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Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 2023 11 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 30 octobre 2023
Objet : Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 09 novembre 2023 à 20h30 à la mairie
Ordre du jour :
1. Modification des délégués au Syndicat Intercommunal à vocation unique SIVU pour le relais d’assistantes maternelles
2. SIVU relais d’assistantes maternelles Druelle, Le Monastère, Sainte Radegonde et Sébazac-Concourès — modifications statutaires
3. Convention de maîtrise d’ouvrage entre Olemps et Druelle Balsac relative aux travaux du Pont des Ballades
4. Convention territoriale globale 2023-2027
5. Rodez Agglomération : Habitat PIG (dossiers 012013902 - dossier 012014044) 6. Questions diverses
Dans l’hypothèse où votre emploi du temps ne vous permettrait pas d’assister à cette séance du conseil, je vous rappelle que vous avez la possibilité de donner procuration à l’élu de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, à l’expression de ma considération distinguée.
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d’assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
MATRIE — 2 rue du stade - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40 Email : mairie(@druellebalsac.fr