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Ordre du Jour - 20200720 ODJ
Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200720 ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Budget,
Ordre du jour du Conseil municipal
Lundi 20 juillet 2020 à 20h
Salle polyvalente
1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 4
juillet et du 10 juillet 2020
2. Fixation du nombre de membres du CCAS
3. Election des membres du CCAS
4. Election des membres de la commission d’appel d’offres
5. Constitution des commissions municipales
6. Désignation du conseil d’exploitation de la régie communale
d’exploitation de réseau de chaleur
7. Désignation des membres de la commission communale des impôts
directs
8. Désignation de délégués :
8.1 Désignation des délégués SDEF
8.2 Désignation des délégués SIMIF
8.3 Désignation des délégués CNAS
8.4 Désignation du délégué sécurité routière
8.5 Désignation du correspondant Défense
8.6 Désignation des référents IDES
8.7 Désignation des référents Charte Ya d’Ar Brezhoneg
8.8 Désignation des référents Frelons asiatiques
9. Affectation des résultats de l’exercice 2019
9.1 Budget principal
9.2 Budget réseau de chaleur
10. Approbation des budgets primitifs 2020
10.1 Budget principal
10.2 Budget réseau de chaleur 11. Subventions aux associations 2020
12. Forfait scolaire communal des élèves scolarisés dans les écoles Diwan :
année 2019-2020
13. Budget réseau de chaleur : participation 2020 au budget général
14. Frais de déplacements intra-muros des agents
15. Approbation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : modification
des dispositions applicables aux cadre d’emploi des techniciens
territoriaux
16. Taxe d’aménagement au 1er janvier 2021
1/ 4 d’heure d’expression des administrés
17. Information sur la formation des élus
18. Questions diverses