Convocation - Smairie fau23061711292

Documents similaires

Convocation - Smairie fau24020220132

Convocation - SMairie de 25081813441

Convocation - SMairie de 25081715450

Déliberation - Smairie fau24020219270

Convocation - Smairie fau23020418133

Convocation - SMairie de 25081813440

Convocation - SMairie de 25081715451

Convocation - Smairie fau24020220191

Convocation - Smairie fau23020418122

Convocation - SMairie de 26032416090

Convocation - Smairie fau23061711292 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faux-la-Montagne. Lien du pdf (Convocation - Smairie fau23061711292)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances, L’an deux mille vingt-trois, le 6 avril

Le Conseil Municipal de la Commune de Faux la Montagne,

Düûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Mme MOULIN Catherine, Maire,

Nombre de conseïllers en exercice : 11

Date de convocation : 1/04/2023

Présent-es : Alain DETOLLE, Christophe BAUMGARTEN, Francis HOEZELLE, Olivier MARTIN, Régis MOREL, Catherine MOULIN, Nathalie VERGEON Absent-es : Victoire BEAUJOU, Catherine LESNES ,Françoise ROMANET, Noémie SERRU,

Pouvoirs : Victoire BEAUJOU à Nathalie VERGEON

Catherine LESNES à Alain DETOLLE

Françoise ROMANET à Olivier MARTIN

Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance M Francis HOEZELLE se propose et est désigné pour assurer ces foncii sell Secrétaire : M Francis HOEZELLE €

1 9 AVR. 2073 *)

À ê

S S

| . | SÉREECTURE DANS DCM 2023/8 : Affectation de résultats 2022 au BP 2023 Budget Station service

*

Restes à réaliser dépenses 0,00 €

Restes à réaliser recettes 0,00 €

[Restes à réaliser net (1) 0,00 €|

Dépenses d'investissement 5 892,35 €

Recettes d'investissement 32 170,00 €

Solde d'exécution SI de l'exercice 26 277,65 €

001 ( Budget 2022) -21 355,00 €

Solde d’exécution cumulé SI (2) 4 922,65 €

Dépenses de fonctionnement 329 421,10 € Recettes de fonctionnement 300 857,00 €

Résultat de l'exercice Section Fonctionnement (3) -28 564,10 €

002 ( Budget 2022) (4) 31 429,22 €