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Compte-Rendu - CR Conseil 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Bruges-Capbis-Mifaget.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 23 mai 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET, le 23 mai 2020
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Compte rendu réunion du 23 mai 2020
Présents : 15
Absents : 0
Procurations : 0
Secrétaire de séance : Philippe Caussé
- Création de 4 postes d’adjoint :
Rappel des secteurs de compétence de chaque adjoint :
1er adjoint : Organisation, communication interne, administratif, personnel,
finances, projets
2ème adjoint : Voirie, espaces verts, bâtiments communaux
3ème adjoint : affaires scolaires, garderie, cantine, personnes âgées, social,
cimetière
4ème adjoint : sports, associations, fêtes, salles communales, réseaux
Vote : 15 voix
-Election du Maire :
1 candidat François Lescloupé. Vote : 15 voix
- Election des Adjoints :
1er adjoint : 1 candidat Philippe Caussé. Vote : 14 voix, 1 blanc
2ème adjoint : 1 candidat Christian Habarnau. Vote : 14 voix ,1 blanc
3ème adjoint : 1 candidate Marie Chantal Bira. Vote : 15 voix
4ème adjoint : 1 candidat Jean Bernard Peyhorgue. Vote : 15 voix
- Election des Maires délégués de Capbis et Mifaget :
Maire délégué de Capbis : 1 candidate Sophie Cheam. Vote : 15 voix
Maire délégué de Mifaget : 1 candidat Olivier Fernet. Vote : 15 voix - Lecture de la chartre de l’élu local
- Désignation des différentes commissions municipales
Commission finances projets ; vice président Philippe Caussé. Membres :
Sophie Cheam, Christian Habarnau, Roger Cambarrat, Jean Bernard Peyhorgue
Commission voirie, espaces verts, bâtiments communaux ; vice président :
Christian Habarnau. Membres : Roger Cambarrat, Jean Pierre Hourcq, Ludovic
Poussimour, Pierre Soubielle-Jeangleyze, Guillaume Callibet.
Commission affaires scolaires ; vice présidente : Marie Chantal Bira.
Membres : Cécile Lanot-Grousset, Elizabeth Spears-Graux, Nicole Perrin,
Olivier Fernet
Commission sport, associations, fêtes ; vice président : Jean Bernard
Peyhorgue. Membres : Marie Chantal Bira, Cécile Lanot-Grousset, Nicole
Perrin, Guillaume Callibet
Commission communication, culture, tourisme ; vice présidente : Sophie
Cheam. Membres : Elizabeth Spears-Graux, Nicole Perrin, Olivier Fernet
Commission forêts, terrains communaux, montagne ; vice président : Pierre
Soubielle-Jeangleyze. Membres : Jean Pierre Hourcq, Ludovic Poussimour,
Guillaume Callibet
- Désignation des délégués auprès des différentes structures intercommunales
Communauté des communes : François Lescloupé, Philippe Caussé
Syndicat d’Energie des PA ; titulaire : Jean Bernard Peyhorgue ; suppléante :
Sophie Cheam,
Correspondant défense : Guillaume Callibet,
COFOR (Communes Forestières) ; titulaire : Guillaume Callibet ; Suppléant :
Ludovic Poussimour,
Syndicat mixte du Gave de Pau ; titulaire : Jean Pierre Hourcq ; suppléant
Jean Bernard Peyhorgue
Bastide 64 : Sophie Cheam, Olivier Fernet,
- Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Maires délégués
Les indemnités sont calculées en fonction du taux de l’indice brut terminal de
l’échelle indiciaire de la Fonction Publique :
Maire : taux = 40,3% soit 1355.92€ net 1er Adjoint : taux = 10,7% soit 359.98 net
2ème adjoint : taux = 8,21% soit 276,23€ net
3ème adjoint : taux = 5,15% soit 172,98€ net
4ème adjoint : taux = 5,15% soit 172,98€ net
Maire délégué de Capbis : taux = 5,15% soit 172,98€ net
Maire délégué de Mifaget : taux = 5,15% soit 172,98€ net
- Délégation du Conseil Municipal au Maire : voir pièce jointe. Vote 15 voix
- Dépenses à imputer au 6232 « fêtes et cérémonies » : vote 15 voix
- Droit à la formation des élus : Vote 15 voix
- Centre Communal d’Action Sociale. Candidats : Chantal Bira, Sophie Cheam, Olivier
Fernet, Roger Cambarrat. Vote : 15 voix
- Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal Vote 15 voix
- Avis sur un certificat d’urbanisme. Certificat d’urbanisme pour Benjamin Pujoou,
chemin de Castille. Avis Favorable, vote 15 voix
- Modification de durée hebdomadaire d’un emploi : régularisation heures
complémentaires Chantal Bégué. Contrat de 09 heures hebdomadaires transformé en 13
heures. Vote 15 voix
- Modification de durée hebdomadaire d’un emploi : régularisation heures
complémentaires Caroline Lavignasse. Contrat de 04 heures hebdomadaires transformé en 5
heures 30. Vote 15 voix