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Ordre du Jour - 20210407 ODJ
Ordre du Jour - 20201012 ODJ
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20201012 ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Ordre du jour du Conseil municipal
Lundi 12 octobre 2020 à 20h
Salle polyvalente
1. Quimperlé Communauté : Rapport annuel d’activités / développement
durable / égalité femmes-hommes 2019
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20
juillet 2020
3. Désignation des membres du Conseil municipal aux commissions de
Quimperlé Communauté
4. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des
Transferts de Charge (CLET)
5. Fixation du nombre de membres du CCAS
6. Election des membres de la commission d’appel d’offres
7. Audit énergétique de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE
8. Demande de financement au titre de la DSIL
9. Budget principal 2020 – Taxes et produits irrécouvrables
10. Travaux en régie – Fixation du tarif horaire 2020
11. Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle
de légalité
12. Orthographe des lieux-dits « Le Lethy, Kerbannalou, Kerzellec, Pénamprat,
Cité de Pénamprat et Penlann » 13. Désignation de délégué à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle
(EPCC) « Chemin du Patrimoine en Finistère »
1/ 4 d’heure d’expression des administrés
14. Questions diverses