Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM N°34 2024 execut SUBVENTIONS OMCS 2024 ASSOCIA
Déliberation - DCM N°05 2023 exec TARIFS LOCATION DIFFERENTES SAL
Déliberation - DCM N°54 2023 exec CONVENTION .AV .CDG .MEDIATION
Déliberation - DCM N 32 2023 exec BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE
unknown - ANNEXE DCM N 24 2023 exec PLAN PARCELLAIRE
Déliberation - DCM N 33 2023 exec BUDGET PRIMITIF 2023 EAU ASSAIN
Déliberation - DCM N 29B 2023 exec AFFECTATION RESULTATS 2022 COM
Déliberation - DCM N°53 2023 exec MODIF.COMMISSION CONTROLE LISTE
Déliberation - DCM N 40 2025 execut SUBVENTIONS OMCS 2025 ASSOCIA
Déliberation - DCM N 34 2023 exec BUDGET PRIMITIF 2023 REGIE MUNI
Déliberation - DCM N°55 2023 exec SUBVENTIONS OMCS 2023 ASSOCIATIONS EXTER.COMMUNE
Document publié le Lundi 31 juillet 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N°55 2023 exec SUBVENTIONS OMCS 2023 ASSOCIATIONS EXTER.COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sport,
Envoyé en préfecture le 31/07/2028
cture le 31/07/2023
07/2023 KS
ID: 073-217302314-20230713-2028DELI8 065-DE
DCM_N°_55 /2023
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de ST-ETIENNE-DE-CUINES - 73130
L'an deux mil vingt-trois, le treize juillet, à dix- huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. Dominique LAZZARO, MAIRE.
MEMBRES PRESENTS : MM. BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLEMENT Pierre-Benoît — COMBET-BLANC Françoise- CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne — DEPLANTE Benjamin - GOYET Aurélie — LEMAIRE-LEVY Florence - PACHOUD Bernard - ROL Nelly - TOGNET André -
MEMBRE ABSENT EXCUSÉ : M. ROCHETTE Pierre - procuration donnée à M. LAZZARO Dominique -
M. TOGNET André a été élu Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
10/07/2023
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 18/07/2023
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFÉCTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 31/07/2023
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
31/07/2023
NOMBRE _DE CONSEILLERS
*EN EXERCICE : 14
* PRESENTS : 13
* VOTANTS : 14
OBJET : SUBVENTIONS O.M.C.S. 2023 AUX ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Suivant les propositions de l'OFFICE MUNICIPAL CULTUREL ET SPORTIF
(O.M.C.S.),
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l’unanimité,
par 14 voix POUR,
- VOTE les subventions suivantes pour l'année 2023 pour les 10 ASSOCIATIONS EXTERIEURES suivantes de la Commune soit: AMICALE PECHEURS DE 100 €
L'ARC
ASSOCIATION SPORT ET 50 €
HANDICAP MAURIENNE
BLEUETS DE MAURIENNE 100 €
CHEVAL NOTRE PASSION 100 €
CLUB CANIN 100 €
LE SOUVENIR FRANÇAIS 100 €
NAUTIC CLUB MAURIENNAIS 50 €
PREVENTION ROUTIERE 100 €
REGUL'MATOUS 200 €
U.A.M. 50 €
Envoyé en préfecture le 31/07/2023
Reçu en préfecture le 31/07/2023
Publié le 31/07/2023 ER
ID : 073-217302314-20230713-2023DELIB_055-DE
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, 31 JUILLET 2023.
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES