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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 09 11 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 09 11 2017)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Logement,
Pithiverais
æ Commons CatiNais
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Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaure-la-Rolande, le 21 octobre 2017
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 9 novembre 2017
Référence : DG/F]J
Affaire suivie par: Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous rernercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de ia Communauté de Communes
du Pithiverais Gêtinais qui se tiendra le :
Jeudi 9 novembre 2017 à 19h30
la salle des fêtes d’Auxy
(3 rue de la salle des Fêtes)
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes
salutations distinguées.
VTÉ DE
SP ge La Présidente,
€ Delmira DAUVIELIERS
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Frais GS
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil
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COMMUNAUTÉ ° Q F4 DE COMMUNES DU À dun ee PITHIVERAIS GÂTINAIS 3 BIS RUE DES DÉPORTÉS T 02 38 33 92 68 contact@pithiveraisgatinais.fr BP 5345340
BEAUNE-LA-ROLANDE O1
www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
commons Gâtinais
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Jeudi 3% novembre 2017 à 19h30
“" 2017-199 Etude pré-opérationnelle à la mise en place d’une OPAH avec un volet copropriétés dégradées ou fragiles
“ 2017-2060 Adhésion CAUE
* _2017-201 Taux d'avancement de grade
» 2017-202 Règlement intérieur du Personnel et règlement Hygiène et sécurité
" _26i7-203 Détermination des compétences cptionnelles exercées par la CCPG
= 2017-204 Signature du PV de mise à disposition des biens et équipements — Transfert compétence « accueil et habitat
des gens du! voyage »
" _2017-205 Vente de bois d'énergie au Domaine de Flotin
e _2617-206 Approbation du plan d'aménagement forestier 2018-2037 - Domaine de Flotin
“ 2017-2907 Centre socio-culturel de Puiseaux - Attribution de clefs supplémentaires
" 2017-2608 Mise à la réforme de biens mis à disposition par la commune nouvelle Le Malesherbois au titre de la
compétence Tourisme
s _2017-209 Approbation du compte de gestion de dissolution 2017 du budget annexe de l'office de taurisme
» _2017-210 Approbation du compte administratif de dissolution 2017 du budget annexe de l’office de tourisme
" _2017-215 Indemnité de conseil et de confection du budget au Comptable Public
# _2017-212 Convention d'occupation à titre précaire
“ _2017-213 Décisions modificatives n°4
«a 2017-214 Révision de l'attribution de compensation de la Commune Nouvelle « is Malesherbois »
s 2017-215 Tarification location instruments de musique
“ _2017-216 Appel à cotisation ADIL — exercice 2017
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5 _2017-218 Adhésion au dispositif « culture du cœur »
= 207-219 Tarification Actions jeunes / Profession sport Loiret
5 2017-220 Validation du projet éducatif
5 2017-221 Commission menus
“ 2017-222 Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires
“ _2917-223 Construction d'un nouveau groupe scolaire — Constitution d’un COPIL
“ 2017-224 Subvention au collège Beaune-la-Roiznde
" 2017-2235 Fsrticipation ASP Tennis aux fluides et fournitures
#2 2017-226 Définition de la politique de développement économique communautaire
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