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Séance - 1632831332 Seance 20210910
Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Poiseux.
Lien du pdf (Séance - 1632831332 Seance 20210910)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un le dix du mois de septembre, à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal de la commune régulièrement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Jean-Louis FITY, Maire.
Nombre de membres présents : 6
Nombre de votants : 9
Etaient présents :
M. FITY Jean-Louis
Mme BALDACINI Angélique
Mme COLIN Michèle
M. LAFARGUE Jérôme
M. RABIEGA Yann
M. de VILLAINES Jean
Des procurations :
M. Wilfrid GUION donne procuration à M. RABIEGA Yann
M. JOUSSOT David donne procuration à M. LAFARGUE Jérôme
M. GALLET Laurent donne procuration à Mme COLIN Michèle
M. LONGO Thierry donne procuration à Mr FITY Jean-Louis
Date de la convocation : 06 septembre 2021
Date d’affichage : 06 septembre 2021
Secrétaire de séance : Mme COLIN Michèle
Ordre du jour :
- Achat du garage
- Financement du garage
- Vente maison
- Questions diverses
ACHAT GARAGE : 20211106DE65
Monsieur le Maire fait lecture de la réponse du Cabinet Girard immobilier, en charge de la vente
du garage situé sise Grande Rue-Le Bourg- 58130 Poiseux. Le montant de ce dernier est de
40 000 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité de ses membres présents :
• AUTORISE Monsieur le Maire à compléter les modalités pour l’achat de ce bien à 40 000 euros.
Ce local servira principalement de stockage pour le matériel de la commune. EMPRUNT GARAGE: 20211106DE66
Suite à la délibération concernant l’achat du garage, pour le financement :
Le Maire et son Conseil Municipal après en avoir délibéré :
• DECIDENT de demander des simulations auprès d’organismes bancaires pour effectuer un emprunt pour l’intégralité du coût de l’opération (achat du bien + frais de notaire)
• AUTORISENT M. Le Maire à souscrire au prêt le plus avantageux.
EMPRUNT GARAGE: 20211106DE67
Les crédits nécessaires à l’achat du garage seront émis en Décision Modificative 2.
VENTE MAISON BOURG POISEUX 20211106DE68
Monsieur le Maire fait part de la volonté de vendre le bien communal situé au 21 grande
rue à Poiseux.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
• AUTORISENT M. le Maire à entreprendre les démarches de diagnostics énergétiques et de vente du bien nommé.
Monsieur VANNIER et Mme DUMAS étant locataire du bien, ils disposent d’un droit de préemption reconnu par la loi. Une offre de vente leur sera envoyée en recommandé avec accusé de réception.
QUESTIONS DIVERSES :
• DEPÔT SAUVAGE D’ORDURE
Un conseiller relaye la présence d’un amas de détritus sur la commune. La mairie va déterminer s’il s’agit d’un terrain privé, ou de la voie publique, et appliquer les procédures nécessaires s’il s’agit d’un dépôt sur la voie publique. • BROYAGE DES HAIES
Un devis va être demandé pour l’entretien et le broyage des haies de la commune.
• VIDANGE ETANG
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une déclaration de vidange de l’étang Louis FITY a été émise auprès de la DDT en vue de sa mise en place le 20 Novembre 2021.
• DEVIS
Monsieur le Maire fait lecture des devis émis pour d’une part :
Le changement de deux portes extérieures de l’Auberge de la Poste.
Le devis de chez Fermetures du Morvan annonce un tarif de 4 030.10 euros
Le devis de chez Bleu Menuiserie annonce un tarif de 2 850.00 euros
D’autre part le changement des volets du :
Le devis de chez fermeture du Morvan est de 5 183.66 euros
Le devis de chez Bleu Menuiserie annonce un tarif de 3 990.00 euros
Le Conseil demande à ce que d’autres devis soient établis à titre de comparaison.
• PANNEAUX D’ORIENTATION
Suite à un échange concernant le futur site internet de la mairie, M. le Maire fait part de la demande de l’entreprise Abeilles et Découvertes de disposer d’un panneau d’orientation dans le centre Bourg de Poiseux. Mr LAFARGUE Jérôme se charge de prendre attache avec le gérant pour définir mieux les besoins, et le conseil reste ouvert à d’autres demandes si certains artisans/commerçants souhaitent s’associer à la mise en œuvre de ce projet.
• CONTAINER VERRE
Le conseil évoque les dépôts réguliers de déchets ménagers autour et dans les bacs prévus à la collecte de verre sur la commune.
La possibilité d’installer des containers à verre sera étudiée avec la communauté de commune afin d’envisager le remplacement des bacs actuellement disponibles, dans le but de limiter ces dépôts sauvages. La séance du jour étant épuisée, aucune question ne subsistant, la séance est levée à 20 h 15 mn et ont signé au registre les membres présents.
Signature Absence excusée –
Procuration donnée
Absence non excusée.
FITY Jean-Louis
BALDACINI Angélique
COLIN Michèle
GALLET Laurent Procuration donnée à
Me COLLIN Michèle
GUION Wilfrid Procuration donnée à
M. RABIEGA Yann
JOUSSOT David Procuration donnée à
M. LAFRAGUE
Jérôme
LAFARGUE Jérôme
LONGO Thierry Procuration donnée à
M. FITY Jean-Louis
RABIEGA Yann
de VILLAINES Jean