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Document publié le Vendredi 5 septembre 2014 par la commune de Bougnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 09 2014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Loisirs, Bois et produits du bois,
Mairie de Bougnon
Grande rue
70170 BOUGNON
Conseil municipal du 5 septembre 2014
20h30
Désignation d’une secrétaire de séance :
VALOT Valérie
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU VENDREDI 5 septembre 2014
Présents : HUGEDET Didier, VALOT Valérie, RENAUDIN Philippe, THOUILLEUX Gérard, ARNOULD Michael, LEBOUBE Bernard, VON FELTEN Karl, AUBRY Patricia, MIGNOT Fabrice, GATEY Anne, PAUSET Christophe, GROSJEAN Françoise.
Excusés : GROSHENRY Bernard, BRINGOLD Ludovic, ETIENNE Françoise.
12 votants
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 3 JUILLET 2014
Cf. document joint : adopté à l'unanimité.
Dépouillement appel d’offres
Délibération : Le Conseil Municipal a retenu à l'unanimité l'offre de la SATD avec le projet SATD STYLE + jeux mini château pour un montant de 53280 € avec la composition suivante :
Aire de jeux : mini stade, buts brésiliens, panneau basket, bancs assis debout, gazon synthétique
Mini château : balançoire simple, balançoire double, sol coulé, option pavetage, option filet Adopté à l'unanimité.
SUBVENTIONS :
Délibération : Le libellé exact concernant la demande de subvention auprès du conseil général est : « un accès prioritaire pour les élèves du primaire pour la pratique de l’EPS ». Nous pouvons espérer les subventions suivantes : DETR 26% et 7500 € pour le mini stade par le CG : adopté à l'unanimité.
ECLAIRAGE :
Proposition du SIED pour l'éclairage de l'Aire de Jeu, composé de 2 candélabres et 6 bornes au sol pour un montant de 12600 € : nous devons délibérer pour engager la commande et valider la proposition : adopté à l'unanimité.
Département de la Haute-Saône
Canton de Port sur Saône
BOUGNON
MAIRIE T é l: 03 84 91 62 00
F ax:03 84 78 19 69 ORGANISATION DES NAP – Terres de Saône
Les nouvelles activités périscolaires, dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes éducatifs, seront organisées par Terres de Saône dans les structures périscolaires existantes, donc sur Auxon en ce qui nous concerne.
Le coût objectivé concernant ces NAP est d’environ 400€/an/enfant pour 108 heures. Le fond d’amorçage versé par l’état correspond à la somme de 50€ par élève ; il sera versé à la commune jusqu’en décembre 2014 puis à TdS.
Une Aide Spécifique concernant les Rythmes Educatifs ASRE sera versée par la CAF à raison de 0.50€/heure effectuée soit une aide maximale de 54€ par enfant ; cette aide sera versée au gestionnaire des structures ALSH donc TdS.
Une participation financière de 10€ / mois sera demandée aux parents dès la première heure effectuée (Cf. délibération du dernier conseil communautaire 01/09/2014). Pour le dernier trimestre 2014, le reste à charge (à définir par conventionnement) sera facturé aux communes ; à compter du 01 janvier 2015, la dépense sera assumée pleinement par Terres de Saône.
Les enseignants devront également prévoir les heures de soutien en dehors des heures des NAP.
Le centre de loisirs doit penser à faire remplir aux parents une autorisation pour le retour des enfants des NAP.
CONDUITE D’EAU DU MOULIN
Délibération : subvention des travaux par le CG à hauteur de 30% à condition de déposer le dossier avant le 30/09 accompagné du RPSQ (le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) : adopté à l'unanimité.
MODIFICATION DE STATUTS – Terres de Saône
Afin de pouvoir adhérer au syndicat « Haute Saône numérique’’ initié par le département, il y a nécessité pour la nouvelle entité intercommunale de modifier ses statuts, cette nouvelle mouture est soumise à approbation des communes (Cf. document ci-joint).
Délibération : adopté à l'unanimité.
INFORMATIONS DIVERSES
Tour des communes dans le cadre du 70° anniversaire de la libération des communes de Terres de Saône en 1944 : passage à Bougnon à 14h45, halte à Auxon pour l’inauguration de la place J Kenneth MARKLEY pilote américain dont l’avion s’est craché sur la commune d’Auxon : le 13/09/2014.
ONF :
1° : coupe de bois dans la PARCELLE 5 : 85 hêtres à abattre estimés d'après l'ONF à 10400 € (55 € le m3)
Proposition de retrait à 12000 € : adopté à l'unanimité.
2° : Proposition Affouage 2015 : Parcelle 7 (chênes), Parcelles 15 – 3 et 8 grumes à abattre, Parcelles 8 – 7 et 9 à éclaircir : adopté à l'unanimité.
BOULE DE POILS : nous devons renouveler la convention avec l'association BOULE DE POILS, on adhère à l'association et autorise Le MAIRE à signer la convention : adopté à l'unanimité. Questions diverses :
gratuité scolaire pour les élèves du Collège la démarche à suivre :
demander la liste des collégiens au Collège Gérôme puis un RIB aux parents afin d'effectuer les virements par le trésorier
lampadaires : relancer l'entreprise
internet « Rue de la Piquotte » : à voir pour la lenteur
miroir « Grande Rue » : à changer
Date du prochain CCAS => à définir
Date du prochain CM => à définir.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0h00.