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Déliberation - Liste Delib 11 AVRIL 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib 11 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
SAINTS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
11
AVRIL
2023
Convocation
du
: 04
AVRIL
2023
Nombre
de
conseillers
:
-
En
exercice
: 18
-
Présents :
13
-
Votants
:18
-
Absents:5
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
MARDI
11
AVRIL,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 13
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
BODOT
Damien
Absents
excusés
: 5
MONTELS
Nathalie
donne
pouvoir
à
PECQUENARD
Caroline,
RISPE
Laurence
donne
pouvoir
à
LORMIERES
Philippe,
GIRARD
Natacha
donne
pouvoirà MALY
Véronique,
DEL
RIO
Sandy
donne
pouvoir
à SERNY
Philippe,
FORESTIé
Edouard
donne
pouvoir
à
PAILLARES
Bernard.
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
13
mars
2023
est
adopté
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
2023-04-01
: VOTE
DES
TAUX
FB,
FNB
ET
TH
2023
Votée
à l'unanimité. 2023-04-03:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2022
POUR
LE
BUDGET
CCAS
Votée
à l'unanimité.
2023-04-04
: VOTE
DU
BUDGET
COMMUNE
2023
Votée
à l'unanimité.
2023-04-05
: VOTE
DU
BUDGET
CCAS
2023
Votée
à l'unanimité.
2023-04-06:
DERATISATION
:
CAMPAGNE
2023:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL Votée
à l'unanimité.
2023-04-07
: SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
D’ENERGIE
DE
TARN
ET
GARONNE
: DEBAT
SUR
OPTIONS
TRANSFERT
DE
COMPETENCES
Le
choix
de
l’option
est
reporté
à une
date
ultérieure,
à l'unanimité.
La
séance
a été
levée
à 23h03.
Affichée
le
13
avril
2023.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
Philippe LORMIERES.
Bernard
PAILL