI Julien LUYA Certifié exécutoire compte tenu de sa publication en date du ae Pour le Maire et par délégation, Le Directeur Général des Services S. BELAIDI Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. E l me snville-fieminy.fr À Le Corbusier HUHOIHUH Patrimoine mondial UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20241203_11 Référence Nomenclature n°7.5 DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY SEANCE DU MARDI 03 DECEMBRE 2024 Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « organisation » au collège Waldeck ROUSSEAU pour le projet « Masterclasse féministe » Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Novembre 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 03 Décembre 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY. PRESENTS : M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h 03), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie. POUVOIRS : M. CELLE Denis à Mme SUZAT GIULIANI (jusqu'à 19 h 03), Mme DREVET Leslie à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme MOUNIER Béatrice, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie. SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SUZAT GIULIANI Eveline. PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée Nombre de conseillers en exercice : 33 Nombre de membres présents : 30 Nombre de pouvoirs : 3 Nombre de membres absents : Nombre de votants : 33