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Arrêté - 202404 Avancement échelon MADET
Document publié le Vendredi 22 décembre 2006 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202404 Avancement échelon MADET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
EN #11 # î} £; HEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
MAIRIE DE BARBAZAN
(00045 - 98720)
ki
e . ARRÊTÉ : 1 D'AVANCEMENT D'ÉCHELON À DURÉE UNIQUE -STAGTAIRE-
au de M. MADET MAEL
F1
dE
s «Le Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,
Fi
[Vu le code général de la fonction publique,
Vu le Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des Adj oints techniques territoriaux,
Vu le Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié fixant la durée de carrière applicableà ce grade,
ia Vu le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 modifié fixant l’échelle indiciaire applicable à ce grade,
Vu l'arrêté nommant M. MADET MAEL, au ler échelon de son grade, à compter du 27/11/2023 avec une ancienneté conservée de 7 mois 12 jours,
Considérant que M. MADET MAEL remplit les conditions d'ancienneté pour bénéficier d'un avancement #° I'échelon,
u ARRÊTE
ARTICLE 1: A compter du 15/04/2024, M. MADET MAEL , Adjoint technique territorial, est promu au 2ème échelon de son grade, IB 368 .
Durée hebdomadaire de travail : Temps complet
“ARTICLE 2: Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressé.
Et LE
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3 «Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à
, ,gompter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone: 05 62 73 57 57; ax : 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant: http: /Awww.telerecours.fr
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FE Le BIAC
Le Maire,
Ki STRADERE Michèle
Signature de l'agent :
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