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Déliberation - 78d65a
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Inégalités sociales,
1
COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : 24 novembre 2025
Objet : Roannais Agglomération - Rapport annuel 2024 relatif au prix et à la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés
N° 2025-11-24/06
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre du mois de novembre, le Conseil municipal de la commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 17 Votants : 20 Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Aurélie SIVET, Didier PICARD, Yves PERRIN, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Robert MATTONI, Cornelis DROST, Christophe REGNY, Dominique MUZELLE, Séverine BESSON, Carole SYLVESTRE, Magali RAMIREZ, et Marie-Françoise DESORMIERE. Absents : M. Salim DJELLAB et Mme Céline JANDARD.
Absents excusés : M. Jean-Pierre SAPT, Mme Laurence CHATEAU et Mme Béatrice DESPIERRE. Procurations : M. Jean-Pierre SAPT à M. Laurent BELUZE, Mme Laurence CHATEAU à Mme Séverine BESSON et Mme Béatrice DESPIERRE à Mme Magali RAMIREZ. Date de convocation du Conseil municipal : 18 novembre 2025.
Secrétaire de séance : M. Robert MATTONI.
Monsieur Frédéric GOUTAUDIER, Adjoint au Maire délégué à la voirie, la sécurité, les espaces verts et l’environnement, présente le rapport annuel 2024 de Roannais Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Il rappelle que Roannais Agglomération a la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers » et a transféré la compétence « traitement » au Syndicat d’Etudes et d’Elimination des Déchets du Roannais.
Le rapport de Roannais Agglomération présente les résultats de l’année 2024 tout en apportant tout commentaire utile sur l’évolution par rapport à 2023 et les années précédentes. Il se divise en six grandes parties :
- La présentation générale de la direction ;
- Une direction au service de l’usager ;
- Les projets phares de la direction menés en 2024 ;
- Les indicateurs techniques de la collecte ;
- Les indicateurs financiers ;
- Les perspectives 2025.
Vu le décret n° 2015-1827 du 30 décembre 2015 portant diverses dispositions d’adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets, Vu l’article L5211-39 du code général des collectivités territoriales,
Ouï cet exposé, le Conseil municipal :
- Prend acte de la communication du rapport 2024 de Roannais Agglomération concernant le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Renaison, le 25 novembre 2025
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Robert MATTONI Laurent BELUZE
Affiché 26-11-2025